Neheryn
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 | | Sujet: Artemis_entrery - 23.III.1458 - C - TOP (Racket) Mer 13 Avr 2011, 22:25 | |
| Juge : AlekineProcès instruit par : CalixteAccusé : Artemis_entreryAccusation : Duché de Berry Sanction prononcée par la Cour :  10 jours de prison, 11 écus d'amende, 6 mois de bannissementMinutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Artemis_entrery , le 28 Mars de l'an de Pâques 1458 pour racket sur Kery
***
Le sergent de police de sancerre arriva devant le bureau du procureur, apportant avec elle une nouvelle affaire dont la justice du berry devrai se saisir. Le jeune homme pris donc soin d'écouter son interlocutrice et de prendre note de la déposition de la victime.
Il fit prévenir comme toujours dans ce cas la Compagnie Libre d'Intervention Commandée de Capture et Ligotage d'Individus Ciblés, afin que patrouille soit faite entre Cosne et Sancerre.
Les heures passèrent, lorsque le procureur fut prévenu que des interpellations étaient faites et que le juge avait était prévenu. L'audience pouvait avoir lieu rapidement.
Le procureur se prépara donc et se dirigea vers la tribunal.
Il pénétra dans la salle et toisa les personnes sur le banc des accusés.
***
Monsieur le Juge, Noble assistance
En ce jour du 28 Mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous Artemis_entrery.
Il est accusé d'avoir racketté avec des complices le sieur Kery dans la nuit du 27 au 28 Mars 1458 sur la route entre Cosne et Sancerre.
Le sieur Kery a eu la présence d'esprit de prévenir immédiatement la sergent de Police de Sancerre de cet acte odieux dont il avait fait l'objet, ce qui nous à donc permis de ne point laisser se forfait impunis.
Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :
- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(https://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)
Prononcé à Bourges, le 28eme jour du mois de Mars de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Par Calixte de Castelléo, procureur du Berry,
Au nom de Sa Grasce Georgepoilu, Duc de Berry
***une fois fait, le proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'il conservera le temps du procès****
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Pièces jointes au dossier
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Déposition de la Victime :
Expéditeur : Kery
Date d'envoi : 28/03/2011 - 08:44:37
Titre : Brigandage
Bonjour dames, je vous contacte car j'ai été victime d'un brigandage entre Sancerre et Cosne. Ont m'a dérober 120 écus + ou - et on m'a conseillé de vous contactez. Ne sachant pas la suite des évènements j'espère que vous ferez suite à mon courrier afin des m'expliquer les étapes à suivre.
Événements récents :
28-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Artemis_entrery de Renaldus et de Cattie_brie .
Déscription de l'accusé:
https://i.servimg.com/u/f65/15/55/81/41/affair12.jpg
Référence du corpus berrichon:
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Le procereur, laissa passer quelques minutes, afin que les accusés puissent se défendre. Ceux-ci restèrent sans voix et le procureur s'avança une nouvelle fois rompant le silence.
-Votre Honneur, voyez ces hommes et cette femme.
Point, ne leur semble utile de se défendre et il est bien connu que: qui ne dit mot consent.
Ainsi, votre Honneur je demande une peine exemplaire à l'encontre de ces viles gredins.
A donc, je demande à l'encontre du sieur Renaldus, 11 écus d'amende, 2 jours de prison afin qu'il réfléchisse à son acte et 3 jours de travail à la mine afin qu'il comprenne ce que c'est de travailler pour gagner dignement ça vie.
Le procureur continua son réquisitoire concernant les deux autres membres du groupe et se tourna vers le sieur Artemis_entrery.
-Contre Artemis_entrery, je demande que lui soit appliqué une amende de 44 écus, 2 jours de prison afin qu'il réfléchisse lui aussi à son acte et 3 jours de travail à la mine, afin qu'il puisse savoir ce que cela fait de devoir travailler pour gagner son pain.
Puis regardant la seule femme du groupe.
-Enfin, contreCattie_brie, je réclame que lui soit appliqué une amende de 89 écus, 2 jours de prison qui assurément lui fera du bien et 3 jours de travail à la mine afin qu'elle prenne conscience qu'il est difficile de gagner sa vie sans que l'on ai besoin de se faire voler.
Le procureur se tourna ensuite vers le juge
-Votre Honneur, les sommes demandées aux trois voleurs alignés face à nous, correspond à la sommes déclarée volée soit 120 écus + 20% pour le préjudice - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Attendu que les faits sont connus et vérifiés.
Attendu que le prévenu n'a pas daigné se défendre.
L'accusé Renaldus est reconnu coupable de trouble à l'ordre publis.
il devra passer 10 jours en prison, payer 11 ecus d'amende et 3 jours de mine.
En outre il est interdit d'entrer dans le Berry pour une durée de 6 mois dès la fin de sa peine.
Fait à Bourges, le cinq avril quatorze cent cinquante
Alekine | |
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