Alfred555
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 | | Sujet: Jyc - 12.II.1458 - C - TOP (Marché) Sam 12 Fév 2011, 22:45 | |
| Juge : Alfred555Procès instruit par : ZoyahAccusé : JycAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  25 écus d'amende. Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Jyc, le 23 janvier de l'an de Pâques 1458 pour escroquerie ****
*** La proc s'était levée du bon pied ce matin et elle se rendait toute guillerette au tribunal pour une banale affaire de poissons qu'elle comptait expédier fissa. Un petit coucou au juge au passage avant de prendre la parole. ***
Monsieur le Juge,
En ce jour du 23 janvier de l'an de pâques mil quatre cent cinquante huit, comparait devant vous la personne correspondant à la description suivante :
Homme d'1m75 environs, entièrement vêtu de bleu hormis une chemise blanche et une paire de chausses marron. Notez qu'il porte une épée, un bouclier et un élégant couvre-chef.
****sourire appréciateur de la brune****
Nous savons également qu'il se nomme Jyc.....***la proc essaya différentes prononciations ...jyque -jysse -djik***..bref nous connaissons son patronyme puis qu'il a signé la facture de Dame Choose1 qui ne va pas tarder à nous conter sa folle aventure sur le marché de Saint-Aignan...je vous demande de bien vouloir patientez ! Houlala..le suspense est à son comble !
Donc en cette frileuse journée du 23 janvier Dame Choose1 a vu un curieux étalage de poissons qui n'appartenait pas à la mairie. Vous allez me dire...en quoi un étal de poisson est-il curieux ? Et bien, je vais y venir monsieur le Juge. Dame Choose1, par l'odeur attirée, s'est donc empressée de les acheter afin de voir qui pouvait bien les vendre. C'est après avoir acquis 3 goujons, 2 truites, 1 brochet, 3 anguilles pour 20,95 écus chacun qu'elle a signalé le délit au sergent Calixte.
Et me voilà devant vous ...
La déposition de la victime est jointe au dossier...***agitant un papier comme à son habitude***
Ces faits sont réprimés par l'arrêté municipal daté d'août 1454
« A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan. Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison »
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
Prononcé à Bourges, le 23e jour du mois de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit
Par Zoyah, procureur du Berry,
Au nom de Léandre de Mistra (Faust), Duc de Berry.
***une fois fait, la proc posa devant le juge et l�accusée copie des pièces originales qu�elle conservera le temps du procès****
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Pièces jointes au dossier
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Déposition de la Victime :
23-01-2011 13:20 : Vous avez acheté à Jyc 3 goujons pour 20,95 écus.
23-01-2011 13:20 : Vous avez acheté à Jyc 2 truites pour 20,95 écus.
23-01-2011 13:10 : Vous avez acheté à Jyc 1 brochet pour 20,95 écus.
23-01-2011 13:10 : Vous avez acheté à Jyc 3 anguilles pour 20,95 écus.
Description de l�accusé :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/568297ficheJyc.jpg
Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm (http://alfa.kachi-snimka.info/images/bfi1295591765g.JPG)
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Jyc Le Bossu, s�avance dans la salle.
Qu�est ce qui ressemble le plus à un tribunal qu�un autre.
La foule, massée tel des vautours attendant la mort d�un animal blessé, la mine contrite et le sourire en coin, des gardes impassibles qui donnent l�impression de mourir sur pieds.
Les ors de la salle, lui font prendre conscience qu�il se trouve dans le domaine Royale. C�est à peu près la seule chose qui change du théâtre habituel.
Les trois coups peuvent être frappés, le décor est en place, la fin déjà connue.
D�un hochement de tête, il salut l�assistance et s�avance jusqu�à la barre où il a été appelé à témoigner.
Il y dépose son bâton de marche, ôte la capuche de son manteau de voyage, se racle la gorge, il salut respectueusement la cour, ainsi découvert et d�une voix de basse, prend la parole qui lui a été donnée :
Noble assemblée, Noble Cour, Le Bossu vous salut bien.
Me voici devant vous ce jour, suite à cette convocation.
Il montre la missive.
