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 Elvy_lee-R - 14/06/1461 TOP (Marché)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10436
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Elvy_lee-R - 14/06/1461 TOP (Marché)   Mer 14 Aoû 2013, 17:49

Juge :Asterie

Procès instruit par :vincent de noldor

Accusé :elvy_lee

Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*Vincent arriva au tribunal prit place derrière le bureau prépara son réquisitoire, puis se jeta l’eau. *

Votre Honneur

En ce jour du 16 juillet 1461 j’ouvre ce procès à l’encontre de dame Elvy_lee.
Sous le chef d’inculpation d’escroquerie

Nous avons aujourd‘hui une affaire de vente de fruit

En vertu du décret municipal que je vous site votre honneur
Arrêté municipal du 20 décembre 1457 relatif aux ventes de fruits et de poissons.

Article 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.

Article 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.

Ce présent arrêté est affiché aux yeux de tous sur le panneau de la mairie, est ce que les gens de nos jours ne savent plus lire mais nul est que personne ne doit ignorer les loys qui rigide dans ce duché, qu’on soit un habitant ou un voyageur.

Votre honneur bien sur cela aurai pu se passer autrement, que de nous déranger pour une histoire d’un fruit.

Le sergent Skarr de la maréchaussée un pourtant proposer à cette dame un accord à l’amiable un accord que notre accusé du jour a refusé.

Le sergent de la ville ma fait parvenir tous les documents que je vais lire à présent.

Lettre adressée à dame Ely_lee :

Ma Dame,

Par la présente, nous vous informons qu'une infraction a été constatée à votre encontre, à savoir :

Que ce jour le 16 juillet1461, sur le territoire du duché du Berry en la bonne ville de Sancerre, vous avez mis en vente des fruits sur le marché de Sancerre. De ce fait, la violation de l'arrêté suivant vous est reprochée :

Arrêté municipal du 20 décembre 1457 relatif aux ventes de fruits et de poissons :

Article 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.

Article 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.

Toutefois, une médiation peut être effectuée afin d'éviter toute sanction pénale à votre encontre. En l'occurrence, la Mairie de Sancerre vous propose de régler une amende de 12 écus (par don direct à la mairie), amende dont le montant est inférieur à celle que vous risqueriez en cas de procès.

Merci de me recontacter.
Cordialement,
Oscar, Sergent de Police de Sancerre.


Voici la réponse de l’accusé suite à cette lettre votre honneur.

Mon sieur,

C'est décidément une manie chez vous, de mettre les gens en procès pour la vente d'UN fruit.

J'ai déjà eu procès et tout le tintouin il y a quelques temps pour avoir osé vendre une pomme sur le marché berrichon. J'aurais dû m'en souvenir : c'est tout de même chose assez rare pour marquer les esprits.

Je vous propose moi de me rendre mon bien.
Cordialement,
Elvy

*Le jeune procureur fit une pause après lecture des deux lettres. S approche de madame le jugea fin quelle constate les dict. Lettre site et lus si dessus.*

Votre honneur

C’est deux lettre ne fut pas les seul je vous cite la troisième lettres

*Retourne à son bureau*
Réponse à nouveau du sergent de Sancerre.

Ma Dame,

La manie chez nous, ce n'est pas de mettre les gens en procès pour des peccadilles, mais de faire respecter les arrêtés sur le monopole municipal sur la vente de fruits et de poissons, qui nous permet de baisser un peu les impôts...

Je vous propose donc de vous remettre votre fruit sur le marché, au prix de 24 écus TTC - je vous fais cadeau de la taxe ducale.

Cordialement,
Oscar, sergent de police de Sancerre.

*puis boit un peu deux car sa gorges commence à être sèche par cette chaleur puis repose le verre*

Et enfin pour finit votre honneur la dernière lettre.

Lettre que l’accusé a écrite en réponse a notre sergent de la maréchaussée de sancerre.

Mon Sieur,

Vous vous moquez moi, c'est sûr et c'est mal.
24 écus ou 12 écus de don, quelle différence ?
Je suis joueuse. Je préfère voir à combien se montera l'amende. Vous pouvez garder le fruit, vous verrez il est excellent.

Cordialement,
Elvy

*Puis se rapproche du juge et lui donna es deux dernier lettre.*

Cette dame est joueuse ou peut être une petite folie passagère.
Elle préfère défier le tribunal aux lieux de négocier un accord à l’amiable et de plus cette dame le dit elle-même elle a déjà était accuser pour ça, ici même au Berry.

Elle aurait dû ce rappeler qu’ on ne vend pas de fruit a tout va ou demander l’autorisation de la mairie de sancerre.

Votre honneur.

La partie civile demande 3 jours de prison et une amande de 30 Ecu.

Je laisse à présent la parole à la défense et au témoin.

Mais avant est-il est important de le signaler.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*Retourne s’assoir à son bureau et signe l’acte pour les archive.*

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 16 juillet 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
lvy revint faire un dernier petit tour de piste en compagnie d'Aqwa, saluant chacun au passage.
Oh et puis un second tour, et puis un troisième.
.
Citation :
La défense a appelé Fernand à la barre
Voici son témoignage :
Fernand entre en grommelant:
- Un fruit????
- Bordel, Elvy, C'est pour un fruit???? Non mais tu te moques de moi?
Et pourquoi tu m'appelles, d'abord?
... Ah je sais!
Bon, voilà ce qu'on va faire....

Il fouille à sa ceinture en râlant et pose une poignée de deniers sur la table....
17/07/1461 15:37 : Vous avez donné 20 écu(s) à la ville de Sancerre.

- Voilà, gardez la monnaie. On est bon? on peut y aller? ça va pour tout le monde? Tout s'arrange?

- Vos honneureries...

Et il repart en pestant que tout fout l' camp.
.
Citation :
La défense a appelé Fernand à la barre
La défense a appelé Aqwaqwaqwaqwa à la barre
Voici son témoignage :
Aqwa était en pleine prestation au bordel de Chez Marie Christine, celle qui rit lorsqu'on la... chagrine, lorsque le facteur lui remit un courrier. Aqwa jeta la fille et huma l'odeur du courrier. Enfin. Enfin, il avait reçu une invitation pour un tête à tête avec Elvy. Derrière l église.
Mais derrière l église, Aqwa trouva un mot d Elvy disant que c était au tribunal parce qu elle voulait du pubis.. non du public. Enfin, il allait pouvoir la serrer, la petite. Des mois que ca trainait.

Les premières parties, il faut bien l avouer, étaient chiantes à mourir. En plus, les types parlaient un vieux françois détestable et leur accent d autochtone laissait présager une justice aussi aveugle que non voyante. Aqwa décrocha un peu et préféra palper la greffière. D une part, parce que toutes les greffières aiment cela et puis parce que cela ne l empêcha pas de retranscrire l audience. Bien sûr, lorsqu il y mettait des petits à-coups, la greffière faisait des ratures et rougissait puis elle corrigeait le tout en gloussant.

C était au tour d Aqwa, il se raclât la gorge et lâcha un gros mollard qu il regarda fièrement. Encore la Franche Comté ca. Il se pointa au milieu de la salle.

Alors alors, de quoi parle-t-on au juste?
1/ Réveillez vous, la France entière vend des fruits. Décréter des lois stupides ne changera rien à part engorger la justice autant que mon poireau. Dans ce cas, foutez tout le village au mitard parce que tout le monde vend des fruits et tout le monde en achète, il suffit de se pointer au marché le matin. J ai des témoins qui pourraient affirmer vous avoir vu en acheter d ailleurs. Et puis il y a les petits malins qui vendent des fruits par l intermédiaire de leur bordel. Rien qu à Sans Cerf, il y a l auberge du renard tenue par Sambre…. Coupaaaaaaable !!
Vos concitoyens sont ravis de constater que leurs impôts servent à financer les dépenses somptuaires d une justice inefficace…

2/ Elle a répondu à vos courriers et était ouverte, entre autre, à négocier avec vous. Faut savoir qu Elvy règle par ailleurs la plupart de ces différents juri-dick après 23h du soir en taverne avec son sourire comme seul vêtement. Pourquoi croyez vous qu elle n a pas perdu de procès depuis 5 ans et qu elle croule sous les mises en procès? Alors faites comme les autres et prenez rendez vous. Et ramenez le légume, ca peut servir. Surtout s il est large.

3/ Vous ne savez que faire perdre le temps aux autres ma parole !! J avoue qu entre recevoir 12 écus et prendre 2% sur le prix d un vendu légume au marché, c est pourtant clair. Un type qui fait tomber sa bourse sur un nœud, fut il nœud lui-même, ca ne se refuse pas. Non, soyons réaliste, ca sent – en plus de moi – le délire de faciès. Vous vouliez nous dire bonjour mais vous n osiez pas dérangé. Alors vous avez fait une mise en procès bidon. Vous voulez un rendez vous c est ca ??? OK, rendez vous samedi soir dans l une de vos mairies. On fera des courses de cochon avec les gardes.

4/ Demander 3 jours de prison pour vente de fruit, ce n est pas assez. Faut voir loin les gars, mettez en une semaine et moi avec.

5/ Ultime argument qui clora cette mascarade et qui montre bien l absurdité de votre démarche : cette fille n est pas berrichonne, elle est chérie bonne. Et c est toute la différence bande de ploucs.

Aqwa retourna à sa place sous les vivats de l assemblée et il sortit enfin les mains, un peu humides, de ces poches. Il palpa les fesses d Elvy pour s essuyer les mains évidemment. Tiens, elle avait pris un peu.

(HRP : 3 jours de prison pour une vente de fruit, cela ne respecte pas la charte du juge...)
.
Citation :
L'accusation a appelé Skarr à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

En ma qualité de sergent de police de Sancerre, je suis chargé de surveiller le marché afin de faire respecter la loi anti-spéculation et l'arrêté municipal sur le monopole de la mairie pour la vente de fruits et de poissons. Or, le 16 juillet 1461 en début d'après-midi, lors de ma ronde post-prandiale, j'ai vu deux fruits en vente, une pomme et une poire ; j'ai demandé à acheter la poire, et Dame Elvy s'est présentée pour me la vendre, et à un prix élevé en plus (12 écus HT).

J'ai acheté le fruit, pour avoir la preuve de l'infraction, puis j'ai écrit à Dame Elvy pour lui signaler l'infraction, lui rappelant au passage que l'arrêté municipal lui avait été communiqué par la douanière dans son courrier de bienvenue, et était également mis en évidence sur le panneau d'affichage de la mairie. Par ailleurs, loin de s'excuser ou même de s'expliquer, elle m'a écrit avoir déjà été poursuivie pour la même raison par la justice du Berry, ce qui qualifie les faits en récidive légale.

Je lui ai proposé de régler volontairement une amende minorée de 12 écus, eu égard à son statut précaire de vagabonde (en application des pratiques habituelles en vigueur à la mairie de Sancerre), mais elle a préféré être jugée, comme c'est son droit. Je tiens néanmoins à préciser que je regrette la perte de temps, pour la Cour comme pour moi, de cette décision.

Puisque l'un des témoins dit avoir versé 20 écus à la mairie de Sancerre, je vais vérifier cela auprès de Madame le Maire, et lui demander de vous contacter si elle souhaite arrêter les poursuites.

Je suis à votre disposition pour toute information supplémentaire.
.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge revient après une courte pause.
Elle écouta l’acte d’accusation cette fois –ci c’était pour la vente d’un fruit.
Puis observa le ballet qu’imposaient l’accusée et les témoins se demandant où ils se trouvaient.
Elle tapa avec son petit marteau.

Je signale que vous êtes dans un tribunal un minimum de décence serait la bienvenue !

**Puis le témoignage du Sergent Skarr .

Très bien sergent nous attendons la réponse de la Mairesse.

**Le greffier s’avança et déposa une missive.

Attendu que nous avons reçu confirmation d’un arrangement.

Je relaxe l’accusée Elvy_lee

Qu’il en soit ainsi!

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 25 jours de Juillet de l'an Pâques 1961, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
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