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 Renard – 8 décembre 1455 – C – TOP (Université)

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AuteurMessage
Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Renard – 8 décembre 1455 – C – TOP (Université)   Lun 14 Jan 2008, 20:36

Citation :
Renard – 8 décembre 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)

Accusé : Renard
Accusation : Hugoruth

Témoins de l’accusation :
Arrow Clopinette (victime)

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 1 jour de prison
Verdict le 06 janvier 1455


Citation :
Acte d’accusation : Votre Honneur,

Madame le Recteur de l'Université m'a signalé un délit relevant de notre juridiction.

Le sieur Renard a été repéré en Berry alors que pèsent sur lui des infractions à la loi suivante

"
16.Tout universitaire (niveau 3) non berrichon qui, sans autorisation du recteur, suit un cours à l’université berrichonne avant 22h00 pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public. Les universitaires non berrichons qui viennent donner des cours à la demande du recteur ne sont pas soumis à cette restriction et peuvent suivre les cours comme les universitaires berrichons (Loi faite sous Josybabas le 24 août 1454) "

En conséquence, je demande l’inculpation de Renard pour Trouble à l’ordre public.

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 2 Jours de geôles
- 200 écus d'amende
- Le Bannissement du Berry

Que le procès commence !

Hugoruth, Procureur du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense : bonjour a tous,
je vines juste d arriver dans votre charmante ville et oui j ai assiste a un cour.
des mon arrivé j ai eu cette chance d etudier.des le lendemain le proffesseur m envoi un pigeon pour me dire que c'est un avertissement et depuis je n ai plus pris de cours.
je vous prie de me croire,je suis ici en paix et permettai moi de m integrer chez vous.

au plaisir renard.

Citation :
Réquisitoire de l’accusation : Messire Renard, nous sommes tous en mesure de comprendre que votre arrivée parmi nous est récente mais, nul n'est censé ignorer la loi.
Vous désirez vous intégrer dites vous? Eh bien,
dans ce cas nous vous engageons vivement à vous tenir au courant des lois en vigueur !!
Compte tenu de l'attitude pacifiste dont vous vous défendez, je demande à notre juge, Dame Floryne, de vous condamner à une amende de 100 écus ainsi qu'au bannissement du Berry!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
L’accusation a appelé Clopinette à la barre : Voici son témoignage :
Madame le Juge
Je viens porter à votre connaissance les faits suivants :
Le Sieur Renard, multi-récidiviste, a enfreint une fois de plus la loi berrichonne, malgré plusieurs courriers d’avertissement.
L’année dernière, le 8 Décembre, il avait postulé pour donner un cours (à 15 écus !),
http://img45.imageshack.us/img45/4466/postulat8dcembrerenardnf5.jpg

Le 9 Décembre, il avait encore assisté à un cours. Il a ensuite quitté le Berry.
Cette année, revenu en Berry, le 5 Janvier, il a assisté à un cours de Josybabas
Le 30 Août, un cours de Seyia1.
http://img402.imageshack.us/img402/8513/coursdeseyia1du30aotst6.jpg

Le 1er Septembre, un cours de Josybabas.
http://img45.imageshack.us/img45/1121/1erseptrenardaucoursdejuy0.jpg

Le 4 Décembre, un cours de Patchwork.
http://img402.imageshack.us/img402/252/coursdu4dcembrele7.jpg

Je demande que justice soit rendue et vous en remercie par avance.

Citation :
Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*

Dans l’affaire datant du 08 décembre 1455, opposant le sieur Renard au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :

En vertu de l’article 16 du livre III des lois pénales du droit berrichon :

[16. Tout universitaire (niveau 3) non berrichon qui, sans autorisation du recteur, suit un cours à l’université berrichonne avant 22h00 pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public. Les universitaires non berrichons qui viennent donner des cours à la demande du recteur ne sont pas soumis à cette restriction et peuvent suivre les cours comme les universitaires berrichons (Loi faite sous Josybabas le 24 août 1454)]

Sieur Renard est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.

Sieur Renard est de plus multirécidiviste pour ce chef d’accusation. On ne transgresse pas impunément les lois berrichonnes.

En conséquence de quoi, je vous condamne à une amende de 150 écus et un jour de prison pour la récidive. Puisse cette condamnation vous faire comprendre lorsque vous repasserez en Berry d’en respecter ses lois.
Si vous ne respectez pas ce jugement la peine serait plus lourde la prochaine fois.

Fait à Bourges le 06 janvier 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant

_________________
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