Si je relis bien l�acte d�accusation voici ce qu�il y est écrit :
« Le sieur Jyc est coupable d�avoir fait gagner quelques deniers à la Mairie de Saint Aignan, violent par ce fait la loi N° 5487494/458-EN (ter) de ladite commune. »
Je voudrais tout d�abord rectifier les faits.
Dame Choose1 cac de cette ville, porte plainte à mon encontre. Si effectivement je veux bien croire vos pièces jointes à l�accusation et que je ne récuse pas loin de là, car je me souviens très bien de cette Dame.
Je tiens à ce qu�il soit noté ici, que j�ai également vendu un poisson à la mairie de Saint Aignan.
Celle-ci et bien que la Loi soit la même pour tous, n�a pas déposer plainte à mon encontre.
Ceci fait, Le Bossu continue.
Revenons en à nos mouto�.poissons. Frais, de bonne qualité, l'oeil vif, à un prix inférieur à ceux pratiqués par la mairie, sans que ceci ne soit notifié nulle part, par un affichage 01 ou autre comme il est de mise dans la plus part des villes de notre beau royaume.
Ce qui très certainement m�aurait mis la puce à l�oreille.
De passage, donc, je dépose mon bardas au marché et Dame Choose1 me les prends tous�après qu�un commissionnaire de la Mairie, ne soit passé avant m�en prendre un.
Las pour moi, la Dame, flairant la bonne affaire pour me faire baisser mes prix peut être ?
Ou dans l�objet de se faire bien voir de son conseil municipal ?
ou pour toute autre raison que j�ignore, cette Dame donc, me prend tout mon stock. Pas UN poisson pour vérifier sa provenance ou sa fraîcheur. Je dit bien TOUS.
Je reçois quelques heures plus tard une missive de cette personne, m�enjoignant de venir racheter tous mes poissons, pour la seule raison que leur vente est interdite à Saint Aignan et prise de rendez vous m�est demandée.
Passant devant une taverne et y voyant du monde, je cherchais donc à m�enquérir d�où, je pourrai trouver la Dame.
Une chance, celle-ci était présente.
Nous engageons donc une discussion et j�explique à cette Dame, que, de passage, voyageant beaucoup, j�en ai un peu marre dans chaque ville de me taper trois heures de lectures des coutumiers de chaque localité et que ce faisant, aucun panneau n�indiquant clairement au marché que le poisson est denrée préservée dans sa commune, j�y ai déposé le mien.
Cette Dame me répond alors, quelle voyage elle aussi beaucoup et connaît par c�ur chaque coutumier des villes quelle a visité, que je n�ai pas d�excuse, quelle a prévenu la garde et que je dois reprendre mes biens�
Je dois avouer Votre Honneur, que d�un caractère emporté, je me suis un petit peu buté, devant autant de mauvaise foi.
J�ai donc assuré à Dame Choose1 quelle faisait un bénéfice de quelques deniers et que les faits étaient somme toute mineurs. Que la Mairie ne s�en porterai pas plus mal, voir même sa taverne.
Reprise des poissons ou procès, furent sa seule réponse.
Ce à quoi je rétorquais quelle était idiote, je l�avoue.
Baisse la tête.
Tout le monde était gagnant, j�avais vendu mon poisson, la Mairie faisait un bénéfice et le Duché n�avait pas à supporter le coût d�un procès.
Sed lex, dura Lex, la Dame se contrefiche de perdre son temps au Tribunal, voir de faire perdre de l�argent au Duché, la Loi doit être respectée vaille que vaille. Par ses propos, il semblerait même que l�idée de réveiller le tribunal pour pas grand-chose l�amuse.
La dessus, pour une raison qui m�est inconnue, la Dame c�est absentée, las de l�attendre, je lui ait offert une tisane, celle-ci refusant l�alcool et je suis rentré à mon auberge.
Lors de cette conversation ubuesque, trois personnes étaient présentes dans la salle, bien quelles se soient présentées, je ne me souviens plus de leur noms. Elles, comme moi ne comprenait pas trop l�entêtement de la Cac et ont même tenté d�infléchir ses propos.
En conséquence Votre Honneur, attendu que la Mairie de Saint Aignan n�a pas déposé plainte pour
LE
poisson qu�elle m�a acheté.
