Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Eolia. - 6.V.1458 - C - TOP (Douane) Lun 17 Mai 2010, 21:37 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Eolia.Accusation : Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  1 jour de prison Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
****Procès opposant le Duché du Berry à Eolia., le 06 mai 1458 ****
Madame la Juge,
Il est apparu aux services des douanes de Bourges que l'accusée aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Lilya
Elle enfreint donc la loi suivante :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"
Ainsi, je demande à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public
Je rappelle toute fois que cette dernière possède des droits dont celui de se faire représenter par un avocat :
***La proc en fait la lecture***
***Défense des accusés***************************************************
Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.
- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.
Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)
***************************************************************
Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:
- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)
Ou
-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettra alors la preuve d'achat.
Fait le 06 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Madame la juge, il semblerait que Dame Eolia. n'a pas plus répondu aux autres douanières et n'a pas souhaité se défendre ici-même.
Je requière donc un jour de prison à son encontre.
Merci de m'avoir écouté. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Pas de réponse à nos valeureuses douanières, pas de réponse à une seconde salve de courriers..
Dame Eolia n a pas plus eu le courage d affronter la Cour que de se soumettre aux lois qui régissent notre bon duché.
Je crains n avoir pas non plus, dans ce cas, l envie de faire preuve de clémence à son endroit.
En conséquence moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie je condamne, en fonction de la demande de la procure, dame Eolia à passer une nuit entière en nos geôles berrichonnes !
Fait à Bourges, le seizième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit. | |
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