Charlemagne002 - 21.VI.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Charlemagne002
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Défense : Icyblue (ne s'est pas présenté)

Sanction prononcée par la Cour :
3 jours de prison et 170 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 21e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Charlemagne002. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Charlemagne002 est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Festayre, le 20 juin 1458, en terres berrichonnes.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 21e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : https://2img.net/r/ihimizer/img217/2392/evnements20juin1458.jpg

Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense

la personne ayant porter plainte n'est pas la personne racketter j'ai ici une preuve capable d'anéantir celui lancer par la personne dont le nom m'échappe la voici:
https://2img.net/r/ihimizer/img682/4743/sanstitreco.png

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé est actuellement en procès pour deux affaires de brigandage dont celle-ci et ce dernier nous apporte la preuve qu'il a brigandé une troisième personne, Dvizenija, ce 19 juin. Ce comportement est inacceptable.

Afin de protéger les berrichons qui travaillent dur chaque jour pour gagner de quoi se nourrir,
Afin de protéger les voyageurs qui désirent s'aventurer sur nos routes,
Je requiers les sanctions suivantes :

- 3 jours de prison
- 200 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 3 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 24e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

ce procès ne concerne que l'histoire de brigandage de festayre je ne l'ai pas brigander mais attaquer il a gagner le combat si vos regarder dans ma première plaidoirie de défense elle contient une preuve qui prouve que je ne lui ai pas dérober un seul de ses biens donc je ne mérite pas de sanctions pour CETTE AFFAIRE ne mélanger pas les affaires.

Citation :

Verdict de la Cour

**** Les diverses prises de paroles terminées, la juge attrapa son petit maillet et le s'en suivit le bam-bam habituel.
**
Accusé Levez-vous !

***La jeune femme rassembla le dossier de l'affaire qu'elle avait sous les yeux et se leva à son tour***

Je n'imaginais pas, Messire Charlemagne002 avoir le plaisir de vous revoir aussi rapidement. Deux victimes cette fois-ci !! Remercions votre bêtise de nous avoir livré la troisième qui elle s'est faite dépouillée par vos soins. Festayre a eu l'heur de vous infliger une bonne correction ce qui n'est pas pour me déplaire. Et que croyez-vous que parce que vous avez échoué dans votre entreprise, cela vous excuse. L'intention de nuire était bien la même , messire Charlemagne002 ! Que la victime soit parvenu à vous renvoyer dans votre fange n'efface nullement ce que vous alliez faire.
Pour ce qui est des deux affaires, il s'agit plus exactement de deux victimes, un même délit et un même agresseur. Il n'y a aucun mélange.
Bien ! Trêve de blabla puisqu'il s'avère inutile avec vous et passons au verdict.


***la juge se leva juge et fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 20 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Charlemagne002 .


Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que Charlemagne002 a brigandé Dvizenija, ce 19 juin et tenté de racketter Festayre, le 20 juin 1458 sur une route berrichonne,


Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que le témoignage de l'accusé ne m'a pas convaincu
Attendu que le brigandage est un délit particulier
Attendu que l'accusé a déjà été condamné à 3 jours de prison et à une amende de 100 écus par cete cour pour un motif semblable.


Par ces motifs, la Cour reconnait Charlemagne002 coupable de brigandage et le condamne à 3 jours de prison et à 170 écus d'amende.


Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.


***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*