Attendu que l�annonce en Mairie longue comme un jour sans peine est totalement illisible.
Attendu qu�au marché aucune mention n�est faite du monopole de la Mairie sur cette denrée.
Attendu que Dame Choose1 semble être parfaitement obtue à toute logique puisqu�elle faisait gagner de l�argent à sa Mairie et que son comportement ne semble dicté que par son plaisir de déranger la Cour.
Je vous demande Votre honneur la relaxe pur et simple pour les faits qui me sont reprochés.
Le Bossu salut à nouveau respectueusement la cour à la fin de sa plaidoirie et s�installe dans la salle pour suivre la suite des débats et attendre le jugement.
P.S Je vous remercie pour votre description ainsi que les personnes que j�ai rencontré qui se présentent et ne vous appel pas par votre nom, à la seule lecture de celui-ci. Attaché à la pertinence IG du jeu, je ne fais jamais de screens�
Vos coutumes dans cette ville semblant en rapport avec ma manière de jouer, je vous serais reconnaissant de continuer dans cette voie là et de prodiguer un jugement conforme à votre manière de jouer. D�avance Merci, LJD JYC
- Citation :
- L'accusation a appelé Choose1 à la barre
Bonjour Monsieur le Juge
Je me présente Choose1 C.A.C de la ville de Saint Aignan
Devant vous ce matin pour témoigner des faits suivants
Traversant le marché je me suis aperçue des anomalie suivantes
Des petits tas de poissons mis çà et là et qui n�appartenait point à la mairie.
J�allais consulter le maire afin d�être tout à fait certaine de mon fait
Qui me confirma n�avoir donné aucune autorisation de vente.
J�allais au premier tas composé de 3 goujons et j�achetais les produits
Il appartenait à messire Jyc
Puis je passais au second tas composé lui de 2 truites le propriétaire était le même
J�allais au troisième où il y avait 1 brochet et toujours le même propriétaire
Au quatrième tas 3 anguilles toujours à messires Jyc et tous les poissons étaient
Vendus 20.95 écus.
Je décidais d�envoyer une missive sur le champ par l�intermédiaire d�un pigeon.
Pensant avoir affaire à une personne distraite.
Je pris grand soin de ces poissons en les mettant au frais.
Le soir venu quelle fût ma surprise de voir entrer en ma taverne un homme fort en colère
Celui-ci vociféra auprès de mes clients que je l�avais mandé pour rien.
Etant déjà occupée avec dame furette qui elle avait une autorisation je lui demandais un
instant pour voir ce qu�il en retournait.
Une fois avoir compris qui il était je lui dit qu�en effet j�avais retirer ses poissons de la vente
mais que les tenait au frais afin de les lui restituer contre la somme qu�ils m�avaient coûté
car il n�avait aucune autorisation de vente.
Et je l�engageais à aller voir les règlement et us et coutumes en mairie pour les voyageurs
De passage sur nos belles terre berrichonnes.
Quel ne fût pas ma stupéfaction quand ce messire refusa tout net me disant qu�il avait autre choses à faire que d�aller lire 50 pages de règlement dans chaque village et qu�il se fichait de nos lois berrichonne.
Une discussion s�en suivit où le messire refusa de reprendre son poisson.
Je dû m�absenter une minute,
hé oui monsieur le juge venant d�avoir un enfant j�ai été voir bébé pourquoi mon bébé pleurait
en revenant le messire avait disparu et seule était restée dame furette et ses amies
voilà Monsieur le Juge je vous ai relates les faits
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
***La Baronne soupira quelques peu après les deux interventions. Le Tribunal était parfois le témoin de ce qui ressemblait à des querelles d'enfants. « C'est pas ma faute ! J'avais pas vu ! C'est mal écrit !!...et pis...elle m'a poussé !! ».. « Si c'est sa faute...il a fait exprès...c'est normal si je l'ai poussé !! » Qui punir ?...se demandait souvent Zoyah. Il fallait avouer qu'elle-même s'était un peu étonnée que Dame Choose1 achète tous les poissons alors qu'un seul aurait suffit à confondre e malotru. La nature humaine et ses mystères... Il lui faisait de la peine ce pauvre bossu. C'est vrai quoi, il n'y avait pas mort d'homme.... La Brune se leva afin de faire son réquisitoire***
Monsieur le Juge,
L'accusé reconnaît lui-même avoir déposé ses poissons sur le marché sans avoir l'autorisation du maire.
