Zoyah sujet acharné
Nombre de messages : 7272 Age : 36 Fief : Valençay et Arpheuilles Date d'inscription : 06/03/2008
| Sujet: Ramouta - 13 janvier 1457 - C - TOP (Marché) Dim 14 Fév 2010, 14:45 | |
| Juge : Whoopie60 Procès instruit par : Ouf!! Accusé : Ramouta Accusation : Duché du Berry Témoins : Bertilde Sanction prononcée par la Cour : 3 jours de prison et 150 écus d’amende Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Ramouta, le 13 janvier 1457
Votre Honneur,
Le lieutenant de police de Bourges m'a signalé un délit relevant de notre juridiction.
L’accusé originaire de Tulle, duché du Limousin et de la Marche a acheté sur le marché berruyer 30 stères de bois et un légume et ce sans autorisation préalable du Maire. Il enfreint ainsi la loi suivante :
10) Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure: https://2img.net/r/ihimizer/img689/5844/bois.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img709/6871/legume.jpg
En conséquence, je vous demande de reconnaître Ramouta coupable pour trouble à l’ordre public.
Afin que justice soit faite, je demande à Votre Honneur les peines suivantes :
- 200 écus d amende - 3 jours de prison - Bannissement du Berry
Fait à Bourges, le 13 Janvier 1457 Ouf !!, Procureur intérimaire du Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir écoutez Bertlide, la jeune procureure se présenta à la barre.*
Votre Honneur,
Que dire de plus ! Vous le voyez comme moi-même… l’accusé ne prend même pas la peine de se défendre ! Je peux comprendre en effet que nous l’impressionnons, surtout avec votre charisme votre honneur !
*Oufette sourit au juge*
Mais quand je regarde ce dossier, je suis bien navrée de voir que l’accusé a acheté un des produits les plus importants pour une ville du Berry, à savoir le bois ! Sans ce bois, il est difficile de faire des échanges avec d’autres villes !
De plus, je peux vous assurez, Votre honneur, qu’il est écrit sur le panneau d’affichage de la mairie que les voyageurs doivent avoir une autorisation pour acheter des produits sur le marché ! Cependant ca n’a pas gêné l’accusé de passer outre cela !
Par ces faits, je maintiens la peine demandée, Votre Honneur !
*Oufette salua la juge et retourna s’assoir* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Bertildeà la barre
Bertilde salua le tribunal et s'approcha de la barre . Comme il est indiqué sur les gravures, messire Ramouta a acheté du bois sans autorisation . Je lui ai donc , selon les usages , fait parvenir une missive l'invitant à remettre les 30 stères sur le marché. je tiens à préciser que mon pigeon est parti à 20 heures 18 . Or , ce messire a le toupet de retourner faire ses emplettes à 23 heures 20 et me fait parvenir un courrier hier soir ( soit 24 heures après le mien ) pour me dire qu'il a quitté la ville et qu'il souhaiterait un arrangement ... Non mais, de qui se moque t'on ?
Bertilde se racla la gorge ...
M'enfin , je lui ai proposé de revenir sur ses pas afin de justifier sa bonne foi . Après tout, il doit pas être bien loin !
Sur ce , Bertilde ramassa sa pile de parchemins et retourna s'asseoir . - Citation :
- Verdict de la Cour
Oui, oui, oui...je vois...encore un courageux...enfin...s'il ne se présente pas, c'est qu'il ne conteste pas son inculpation, et de ce fait, sait qu'il n'est aucunement innocent. En conséquence, Moi, Whoopie60, Juge du Berry, le condamne à une amende de cent cinquante écus et d'une peine de prison de trois jours.
Dura lex, sed lex!
Fait le vingt-deuxième jour du mois de Janvier 1457, à Bourges | |
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