Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Pierrus – 4 janvier 1455 – C – Escroquerie Sam 19 Jan 2008, 15:02 | |
| - Citation :
- Pierrus – 4 janvier 1455 – C – Escroquerie
Juge : Otto Bismark
Procès instruit par : Ysandre
Accusé : Pierrus
Accusation : Icyblue
Témoins de l’accusation :
 Cricriultras
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 300 écus + 1 jour de prison
Verdict le 17 janvier 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Pierrus a acheté 13 légumes à 11.50 écus à la mairie, bien qu’il soit cultivateur de légumes ..
Le sieur les a revendus le jour même à 12 écus…
Or, la loi prévoit:
" 6.La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
https://2img.net/r/ihimizer/img503/8877/achatparpierruslegumemack4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img503/4918/legumea12surmarchpierrunw5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img152/15/ordreachatventepierruslkl8.png
L’accusé est, Pierrus originaire de Bourges, niveau 1.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Pierrus coupable d'escroquerie.
INFORMATIONS LEGALES
Comme indiqué en préambule de notre recueil juridique, nul n'est censé ignorer la loi. Il appartient à chacun de lire les lois, librement consultables en place publique : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume et s'être rendu coupable d'escroquerie pour diverses raisons, Pierrus peut se voir infliger les peines suivantes :
- 1 jours de prison
- 300 écus d'amendes
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Ce jour, Le 4 Janvier 1455.
Ysandre, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé le douzième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Il semble que le prévenu ne daigne s'expliquer devant ce tribunal bien qu'il soit résident de Bourges. Qui plus est, les preuves et les témoignages recueillis par l'accusation démontrent bien qu'il y a eu spéculation.
En conséquence de quoi je demande la plus grande sévérité envers messire Pierrus.
Je demande donc la peine suivante :
- 2 jours de prison
- 300 écus d'amende, à régler de préférence à la mairie de Bourges
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L’accusation a appelé Cricriultras à la barre : Voici son témoignage :
Cricri s'approcha de la barre, votre honneur.
Je suis ici pour témoigner dans l'affaire Pierrus, ce dernier a acheté, en quantité, sur le marché de Bourges des légumes mis en vente à 11.50 par la mairie alors qu'il est cultivateur de légumes.Ceci n'est pas une faute en soit mais il a remis en vente ces légumes à 12 écus, donc pour faire un bénéfice, il y a donc spéculation.
Je lui ai adressé un courrier en ce sens, l'avertissant du procés encouru, il n'en a pas tenu compte raison pour laquelle j'ai donc déposé un dossier auprés du procureur.
Je vous remercie de m'avoir écouté
Elle regagna sa place dans l'attente du verdict.
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée *
Dans l’affaire datant du 4 janvier1456, opposant sieur Pierrus au Duché, nous, Monseigneur Otto Bismarck, juge par la volonté du duc Valatar allons rendre notre verdict :
En vertu des lois du Berry,
En vertu du procès et des différentes parties entendues,
En vertu du mépris de l’accusée pour notre institution de par son absence,
Le sieur Pierrus est reconnu coupable d’escroquerie.
Sieur Pierrus, nous vous condamnons, après étude du dossier et de l’audience de monsieur le Procureur à,
- 300 écus d’amende
- 1 jour de prison
A vaillant cueur riems impossible.
Fait à Bourges le 17 janvier 1456 au nom du duché du Berry et de son Duc Valatar. | |
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