***se tournant vers Jyc***
Messire, je ne puis accepter vos excuses concernant le fait d'ignorer l'arrêter relatif à la régulation du marché de Saint-Aignan. Si le panneau de la mairie vous semblait trop brouillon...****la proc regarda la copie qu'on lui en avait fait ***..et il est vrai que c'est un peu fouillis...bref... vous pouviez aller sur la place du village (halle) et le retrouver très facilement. Il y avait également une méthode plus simple pour ne pas vous retrouver ici et qui consistait a envoyer un lettre au maire afin de lui demander la permission de vendre du poisson sur le marché....et tout simplement la permission d'accéder au marché, comme le stipule la loi. Cela peut vous sembler contraignant, mais cela l'est nettement moins que de se retrouver au tribunal, je vous l'assure.
***un sourire fin se traça sur la bouche de la proc. Souvent de fois les affaires se réglaient d'elles même par courrier interposés et autour d'une bonne bière en taverne ***
Vous avez peut-être l'impression que la mairie y est gagnante...et pourtant...si tout le monde faisait comme vous ..que des 5 à 10 visiteurs qui arrivent quotidiennement à SA, la moitié d'entre eux déversait une dizaine de poisson, le fragile équilibre que le maire tente de conserver entre le poisson et le lait, les fruits et les légumes...serait brisé et son marché déstabilise.
Aussi, comprenez que cette loi n'est pas là dans le but de remplir nos tribunaux, mais bel et bien pour protéger nos marchés.
***La proc avait terminé sa morale...que dire d'autre***
Monsieur le Juge, j'ai l'intime conviction qu'avec un peu de tact et de diplomatie cette affaire aurait pu se résoudre, néanmoins, Nul n'est censé ignorer la loi et je vous demande de reconnaître Messire Jyc coupable et de le condamner à 20 écus d'amende.
Merci de m'avoir écoutée.
****La proc regagna sa place*****
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
***Le Bossu, assis sur le banc des accusés, écoute attentivement Dame Choose1, puis Madame le Procureur. Sourit, baisse la tête quand la Baronne le gourmande et prend des notes.
Son tour venu, il retourne à la barre. Pose son bâton, abaisse à nouveau sa capuche, se gratte la gorge et salut la cour.***
Votre honneur.
J�ai bien entendu les débats.
Comme le dit si bien Dame Procureur, ***il salut celle-ci,*** « querelles d�enfants dans un bac à sable », qui, à l�écoute de la déposition de Dame Choose1, me le voit confirmer.
Je ne suis pas en accord sur la déposition de cette dernière, mais n�argumenterai pas sur ces faits, afin de ne pas plus infantiliser les débats et vous faire perdre votre temps précieux.
Revenons au fond de l�affaire, que Dame Procureur à si bien argumenté. Il est juste, pour reprendre ses propres mots « qu�il n�y a pas eu mort d�homme ».
Je relève votre honneur que même Dame procureur, ***Le Bossu regarde ses notes afin de ne pas se tromper,*** je la cite :
« Si le panneau de la mairie vous semblait trop brouillon... .et il est vrai que c'est un peu fouillis...bref... »
Dame Procureur convient donc, que le texte de la Mairie de Saint Aignan est une vraie pagaille.
Afin de confirmer ces dires, ayant du me déplacer, je ne vais pas vous citer ici le texte intégral de la Mairie de Sancerre, mais juste vous permettre de noter les faits suivants :
Après diverses informations concernant exclusivement les villageois de la commune, les faits relatifs au commerce commencent tout juste à être traités à la ligne 82. « Denrées a 0.01 »
Ce qui n�existe pas a Saint Aignan, je vous le rappel votre honneur.
