Zirala - 7 mars 1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Zirala
Accusation : Duché


Témoins :

L'accusation a appelé Ealaena à la barre
L'accusation a appelé Nyozeka à la barre

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Zirala, le 07 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Zirala, ressortissante de Bourgogne, n�a pas répondu au Lieutenant de police de Bourges Nyoséka, et à la Douanière de Châteauroux Ealeana, qui lui ont écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Zirala coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 07 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Première plaidoirie de la défense
Bonjour,

Je suis Zirala, mais j'ai répondu à toute les questions par pigeon, mais malheureusement j'ai pas la preuve de ce que j'avance. Je suis une villageoise qui suit toute les lois,alors j'ai rien à me reprocher. Alors si vous avez pas reçu le pigeon que j'ai envoyé, je suis navré.

Que dois-je dire de plus ! Je suis une bonne citoyenne. Alors veuillez m'excusez, et demandez moi ce que vous voulez je vais vous répondre..

Merci..

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
Ceci ma paraît étrange�le pigeon, si il est réellement parti, aurait dû arriver à destination�nous savons tous que les pigeons sont des oiseaux intelligents, qui ont une faculté d�orientation particulièrement développée�Demandons-nous plutôt, si Dame Zirala ne nous prend pas pour des pigeons justement !

*Regardant l�accusée, puis se tournant vers Dame la juge, elle continua.*

En conséquence, je maintiens la peine suivante :

-1 jour de prison

Bourges, le 12 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense
Pardonnez-moi,je dis la vérité j'ai répondu aux questions que vous avez demandé et j'ai rien dit contre vous je suis plus polie que cela, je sais vivre et j'ai une bonne éducation. Veuillez m'excusez votre honneur je suis désolé, du trouble que cela peut vous causez cela était pas mon intention soyez-s'en sûre, en regardant la juge s'incline........

Citation :

L'accusation a appelé Nyozeka à la barre

Nyozéka fût appellée à la barre. Elle s'avança, s'éclaircit la voix et déclara :

Bonjour Monsieur le Juge,

Je suis témoin que Dame Zirala n'a pas répondu au courrier de la douane lorsque je lui ai envoyé le message de bienvenu. Elle est repartie le lendemain.

Citation :

Verdict de la Cour

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien bien bien...

Entre pigeons envoyés et pigeons reçus, nous n'en saurons pas plus je gage!
Dame j'ose espérer que vous êtes de bonne foi car il serait fort malvenu de se gausser de la justice berrichonne...
Cependant, pour le dérangement occasionné et également par respect pour nos services de douanes, vous conviendrez avec moi, je le cuide, que cette affaire ne puit en rester là.
Je ne pense pas utile de s'apesentir plus avant sur cette affaire.
Consciente de votre repentir et de vous voir vous plier de bonne grâce à l'issue de ce procès, je ne retiendrai point la peine de prison.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Dame Zirala à une amende de 10 écus



Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt troisième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.