Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Manuemacsyl - Le 25 juin 1456 - C - TOP (Douanes) Dim 27 Juil 2008, 13:11 | |
| - Citation :
- Manuemacsyl - Le 25 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Manuemacsyl
Accusation : Homme des Bois (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Mirvillis
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 40 écus
Verdict le 8 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le service des douanes nous a signalé que manuemacsyl, originaire de Langres en Champagne avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.
Règle de droit:
Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 25 juin 1456,
Homme_des_bois
Procureur du Berry.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Le prévenu a fait parvenir deux jours après sa mise en accusation un courrier aux douaniers. Il semble que la voie de la justice porte plus loin que celle de nos braves douanirs.
Aussi, je demande l'application d'une amende de 30 écus, sans peine de prison en raison de la réponse, certes tardive, de l'accusé.
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appellé Mirvillis à la barre a écrit:
- Mirvillis avait entendu son nom et se dirigea à la barre.
Il eut un regard vers l'assistance et vers l'accusé, qui semble un peu timide, avant de commencer son témoignage.
Votre Honneur, dans mes fonctions de Douanier de Bourges j'ai proceder au control d'un groupe de voyageur normand qui rentraient chez eux en escortant l'accusée. Il se trouve que les escorteurs se sont presentés au douanier du village berrichon precedent ce qui leur donna le statut en regle, mais pas Manuemacsyl. J'ai rehitérer les questions d'usage qui sont restées sans reponse.
Or quelques jours après, je fut contacté par les escorteurs, Alienor 49 et Ricou2408 qui m'ont fait par de leur incomprehention et de leur etonnement de voir leur ami mise en accusation. En effet, pour eux, des lors que le chef du groupe se presentait à la douane cela mettait tout le groupe en regle.
Nous sommes donc face à un malentendu regrettable, entre nos services douanier et leur coutumes de reponses. Il se trouve qu'ils n'ont manifesté aucune intention belliqueuse lors de leur passage en Berry et Alienor me faisait part de grave difficultés eprouvées en se moment par l'accusée.
Je temoigne donc de la bonne fois de ce groupe, et ne peux que vous assurer de leur bonnes intentions.
Mirvillis attendit un peu pour d'eventuelles questions, puis alla se rassoire parmi les spectateurs present.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.
Attendu qu’il est établit par le témoignage du douanier de Bourges que l’accusé n’a pas répondus à la douane.
Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.
Mais attendu que l’accusé a répondus à la douane deux jours après son inculpation.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse de Berry en ce huitième jour de juillet, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.
La cour le condamne à 40 écus d’amende. | |
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