Håkon
sujet présent
Nombre de messages : 104
Age : 32
Fief : ---
Fontion sociale : Artisan
Date d'inscription : 27/01/2009
 | | Sujet: Linon - 15/04/1456 - C - TOP (Marché) Lun 04 Mai 2009, 17:41 | |
| Juge : Ysandre Procès instruit par : Whoopie60 Accusé : Linon Accusation : Duché Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Linon, le 15 Avril 1457
Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Linon a vendu à la Mairie de Bourges du poisson à 19,80 écus, et ce sans autorisation préalable, enfreignant la loi suivante :
10.Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette ou ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img4/3015/fraudelavente.jpg
On retrouve des poissons à 19.80 comme ceux achetés par la mairie de Bourges
https://2img.net/r/ihimizer/img145/9409/preuve2.jpg
En conséquence, je demande l'inculpation de Linon pour Trouble à l�ordre public.
La date du délit remonte au 15 Avril 1457.
L'accusée est Linon, ressortissante de Montbrisson, Duché du Bourbonnais-Auvergne
Droits du prévenu :
L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 50 écus d�amende
Fait à Bourges, le 15 Avril 1457
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
* Furibarde, Linon entra dans la salle de justice, une convocation froissée à la main, elle écouta l'acte d'accusation en maugréant puis s'avança à la barre *
Salutation dame la Juge, dame la Procureur, Messire le Prévôt,
Je suis Linon, voyageuse décidément infortunée ne faisant que traverser le Berry le plus vite possible.
Je suis arrivée à Bourges tard dans la matinée, et après avoir en vain cherché le chemin de la halle et de la gargote afin de lire les lois du Berry [hrp : synchronisation faite après 15h, merci de vérifier au JNCP], j'ai mis en vente un poisson afin de pouvoir manger du pain pendant mon voyage. Vous me direz que j'aurais pu manger le poisson, mais je n'ai pas les moyens de manger du poisson, moi. Et nous sommes deux à manger, puisque je voyage avec mon beau-fils Marko, un poisson pour deux c'est bien peu, aussi, nous mangeons du pain.
Or, comme j'arrive d'une ville poissonnière, je n'avais que du poisson sur moi et une dizaine d'écus. Marko avait faim, j'ai vendu le poisson, ignorant que c'était interdit. En effet, si nul n'est supposé ignorer la loi, encore faut-il que celle-ci soit accessible, et elle ne l'était pas à l'heure où j'ai vendu ce fichu poisson.
J'ai reçu immédiatement un courrier fort désagréable de la mairie, m'informant de ma mise en accusation, sans proposer aucun arrangement amiable, et un peu plus tard seulement, le courrier des douanes qui rappelle les lois berrichonnes.
J'ai immédiatement écrit au maire pour lui proposer de racheter le poisson avec lequel j'ai si gravement troublé l'ordre public. J'attends toujours sa réponse.
Au lieu de celle-ci, j'ai reçu un courrier de ce tribunal... qui m'a laissée assez perplexe... Pourquoi refuser un accord amiable qui évite à tout le monde de perdre son temps? Je suis convaincue que la cour a des cas bien plus graves à traiter que la vente d'un malheureux poisson par une femme qui cherche à nourrir son fils pendant leur voyage.
Quant aux autres poissons mis en vente sur le marché, j'ignore à qui ils appartiennent, et ce n'est pas parce qu'ils sont au même prix que le mien qu'ils sont à moi, il n'y a pas mon nom gravé dans leur chair que je sache. Quelqu'un d'autre aura vu mon prix et tenté le coup de me faire endosser la responsabilité de ses propres actions. Si l'on voulait prouver qu'ils m'appartenaient, il fallait les acheter. Ce document ne prouve donc rien du tout, et si j'accepte de répondre de la vente de mon poisson, je n'ai pas l'intention de porter le chapeau pour toutes les ventes faites au marché.
Linon inspira profondément pour tâcher de se calmer, avant de se tourner à nouveau vers les magistrats *
Dame la Juge, je regrette d'avoir vendu ce petit poisson et d'avoir si gravement offensé le duché du Berry. Bien sûr, je suis toute disposée à le racheter, enfin s'il est encore frais...
Mais avant de me condamner aux geôles ou à une amende exorbitante qui mettrait en péril ma vie même, je vous demande de m'expliquer en quoi j'ai troublé l'ordre public. Je n'ai frappé personne avec ce poisson, ni empoisonné qui que ce soit. Il n'y a eu aucun désordre sur le marché. Je n'ai incité aucun voyageur dans la gêne à envahir la mairie de poissons, et ai juste cherché à subvenir à nos besoins honnêtement, sans voler personne, et sans avoir à vendre sous le manteau en taverne comme on le voit couramment.
Je vous rappelle la chronologie des faits :
12h : pas d'accés aux lois berrichonnes
12h30 : vente d'un poisson à la mairie
12h32 : courrier du maire m'informant de ma prochaine mise en accusation
vers 16h : accés enfin au corpus des lois berrichonne et courrier des douanes avec le rappel des lois
et juste derrière : courrier au maire lui proposant de racheter le poisson de la discorde.
Vers 18h30 : courrier m'informant de ma mise en accusation.
Vous admettrez dame la Juge, que j'ai joué de malchance... d'abord l'inaccessibilité des lois, puis la psycho-rigidité du maire qui doit s'ennuyer pour me faire procés pour de telles peccadilles...
Je sollicite donc votre clémence, et de me laisser poursuivre mon voyage. Je ne vendrai absolument plus rien avant d'avoir quitté le comté, c'est promis.
* Linon exténuée, s'assit sur un banc pour attendre le réquisitoire de l'accusation * - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
Je vous demande cette fois-ci la relaxe pour Dame Linon. Je pense que pour un poisson le délit n'est pas si grave
Je pense que vous suivrez ma demande et que vous la laisserez partir sans aucune peine à son encontre
Fait à Bourges, le 19 Avril 1457
Whoopie60, Procureur du Berry - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
* Linon se releva après avoir discrètement discuté avec le maire de la ville, puis s'approcha de la barre, la queue d'un poisson dépassant de sa besace *
Dame la juge, j'ai présenté déjà tous mes arguments, et j'ai racheté le poisson de la discorde au maire à l'instant. Il n'est plus très frais, le poisson hein..., mais je l'accommoderai en brandade, on n'y verra que du feu.
Aussi, je rejoins dame la Procureur dans son réquisitoire et sollicite ma relaxe afin de quitter le duché dès ce soir et de ne point empuantir vos geôles avec ce damné poisson.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Linon enveloppée d'un parfum de poisson pourri retourna s'asseoir près de Fablitos en lui souriant. Elle chercha le maire des yeux puis murmura à son ami "Si j'invitais le maire à manger? j'vais faire de la brandade... "* - Citation :
- La défense a appelé Untel à la barre
. - Citation :
- L'accusation a appelé Untel à la barre
. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été relaxé.
Dame Linon,
Après avoir ouïe votre laïus, j'entends que le maire a été plus réactif que le douanier en vous signifiant votre faute.
Ma foi, je ne puis que féliciter à ce sujet le maire de Bourges qui a su faire là preuve de grande vigilence et de diligence pour son marché, où se pressent ces temps derniers moults marchands clandestins.
Touchant au courrier des douanes, il est bien évident que l'agent chargé des expéditions ne concerte point le maire quant à ses horaires, l'essentiel étant que le travail fut fait dans la journée.
Par une malheureuse circonstance, ces lettres se sont croisées vous mettant quelque peu, je le cuide dans l'embarras.
Vous basez votre défense sur le fait que vous n'avez, ce dont je n'ai nulle doutance ayant moi même parfois constaté les faits, point su prendre connaissance des nos lois sur la gargote puis sur halle berruyère (pour des raisons de synchro..).
Or,comme tout voyageur, vous auriez dû prendre immédiatement le chemin de la mairie.
En effet, un immense panneau d'information est fixé sur ses murs, comme dans toutes nos villes dansle but précis de signaler notamment aux étrangers nos lois et décrets afin que le type de mésaventure dont vous êtes l'actrice n'arrive point.
Pour vous répondre, chaque agissement contraire à la loi est considéré comme un trouble à l'ordre public.Nul besoin de forcer une femme, de percer une bedaine trop arrogante ou de mettre à sac une mairie pour être fauteur de trouble vous savez..
Néanmoins,je reconnais aisément que vous avez joué de malchance en effet, par contre rien ne vous empêche de vendre vos produits en Berry dans la mesure où vous y êtes autorisée!
Sur simple demande écrite, les maires refusent rarement.
Pour en finir avec ce dossier, s'il est vrai que celà relève de la pointille , j'aimerais que vous admettiez que le cadre de la loi n'est pas extensible et que nul n'en sensé l'ignorer...
Pour avoir maintenant la certitude que vous ayez entretemps racheté le fameux poisson...^^..La Cour a décidé, encouragée également par la demande de la procure de faire preuve de clémence à votre égard.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe! | |
|