A la ligne 100 un gros titre :
« INFORMATIONS POUR LES MARCHANDS AMBULANTS DES AUTRES COMTES »
Ligne 132 à 134 :
« Ventes de fruits et de poissons :
Arrêté municipal du 20 décembre 1457 :
Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité. »
Si comme le dit si justement et très certainement, Dame Procureur, je cite :
« le fragile équilibre que le maire tente de conserver entre le poisson et le lait, les fruits et les légumes...serait brisé et son marché déstabilise. »
Ce que je comprends tout à fait.
Si donc le Poisson est une denrée si stratégique, pourquoi n�apparaît elle dans ce cas là qu�à la 132ème ligne d�un texte long, fastidieux et indigeste?
Pourquoi, moi et les autres voyageurs sommes nous soumis à une telle torture pour nos pauvres yeux ?
C�est à se demander si ce n�est pas un « piège » pour mieux s�accaparer des denrées à bas prix auprès des innocents voyageurs qui se laissent submerger par autant de galimatias !
J�admets qu�à contrario de Dame Choose1, mes yeux et mes jambes ne sont plus tout jeunes.
Qu�après 5 jours de marches depuis l�Anjou et à trois jours de chez moi, je ne prends pas forcément le temps d�apprendre par coeur comme elle, les arrêtés des mairies et me rend sans passer par la halle directement en taverne ou à l�auberge afin de m�y restaurer et dormir.
Je remarque avec surprise, que si Dame Procureur semble étonnée que Dame Choose1 n�ait pas acheté un seul poisson, mais tous***�il regarde le sourcil gauche de la Procureur qui se lève à nouveau�*** voilà, celui là même Dame Procureur***�il lui sourit�***
Je remarque donc Votre Honneur, qu�aucun dépôt de plainte de la part de la Mairie, qui je le rappel, a envoyé un commissionnaire acheter UN poisson avant Dame Choose1 et que Dame Procureur semble avoir oublié ce fait que j�avais souligné lors de ma première déposition.
Je reconnais donc Votre Honneur, que je suis un peu vieux et un peu feignant�
que Dame Choose1 est un peu jeune et emportée.
S�ont ce là des crimes ?
Incompréhension il y eut, certes.
Absence, reconnue dans sa déposition, de la Dame pour s�occuper de son enfant alors que moi-même, fourbu avait du gagner mon lit pour reprendre ma route le lendemain.
Aucun dépôt de plainte de la Mairie, qui ne semble pas se sentir lésée �elle.
Et un coutumier si touffu qu�un voyageur de passage ne peut qu�être piégé, comme le fait si bien remarquer le Procureur de votre Duché.
Je sais bien, qu�ici, je suis l�étranger et qui n�a pas peur de l�étranger.
Qui, élu par ses paires, irait défendre l�étranger, surtout quand il est Procureur ?
Je vous demande donc à nouveau la relaxe Votre Honneur, pour tous les faits que je vous ai démontré, pour prouver que vous n�avez pas peur de l�étranger.
Pour peut être aussi faire un peu changer les mentalités dans votre beau Duché et faire en sorte que les citoyens du Royaume de Son Altesse s�y sentent chez eux et non pas des parias.
***Le Bossu salut la cour, remet sa capuche, reprend son bâton et confiant dans la justice des hommes, retourne s�asseoir afin d�attendre le verdict.***
- Citation :
- Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Jyc, le verdict.************
*** Mmh.. ce fameux dossier au si fin fumet, dont les aquatiques pièces à conviction dormaient depuis deux bonnes semaines à l air renfermé au fond d un placard, se décomposant avec entrain, joie et allégresse pour le plus grand bonheur des observateurs voyant le visage des personnes séjournant dans le bureau passer par toutes les teintes de vert, jaune, ou gris avant qu elles ne demandent à sortir précipitamment prendre l air frais pour une urgence somme toute bien naturelle. Il était grand temps qu on en termine !
