Bruce - R - 1/08/1461 TOP (marché)

Juge :Asterie

Procès instruit par :Vincent de noldor

Accusé :bruce

Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d’accusation

En ce jour du 20 juillet 1461 et pour l’honneur de madame le juge j’ai ouvert le tribunal afin qu’il puisse réponde de leur crime ce nouveau procès pour une grosse déstabilisation du marché .

Mais rentrons dans le vive du sujet et citons l’arrêter municipal en question. Donc j’ouvre se procès dans un premier temps l’accusé sera messire Bruce.


Décret N°1 : Les achats sur le marché de la ville, que ce soit par des étrangers ou des Berrichons sont réglementés.

Les achats journaliers ne doivent pas dépasser ce qui peut être consommé de manière journalière sur les produits suivants : la viande, le lait, les fruits et les légumes.

Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires, pour trouble à l'ordre public.

Le présent décret prendra fin automatiquement dans deux semaines, à compter de la parution de celui-ci.

Je vous énoncé le texte de loys du trouble à l’ordre public .

7 ) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseiller au commerce berrichon.

il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie Sur la noblesse

17) Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)


Deux malotrus qui ne savez pas lire visiblement on violer ce décret sans demander leur reste.

Voici la preuve déposée par messire alleaume maire de Châteauroux.
18/07/1461 17:40 : Vous avez vendu à Bruce. 1 morceau de viande pour 17,60 écus.
18/07/1461 17:40 : Vous avez vendu à Bruce. 1 morceau de viande pour 17,60 écus.
18/07/1461 17:40 : Vous avez vendu à Bruce. 1 morceau de viande pour 17,60 écus.
18/07/1461 17:40 : Vous avez vendu à Bruce. 2 morceaux de viande pour 17,60 écus.

5 morceaux de viande et cela le même jour ce qui prouve bien que l’accuser en question na denier lire le décret

Ni même a messieurs le maire quand il a choppé l’un d’entre eux lui a remis c est achat, il a ressui a se faux filet dans la foule et échapper au maire , mais aujourd’hui la justice le rattrape pour c est méfait .

Votre honneur la défense appelas le maire de Châteauroux afin d’avoir son témoignage

Il est important de signaler ce petit paragraphe.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le
Sous le mandat du Duc Georges
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Le jeune homme se leva du banc des accusés, étonné d'avoir été conduit devant le tribunal.

"Bonjour, il est vrai que je n'ai pas pris connaissance de ce décret, j'en convient que c'est une grosse faute de ma part, je tâcherai de ne plus réitérer cela à l'avenir. Cependant je ne comprend pas ma mise en procès car après mon achat Messire Alleaume m'a mis en garde de mon erreur, et dans l'heure suivante j'ai remis en vente 4 morceaux de viande sur les 5 achetés, le dernier ayant été consommé."

Le jeune homme ayant ramené les preuves de ses dires.

Voici la mise en garde de Monsieur le Maire :

"

Expéditeur : Alleaume
Date d'envoi : 18/07/1461 - 18:55:28
Titre : Infraction
Bonjour,

Je crois que vous avez omis quelque chose :

Décret N°1 : Les achats sur le marché de la ville, que se soit par des étrangers ou des Berrichons sont réglementés.
Les achats journaliers ne doivent pas dépasser ce qui peut être consomé de manière journalière sur les produits suivants : la viande, le lait, les fruits et les légumes.

Les contrevenants s'expose a des poursuites judiciaire, pour trouble à l'ordre public .
Le présent décret prendra fin automatiquement dans deux semaines, à compter de la parution de celui ci


Il vous faut donc remettre les viandes sur le marché, et au même prix bien sur, sans quoi je serai obligé de transmettre le dossier à la justice."

Il montra ensuite les preuves des transactions passés sur le marché.

Voici mes preuves d'achats et de ventes sur le marché, qui sont différentes de celles présentées par Mr le Maire car j'ai bien acheté ces viandes à 17,95 et non 17,60.

"18/07/1461 17:40 : Vous avez acheté à Alleaume 1 morceau de viande pour 17,95 écus.
18/07/1461 17:40 : Vous avez acheté à Alleaume 1 morceau de viande pour 17,95 écus.
18/07/1461 17:40 : Vous avez acheté à Alleaume 1 morceau de viande pour 17,95 écus.
18/07/1461 17:40 : Vous avez acheté à Alleaume 2 morceaux de viande pour 17,95 écus."

1 viande a été consommé et les 4 autres ont été revendu durant la soirée.

"19/07/1461 02:40 : Vous avez vendu à Shiriel. 1 morceau de viande pour 17,95 écus.
19/07/1461 00:20 : Vous avez vendu à Homme_de_cromignon 1 morceau de viande pour 17,95 écus.
18/07/1461 23:40 : Vous avez vendu à Yoldur 2 morceaux de viande pour 17,95 écus."

Voilà j'espère que cela vous suffira ; la seule chose que l'on puisse me reprocher c'est de ne pas m'être renseigner des décrets en vigueur, mais je n'ai pas du tout l'intention de nuire au marché de mon village.
Je demande bien sur la relaxe.

Le jeune homme se rasseoit en attendant la suite du procès.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

La défense a appelé  personne à la barre

.

Citation :

L'accusation a appelé Alleaume  à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,;

Je suis le maire de la ville ou c'est passé le délit, et je confirme que messire Bruce a remit par la suite les morceaux de viande sur le marché.

Je pense que vous pouvez le relaxer, juste messire Bruce, lisez le panneau de la mairie a l'avenir, les informations y sont très importantes

.

Citation :

Verdict de la Cour
**Nouveau procès la juge écouta l’acte d’accusation, il s’agissait de l’achat de marchandises supérieur à ce que pouvait consommer une personne par jour en l’occurrence de la viande.
Une entende avait été faite.

Attendu qu’un arrangement a été fait et que nous avons les preuves.
Je prononce la relaxe.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 1 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

Juge :Asterie

Procès instruit par :Vincent de Noldor

Accusé : Eowyn.

Accusation :


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :


Le prévenu a été relaxé.

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce jour du 20 juillet 1461 et pour l’honneur de madame le juge j’ai ouvert le tribunal afin qu’il puisse réponde de leur crime ce nouveau procès pour une grosse déstabilisation du marché . Mais rentrons dans le vive du sujet et citons l’arrêter municipal en question. Donc j’ouvre se procès dans un premier temps l’accusé sera Eowyn.


Décret N°1 : Les achats sur le marché de la ville, que ce soit par des étrangers ou des Berrichons sont réglementés.
Les achats journaliers ne doivent pas dépasser ce qui peut être consommé de manière journalière sur les produits suivants : la viande, le lait, les fruits et les légumes.

Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires, pour trouble à l'ordre public.
Le présent décret prendra fin automatiquement dans deux semaines, à compter de la parution de celui-ci.
Je vous énoncé le texte de loys du trouble à l’ordre public .
7 ) les étrangers peuvent acheter sur les marchés berrichons mais ne peuvent pas y vendre sans l'accord du maire du village et/ ou du conseiller au commerce berrichon.

il leur est également interdit de déstabiliser un marché par des achats massifs créant une pénurie Sur la noblesse

17) Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)


Deux malotrus qui ne savez pas lire visiblement on violer ce décret sans demander leur reste.
Voici la preuve déposée par messire alleaume maire de Châteauroux.
18/07/1461 17:40 : Vous avez vendu à Eowyn. 4 morceaux de viande pour 17,55 écus.

4 morceaux de viande et cela le même jour ce qui prouve bien que l’accuser en question na denier lire le décret
Ni même a messieurs le maire quand il a choppé l’un d’entre eux lui a remis c est achat, il a ressui a se faux filet dans la foule et échapper au maire , mais aujourd’hui la justice le rattrape pour c est méfait .

Votre honneur la défense appelas le maire de Châteauroux afin d’avoir son témoignage
Il est important de signaler ce petit paragraphe.
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.
*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le
Sous le mandat du Duc Georges
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Se lève.

Bonjour,
Désolé pour cette faute, je propose à Messire Alleaume de lui revendre la viande enfin seulement 3 sur les quatre.
Je les mettrai sur le marché à 17,55 écus, il n'aura qu'à me donner une heure et je tâcherai de me trouver au marché à cette heure.

Je pense qu'il est inutile d'aller plus loin, je suis désolée pour cette faute et ça ne se reproduira plus.

Se rasseoit.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

La défense a appelé personne à la barre

.

Citation :

L'accusation a appelé Alleaume à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

je suis Alleaume maire de la ville. Je pense aussi que nous pouvons nous arranger si vous mettez la viande sur le marché, quelqu'un vous la prendra rapidement..

Juste faites attention au panneau de la mairie, c'est important d'y lire ce qu'il ya marqué
.

Citation :

Verdict de la Cour
Autre procès la juge écouta l’acte d’accusation il s’agissait encore de l’achat de marchandises supérieur à ce que pouvait consommer une personne par jour en l’occurrence de la viande.

Une entende avait été faite.

Attendu qu’un arrangement a été fait et que nous avons les preuves.
Je prononce la relaxe.

Qu’il en soit ainsi !

Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 1 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
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