Håkon sujet présent
Nombre de messages : 104 Age : 32 Fief : --- Fontion sociale : Artisan Date d'inscription : 27/01/2009
| Sujet: Friandise - 12 mars 1456 - C - TOP (Douanes) Lun 06 Avr 2009, 18:47 | |
| Juge : Ysandre Procès instruit par : Whoopie60 Accusé : Friandise Accusation : Duché Sanction prononcée par la Cour : Amende de 7 écus. Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Friandise, le 12 Mars 1456
Votre Honneur,
Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :
Friandise, ressortissante de Bourganeuf du Comté du Limousin et de la Marche, n�a pas répondu à la Douanière de Châteauroux Ealaena, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Droits du prévenu :
L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon. (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Friandise coupable de trouble à l'ordre public
Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :
1 jour de prison
Fait à Bourges le 12 Mars 1456 Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu Whoopie60, Procureur du Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Je me présente à vous aujourd'hui, suite à une accusation de trouble à l'ordre public. Je suis dame Friandise de Nemessy. Habitante de Bourganeuf. En effet je suis passé sur le territoire de Châteauroux et n'ai pas donné de réponse à la douanière. Mais me voilà surprise de subir un procès pour si peu. De plus une peine d'un jour de prison. Je suis malheureusement tête en l'air c'est temps ci. Mais je n'ai jamais oublier, au cours de mes précédent voyage, de répondre au courriers des douanes de chaque ville. Et je trouve bien injuste un tel acharnement. Je ne suis rester qu'une journée a Châteauroux et suis maintenant à Saint Aignan ou tout se passe bien. Je promet d'être plus sérieuse et de répondre au prochain courrier de douane que je recevrais. Mais je vous en conjure... N'aller pas me mettre en prison pour un simple oublie.
Je me retire maintenant et attend votre jugement en espérant que vous serez indulgent avec moi. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Je suis encline à penser que Dame Friandise est de bonne foi. Je pense que nous devrions être cléments envers l�accusée.
De ce fait, je reverrais la peine à la baisse, mais pour que justice soit rendue même pour un oubli je demande :
-20 écus d�amende
Bourges, le 18 Mars 1456 Whoopie60, Procureur du Berry - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Je suis prête à accepter l'amende bien que je sois pauvre. J'admets mon erreur et espère que tout ce désagrément sera oublier dès mon départ de votre duché. J'ai compris la leçon et n'oublierais plus de répondre au courrier des douaniers, vous en avez ma parole. Je vous demanderais de bien vouloir clôturer ce procès afin que je puisse continuer mon périple et mettre de l'argent de coté...
Saint Aignan, 19 Mars 1457 Friandise, accusé malgré un oubli. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Dame Friandise.
Je comprends que vous puissiez considérer la faute comme mineure car, effectivement si vous n'êtes animée par aucune intention belliqeuse à l'encontre du Berry, le délit n'est pas gravissime. Je pense que vous savez d'ores et déjà saisi là où je voulais en venir.. En effet si chaque voyageur omettait cette formalité, notre prévôté aurait bien du souci à se faire! Bien, puisque votre repentir ne me semble pas feint et en échange de votre promesse, je vous ferai grâce de la visite guidée de nos merveillleuses geôles berrichonnes dont la renommée traverse les frontières. Levez vous afin d'entendre mon verdict.
Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Friandise à 7 écus d'amende!
Nemo censetur ignorare legem
Fait le dix- neuvième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus. | |
|