Mais.. cette affaire était bien peu claire. Qui disait vrai ? Certes, chacune des parties avait témoigné et plaidé, mais tout n allait pas dans le même sens. D autant plus que l accusé mettait de la conviction dans sa plaidoirie. Il faut dire que l odeur qui régnait au niveau du Siège n aidait en rien le juge à déterminer le vrai du faux et surtout, à se sentir mieux (si j ose dire). Après avoir jeté une grimace de dégoût vers la poiscaille nauséabonde brandie par un greffier, notre juge éventa l air ambiant d un mouvement de main, puis prit la parole : ***
« Messire.. Jiques ! J ai aimé votre franchise, votre parler et la conviction que vous avez mise à vous défendre. Cependant, en dépit de toute la qualité de rhétorique que vous nous avez montrée, il semble que vous ayez tenté de noyer le poisson. »
*** Le juge blêmit à ce mot, avec un nouveau regard vers les débris aquatiques ostensiblement affichés, avant de reprendre : ***
« Bref ! Messire Jacques ! Heu ! Jicques ! »
*** Le juge bafouille quelques mots incompréhensibles pour le commun des mortels, encore tout retourné de la vision cauchemardesque des anguilles gluantes et pourrissantes, qui lui rappelaient parfaitement une douloureuse mésaventure avec une baronne rousse.. ***
« Alors comme ça, quand on arrive en ville, arrivant de nulle part, on ne prend point la peine de prendre connaissance des règles commerciales en vigueur ? Il semble pourtant que vous ayez une belle expérience du marchandage ambulant. Vous devriez donc savoir que rien qu envoyer une missive à un maire, la veille du jour où vous comptez séjourner dans la ville qu il dirige vous épargnera ce genre de mésaventure. Rien que pour cela, vous êtes en tord. Qui plus est lorsque vous avouez avoir eu la paresse de lire le panneau municipal où toutes ces informations sont indiquées. Je le sais, je connais très bien la partie concernée de ce panneau, pour l avoir moi-même rédigée à l époque où j étais maire. Ainsi, toutes les informations sujettes à l accès au marché pour les étrangers ainsi que le monopole du poisson par la mairie y sont clairement affichées. Et je puis vous dire que cette partie existe toujours bel et bien aujourd hui. M enfin messire, à quoi pensiez-vous ?
Je précise que faire votre défense avec le texte du panneau de la ville de Sancerre est peu pertinent, les villes de Saint-Aignan et Sancerre n ayant ni le même maire, ni forcément les mêmes arrêtés municipaux en vigueur.
Au niveau du soit disant bénéfice que fait la mairie avec l achat des poissons, il y a une forte part de mauvaise foi de votre part. La mairie vend ses poissons à 21 écus, alors que vous avez vendu les vôtres à 20 écus et 95 deniers. Mmh.. je ne crois pas connaître d administration se jetant à corps perdu dans une affaire lui permettant de gagner.. 5 deniers.
En clair, votre soit disant démonstration ne prouve rien, sinon que vous êtes bien malin de tenter de faire du boniment à la Cour.
Pour ce qui est de l achat de la totalité de vos poissons par dame Choose, mandatée par la mairie, j ai encore du mal à comprendre un tel acte. Un seul poisson aurait largement suffit. En ce qui concerne la conversation que vous avez eue avec cette dame, en taverne, les deux versions sont suffisamment différentes et embrouillées pour ne pouvoir accorder le bénéfice du doute à aucun d entre vous. Aussi retiendrai-je seulement qu une tentative de conciliation a été tentée, mais qu elle n a eu aucune suite, ce qui explique votre présence icelieu en ce jour, sans donner de suite à cet élément.
Procédons à présent au prononcé du verdict. »
*** Au contraire des pièces de théâtre, les trois coups frappés par le juge allaient ici fermer la pièce qui se jouait en ces lieux : Blam ! Blam ! Blam ! ***
« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry au sieur Jique
« A l exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan. Toute infraction à cet arrêté fera l objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d une amende laissée à l appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison » Arrêté municipal de Saint-Aignan d août 1454.
Considérant que le dénommé Jique a mis en vente des poissons sans autorisation sur le marché de Saint-Aignan, le 23 janvier dernier,
Pour ce motif, la Cour reconnaît le sieur Djick coupable d escroquerie.
Attendu que le coupable le coupable reconnaît les faits,
Attendu que le coupable n a jamais été condamné en Berry pour ce type de méfait,
La Cour condamne le dénommé Jyc à 25 écus d amende.
Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »
Fait à Bourges, le douzième jour de février de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
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