Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez
 

 Friandise - 12 mars 1456 - C - TOP (Douanes)

Aller en bas 
AuteurMessage
Håkon
sujet présent
Håkon

Nombre de messages : 104
Age : 27
Fief : ---
Fontion sociale : Artisan
Date d'inscription : 27/01/2009

Friandise - 12 mars 1456 - C - TOP (Douanes) Empty
MessageSujet: Friandise - 12 mars 1456 - C - TOP (Douanes)   Friandise - 12 mars 1456 - C - TOP (Douanes) EmptyLun 06 Avr 2009, 18:47

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Friandise
Accusation : Duché


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 7 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Friandise, le 12 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Friandise, ressortissante de Bourganeuf du Comté du Limousin et de la Marche, n�a pas répondu à la Douanière de Châteauroux Ealaena, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Friandise coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 12 Mars 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur,

Je me présente à vous aujourd'hui, suite à une accusation de trouble à l'ordre public. Je suis dame Friandise de Nemessy. Habitante de Bourganeuf. En effet je suis passé sur le territoire de Châteauroux et n'ai pas donné de réponse à la douanière. Mais me voilà surprise de subir un procès pour si peu. De plus une peine d'un jour de prison. Je suis malheureusement tête en l'air c'est temps ci. Mais je n'ai jamais oublier, au cours de mes précédent voyage, de répondre au courriers des douanes de chaque ville. Et je trouve bien injuste un tel acharnement. Je ne suis rester qu'une journée a Châteauroux et suis maintenant à Saint Aignan ou tout se passe bien. Je promet d'être plus sérieuse et de répondre au prochain courrier de douane que je recevrais. Mais je vous en conjure... N'aller pas me mettre en prison pour un simple oublie.

Je me retire maintenant et attend votre jugement en espérant que vous serez indulgent avec moi.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Je suis encline à penser que Dame Friandise est de bonne foi. Je pense que nous devrions être cléments envers l�accusée.

De ce fait, je reverrais la peine à la baisse, mais pour que justice soit rendue même pour un oubli je demande :

-20 écus d�amende

Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur,

Je suis prête à accepter l'amende bien que je sois pauvre. J'admets mon erreur et espère que tout ce désagrément sera oublier dès mon départ de votre duché. J'ai compris la leçon et n'oublierais plus de répondre au courrier des douaniers, vous en avez ma parole.
Je vous demanderais de bien vouloir clôturer ce procès afin que je puisse continuer mon périple et mettre de l'argent de coté...

Saint Aignan, 19 Mars 1457
Friandise, accusé malgré un oubli.
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Friandise.

Je comprends que vous puissiez considérer la faute comme mineure car, effectivement si vous n'êtes animée par aucune intention belliqeuse à l'encontre du Berry, le délit n'est pas gravissime.
Je pense que vous savez d'ores et déjà saisi là où je voulais en venir..
En effet si chaque voyageur omettait cette formalité, notre prévôté aurait bien du souci à se faire!
Bien, puisque votre repentir ne me semble pas feint et en échange de votre promesse, je vous ferai grâce de la visite guidée de nos merveillleuses geôles berrichonnes dont la renommée traverse les frontières.
Levez vous afin d'entendre mon verdict.

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Friandise à 7 écus d'amende!



Nemo censetur ignorare legem


Fait le dix- neuvième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Friandise - 12 mars 1456 - C - TOP (Douanes)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Régio] Saint Lô : 28 Mars
» Polyanne - 31.VIII.1458 - C - TOP (Douanes)
» Week-end jeux à Rambouillet les 26 et 27 mars
» La Carotte du mois de mars !
» Mars : Le Gardien de la Pierre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Douanes – Lances-
Sauter vers: