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 Katina_choovansky. C - 23/12/1462 TOP (complicité/révolte)

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Krisztina des Oréades
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Date d'inscription : 03/10/2012

MessageSujet: Katina_choovansky. C - 23/12/1462 TOP (complicité/révolte)   Lun 29 Déc 2014, 17:32

Juge :Bixente_chouch
Procès instruit par :Jehan_poilu

Accusé : Katina_choovansky.
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Aucun


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à 8 écus de frais de Justice, 4 jours de Geôles et un bannissement des terres du Berry pendant une période de trois mois.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Dame Katina_choovansky., habitant de Saumur, Duché d'Anjou, le 16 décembre de l'an de Pâques 1462 pour Trouble à l'Ordre Publique (et plus précisément complicité lors des révoltes et du pillage du village de Châteauroux).

Vostre Honneur,

Voici un autre membre de la ribambelle de brigands angevins qui a participé au pillage de la mairie de Chateauroux. Malheureusement pour eux, en tant que bon angevin qui se respecte, leur intelligence ne leur a pas permit d'effacer toutes les preuves du pillage de la mairie. C'est ainsi que nous avons réussi à récupérer les noms de plusieurs personnes angevines ayant participé au pillage de la mairie castelroussinne.

Ainsi, tout pillage de mairie ou complicité de quiconque dans un pillage de mairie est réprimandée par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

Citation :
Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »

Voici l'énoncé du Droit Coutumier Berrichon fondant l'utilité de ce procès. Rappelons que La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Duché depuis toujours.

Citation :
2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Katina_choovansky.coupable de trouble à l'ordre public.

La procure demande donc 10 jours de prison pour avoir le temps d'apprendre nos lois et une amende de 110 écus de frais de dossier et le remboursement des écus à la mairie de Châteauroux.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Seize Décembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante deux,
Par Jehan_Poilu, Procureur du Berry,
Au nom de sa Grâce Asterie, Duchesse de Berry.


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Citation :
Don à katina_choovansky. par finam 60,00

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
       

Citation :
Première plaidoirie de la défense

**Katina s’était pointée, évidemment ! Pas que parce qu’elle voulait protester, non, mais parce qu’elle voulait multiplement protester. Il n’y avait pas de raison que cela se fasse dans un sens.**
Honorables membres de la cour, très cher juge, public, et vous aussi là-bas, les clampins ** fit elle en désignant les deux gardes près de la porte car elle ne voulait oublier personne, polie qu’elle était ** Je viens me présenter aujourd’hui suite à une convocation douteuse… Oui, douteuse et je me permets de vous citer : « Procès opposant le Duché du Berry à Dame Katina Choovansky »…
**La brune releva le nez vers la cour**
J’aimerais assez qu’on rectifie ça de suite. ** fit elle en agitant la convocation entre ses doigts** Que je sache, je ne suis pas vieille, et j’suis même pas mariée ! Donc, je reprends, comme ça aurait dû être écrit…
** De regarder le papelard pour reprendre sa lecture**
Gnagnagna… de la Demoiselle Katina Choovansky, habitant de Saumur, Duché d'Anjou, le 16 décembre de l'an de Pâques 1462 pour Trouble à l'Ordre Publique (et plus précisément complicité lors des révoltes et du pillage du village de Châteauroux) **relut elle patiemment ** Je confirme que j’étais bien à Châteauroux, ça c’est vrai ! Je tiens d’ailleurs à vous faire remarquer que j’attends toujours la fanfare qui reçoit les visiteurs et les enfants qui jettent des fleurs sur mon passage parce qu’être accueillie par deux clodos et un chien à trois pattes, c’est quand même moyen comme signe de bienvenue… Bref, donc, je confirme ma présence à Châteauroux, par contre je m’insurge contre l’inexactitude des faits… Et je m ‘insurge à mort ! **précisa-t-elle** ça veut dire quoi « lors des révoltes ?
**Leur jette un coup d’œil**
Y en a eu qu’une, alors essayez pas de m’en coller d’autre sur le dos ! J’ai le dos délicat, moi ! Si encore y avait eu du monde en face pour nous forcer à nous révolter deux jours d’affilée contre la mairie, je dis pas, mais le m’sieur nous a donné les clefs dès qu’on lui a dit « bouh »… Donc, je corrige : Procès opposant le Duché du Berry à LA DEMOISELLE Katina_choovansky., habitant de Saumur, Duché d'Anjou, le 16 décembre de l'an de Pâques 1462 pour Trouble à l'Ordre Publique (et plus précisément complicité lors DE LA révolte et du pillage du village de Châteauroux) **reprit elle** Voilà maintenant, on a un acte d’accusation à peu près correct… je poursuis d’accord ?
**Un sourire à tout le monde**
Maintenant passons à la plaidoirie INEXACTE , encore une fois, de la procure…
**Coup d’œil au procureur**
Je cite que « en tant que bon angevin qui se respecte, leur intelligence ne leur a pas permis d'effacer toutes les preuves du pillage de la mairie » et là, là, si le reste à la rigueur, je pouvais laisser passer, là je peux plus me taire… Votre Honneur, votre Procureur confond tout… Si pour lui, laisser des graffitis comme « Finam was here », « Alessandro forever », « l’Anjou, c’est chou » , « Bande de pauvres, y a même pas de quoi nourrir mon ours avec vos 18 deniers » ou « Melchiore, il est plus beau que ton père, ta mère, et tout ton livret de famille », c’est ne pas effacer toutes les preuves du pillage de la mairie, alors je sais pas quoi vous dire… Disons que c’était facile à trouver puisqu’on les y avait laissés… Pour moi, ça s’appelle plutôt de la revendication …
**Encore un coup d’œil au procureur qui avait certainement cru faire la découverte du siècle avec son équipe de limiers scientifiques**
Donc je revendique : oui, j’ai laissé des graffitis sur le mur de la mairie, sauf ceux obscènes, ceux-là, c’est pas moi, par contre la farandole de pendus, oui, ok, c’est bien moi qui l’ait faite. Donc, votre procureur essaye de vous faire croire qu’il a collecté des infos capitales en enquêtant alors que pas du tout, il a juste eu à lire ce qu’on avait laissé dans le bureau du maire en y entrant…. BRAVO L’INGÉNIOSITÉ ! **fit elle, sarcastique au Poilu avant de confier d’un air grave au juge** Je pense, Votre Honneur, qu’il serait grand temps de revoir le tarif des magistrats qui bossent pour vous, je sens qu’on vous arnaque sur le rapport boulot fourni/résultat d’enquête… Bref, revenons-en au principal, à savoir, moi… je proteste donc toujours : On m’accuse de perturbation… Trop pas ! Vous appelez ça perturbation ici , peut-être, mais ailleurs dans le monde, on dit « animation »… Grâce à nous, on a vu le sapin de Châteauroux jusqu’en Guyenne, et pas un merci pour la publicité gratuite…
**Petite moue vexée **
Et je n’ai commis aucun acte mettant GRAVEMENT en péril la vie en société, hein ?… S’il y avait une société berrichonne, ça se saurait…
**On la lui faisait pas comme ça**
Bref, est demandé à mon encontre dix jours de taule et 110 écus de frais de dossier… Alors là, j’suis à deux doigts de rire… DIX JOURS DE PRISON ET 110 ÉCUS ? Non mais ho, j’ai pas non plus assassiné le duc, j’ai même pas écrasé un pied de milicien, sérieux ! Ca me donne presque envie de revenir pour le raser complétement votre duché, histoire que si j’écope d’une peine aussi disproportionnée que celle-là, je la mérite vraiment… Soyons raisonnables : vu le torchon que j’ai reçu en guise d’acte d’accusation, l’arnaque honteuse du procureur et son équipe d’enquêteurs que j’ai mise à jour tout à l’heure , les 110 écus de frais de dossier...
**se tournant vers le Poilu**
Je veux bien le détail des frais engagés pour arriver à 110 écus au passage, hein ?
**puis revenant à sa plaidoirie**
… et la malheureuse poignée de deniers qu’on a trouvé presque par hasard en fouillant dans la mairie, j’estime que vous avez un peu la folie des grandeur en demandant une sanction aussi énorme. Payer pour ses crimes, oui. Payer juste parce qu’on est angevin, non. La justice n’est pas régionaliste, il parait même qu’elle est équitable, alors je vous remercie, madame, monsieur, public, et les clampins du fond, de bien vouloir faire ce qui est juste et équitable… Ah et une dernière chose **reprit elle** en guise de bonne preuve de bonne volonté, je vous offre Orian
**Elle finirait par s’en débarrasser, elle en était sure**
       

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

L'accusé semble en forme et à l'aise aujourd'hui encore. Décidément, ils ont prit goût à la vie en Berry.

Dans la mesure où la justice berrichonne se base sur les faits, sur le contexte général au Berry au moment des faits et du procès et ÉGALEMENT sur la personnalité des accusés pour déterminer la sanction, il me semble que les preuves que nous avons ici suffisent à prouver la culpabilité de la personne ici présente.

Pour citer une nouvelle fois notre droit coutumier, il faut des éléments de culpabilité pour lancer un procès, certes, mais cela ne doit pas être complet, cela peut être complété en cours de procès ! Si le procureur apporte la preuve ou des indices suffisants de culpabilité, c'est à l'accusé de démontrer son innocence. Pour l'instant, elle affirme bien qu'elle ait participé au saccage de la mairie de Châteauroux. Pour votre dénomination, vous auriez été un peu plus coopératif avec nous, nous aurions peut-être réussi à vous dénommer comme vous l'aurez souhaité, mais vous avez préféré prendre une mairie et en défendre une autre qui était contrôlée par un autre brigand angevin. Ainsi, je ne pense pas que notre accusé est réussit à prouver son innocence face aux relevés de comptabilité que nous a présenter le sire Ceci lors de la reprise de la mairie de Châteauroux.

La procure réaffirme donc sa demande donc de 10 jours de prison pour avoir le temps d'apprendre nos lois et une amende de 110 écus de frais de dossier et de remboursement des écus à la mairie de Châteauroux.
       
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il voyait enfin la pile de dossier diminué, c'était le dernier du jour.

Damoiselle Katina-Choovansky, approchez à la barre.

Fixant la jeune Damoiselle, qui se présentait devant lui, il aurait presque prit le temps de dévisager son joli minois, si l’affaire n’avait pas été aussi grave.

Ainsi donc Damoiselle vous étiez la nuit du 14 décembre 1462 en action de prise de la Mairie de Châteauroux, d’ailleurs je dois reconnaitre à votre avantage que vous ne dites pas le contraire, ce qui je dois dire est à votre avantage.

Malheureusement ce fait est puni par notre justice, et considéré comme trouble à l’ordre public par révolte, comme le souligne notre Procureur en vous rappelant les loys que nul n’est censé ignorer.

Même si cette petite soirée à été d’un piteux résultat financier, il n’ne demeure pas moins que vous avez forcé la porte de la Mairie de Châteauroux, et que conformément à ceci :

Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451).

Voici l'énoncé du Droit Coutumier Berrichon fondant l'utilité de ce procès. Rappelons que La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Duché depuis toujours.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Nous Bixente-Chouch, Juge du Berry, sous le règne de notre Duchesse sa Grâce Astérie d’Ambparé, vous reconnaissons coupable de trouble à l’ordre public, pour révolte sur la Mairie de Châteauroux et vous condamnons à 8 écus de frais de Justice, 4 jours de Geôles et un bannissement des terres du Berry pendant une période de trois mois.

Vous pouvez faire appel de ce jugement.

Prend son maillet chou, alors qu’il est terrassé par la faim.

Plooooooooooooooooooonc

Justice est rendue.

Fait à Bourges le 23ème jour du 12ème mois de l’an de grâce 1462 par Bixente-Chouch, Juge du Berry à cette date

Gardes emmenez délicatement je vous prie cette jeune damoiselle aux geôles
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et d'une amende de 8 écus.
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Katina_choovansky. C - 23/12/1462 TOP (complicité/révolte)
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