Traité héraldique, inter-provinces.

Sujet: Traité héraldique, inter-provinces. Lun 03 Oct 2011, 12:52

Le traité héraldique inter-provinces, intervient suite à la rupture vassalique de la Reyne Nebisa, envers les trois provinces signataires, qui ont établit le traité suivant afin de se doter d'un système héraldique palliant aux défaillances de l'ancien dirigé par Paris.

Citation :: Suite à la rupture du lien vassalique par la Couronne de France et l'impossibilité d'accéder et dépendre d'une institution royale héraldique, Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d'Anjou, Fidos, Comte d'Artois et Alleaume de Niraco Duc de Berry ratifions le présent traité pour combler le vide héraldique créé par la dérogeance royale et faire des règles suivantes un ensemble de lois directement applicables en nos provinces:

Chapitre I Assemblée de la noblesse provinciale

Article 1er Composition

Art 1.1. Les nobles angevins qui confirment leur allégeance au Duc d'Anjou conservent titre et privilège antérieur et forment l'assemblée de la noblesse du Duché d'Anjou. Les anciens Ducs d'Anjou forment le concile des anciens.

Art 1.2. Les nobles artésiens conservent titre et privilège antérieur et forment l'assemblée de la noblesse du Comté d'Artois.

Art 1.3. Les nobles berrichons qui confirment leur allégeance au Duc de Berry conservent titre et privilège antérieur et forment l'assemblée de la noblesse du Duché de Berry.

Article 2. Fonctionnement et droit de vote

Art 2.1. Chaque assemblée de la noblesse détermine son mode de fonctionnement selon les lois en vigueur dans sa province.
Actuellement, les lois en vigueur dans les provinces sont:

Art 2.2. L'assemblée de la noblesse angevine et le conseil des anciens sont présidés par le Duc d'Anjou et les membres y possèdent chacun un droit de vote égal.

Art 2.3. L'assemblée de la noblesse artésienne est présidée par le Comte d'Artois.

Art 2.4. L'assemblée de la noblesse berrichonne est présidée par le Duc de Berry et les nobles participent à la prise de décision par un vote selon leur rang: Seigneur/dame = 1 vote, Baron = 2 votes, Vicomte et marquis = 3 votes, Duc = 5 votes (l'ancien duc annobli marquis conserve son droit de vote de duc).

Chapitre 2 Hérauderie

Article 1er Le Héraut

Art 1.1. Le héraut est un fonctionnaire de sa province qui a pour fonction d'archiver les annoblissements/destitutions/élévation de nobles, les armoiries de déterminer les fiefs et vassalités liées, de blasonner les fiefs octroyés, de veiller au bon déroulement des cérémonies héraldiques (adoubement, destitution, allégeance, levée de ban), de tenir à jour les registres des familles nobles ainsi que tout autre tâche que lui confierait son régnant.

Art 1.2. En cas de guerre de sa province, le héraut doit conserver une position de neutralité. Les Duchés d'Anjou et de Berry dérogent à cette règle en imposant à son héraut de prendre les armes pour servir son Duc.

Art 1.3. Les hérauts se réunissent en collège héraldique siégeant à Cholet où ils tiennent les archives de leur province.

Art 1.4. Le Collège peut se voir attribuer un pouvoir décisionnel en matière héraldique par les régnants d'une ou plusieurs provinces signataires du présent traité. Ce transfert du pouvoir décisionnel peut être annulé par le régnant.

Art 1.5. L'assemblée de la noblesse et le régnant d'une province se concertent pour la nomination du héraut de leur province. Le Héraut peut etre révoqué par le duc et l'assemblée nobiliaire (les deux doivent confirmer révocation).

Le Duché d'Anjou déroge à cette règle: le Duc d'Anjou nomme et destitue le héraut. L'assemblé de la noblesse peut demander au Duc d'Anjou la destitution du héraut. Le Concile des Anciens possède le droit de destituer le héraut.

Art 1.6. Le héraut peut nommer librement un ou plusieurs poursuivants d'arme pour l'assister dans sa charge. il assume la responsabilité des actes commis par ses poursuivants d'arme.

Article 2 Procédure annoblissement

Art 2.1. Le régnant annoblit tout sujet méritant après que l'assemblée de la noblesse de sa province (le concile des anciens pour le Duché d'Anjou) ait confirmé à la majorité simple le choix du régnant qui aura présenté les mérites du candidat à la noblesse. L'ordre d'annoblissement est le suivant: seigneur, baron et vicomte. Un noble peut être élevé au rang supérieur selon la même procédure au plus tôt quatre mois après son annoblissement.

Le Comté d'Artois déroge à cette règle: le Comte d'Artois nomme seul selon son bon vouloir les nobles de sa province.

Art 2.2. La nomination et destitution au rang de seigneur sont laissées à la libre appréciation du régnant.

Article 3 Procédure destitution

Le Duc de Berry destitue un noble dérogeant à son serment vassalique avec l'approbation de l'assemblée de la noblesse par un vote à la majorité des 2/3.

Le Duc d'ANjou destitue un noble dérogeant à son serment vassalique et le Concile des Anciens peut invalider cette décision par un veto.

Le Comte d'Artois destitue seul selon son bon vouloir les nobles de sa province.

Article 4. Fief de retraite

Art 4.1. A la fin de son mandat, le Duc d'Anjou, le Comte d'Artois et le Duc de Berry peuvent se voir décerner un fief de retraite s'ils en font la demande dans le mois suivant la fin de leur mandat. Ils choisissent librement le fief dans les terres octroyables déterminée par le héraut et correspondant au rang de noblesse requis.

Art 4.2. seul un mandat complet permet l'octroi d'un fief de retraite.

Art 4.3.
Dans le Duché d'Anjou, les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant: 1 mandat = vicomté, 2 mandats = duché
Dans le Comté d'Artois, les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant: le comte suivant octroie un fief au rang qu'il estime adéquat pour son prédécesseur
Dans le Duché de Berry, les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant: 1 mandat = baronerie, 2 mandat - vicomté, 3 mandats = duché, 6 mandats = marquisat

Article 5. Régence

Art 5.1. Celui qui est élu par le conseil ducal angevin à la fonction de Duc, porte le titre de Duc d'Anjou pour la durée de son mandat
Art 5.2. Celui qui est élu par le conseil comtal artésien à la fonction de Comte, porte le titre de Comte d'Artois pour la durée de son mandat
Art 5.3. Celui qui est élu par le conseil ducal berrichon à la fonction de Duc, porte le titre de Duc de Berry pour la durée de son mandat

Art 5.4. Celui qui prend le pouvoir par les armes en conformité avec les lois de sa région, porte le titre de régent d'Anjou, Artois ou Berry selon. Le Duché de Berry reconnait au régent les pouvoirs du Duc de Berry pour la durée de son mandat à l'exception du droit d'annoblir et destituer les seigneurs qui doit être confirmé par l'assemblée de la noblesse de sa province .

Art 5.5. Le régent peut se voir octroyé un fief de retraite au rang de seigneur ou baron si son mandat a été d'au moins 20 ou 40 jours. Cette décision appartient au régnant lui succédant suite aux élections directement en fin de mandat du régent.

Art 5.6. En cas de prise du Chateau illégale (comme par exemple par une armée étrangère ou des brigands), le titre de Duc ou comte de la province reste porté par le régnant renversé. Il conserve tout pouvoir héraldique jusqu'à la nomination de son successeur aux élections suivantes ou prise de pouvoir par un régent conformément aux lois de sa province.

Article 6 Cas non prévus

Art 6.1. Tout problème que pourrait rencontrer un héraut et qui ne serait pas prévu par le présent traité sera débattu en collège héraldique et les propositions de solution seront soumises aux Duc d'Anjou, Comte d'Artois et Duc de Berry réunis s'il s'agit d'un problème général et uniquement au régnant concerné s'ils 'agit d'un problème local. Le régnant décide seul de la solution à appliquer au problème local et les régnant décident à l'unanimité pour les problèmes généraux.

Art 6.2. Ces décisions sont ajoutées au présent traités par des addenum successifs.

Art 6.3. Ces décisions à portée générale sont prises par les provinces signataires conformément à leur système d'adoption des traités:
- pour le Duché d'Anjou: vote majoritaire du conseil ducal et ratification par le Duc d'Anjou
- pour le Comté d'Artois: vote majoritaire du conseil comtal et ratification par le Comte d'Artois
- pour le Duché de Berry: vote majoritaire du conseil ducal et ratification par le Duc de Berry

Chapitre 3 Durée du traité, adhésion et retrait

Article 1er Durée du traité
Ce traité est à durée illimitée et entrera en vigueur dès sa ratification par les provinces signataires

Article 2 Adhésions et retraits

Art 2.1. Chaque province ponantaise peut adhérer à ce traité par déclaration unilatérale de son régnant. il sera alors rédigé un addendum au présent traité mentionnant les règles applicables à cette province pour le Chapitre I, article 1 et 2, Chapitre II art 4.3. et 5.

Art 2.2. Toute province extérieure au Ponant peut être admise au présent traité par décision favorable unanime des provinces signataires du présent traité au jour de la demande d'adhésion. Le Chancelier du Ponant sera invité à donner son avis sur la compatibilité de cette adhésion avec les intérêts du Ponant.

Art 2.3. Toute province peut se retirer unilatéralement du présent traité moyennant un préavis de 8 jours.

Fait à Angers ce 03 octobre, 1459

Pour le Duché d'Anjou,
Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre
Duchesse d'Anjou

Pour le Comté d'Artois,
Fidos
Comte d'Artois

Après votes à majorité absolue du Conseil Ducal et de l'Assemblée Nobiliaire,
Pour le Duché de Berry,
Alleaume de Niraco, Duc de Berry,