Toto21 - 23 février 1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Toto21
Accusation : Duché


Témoins de l'accusation :
Nyozeka


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Toto21, le 23/02/1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Toto21 ne s�est pas donnée la peine de répondre aux douaniers malgré les nombreux courriers qui lui ont été envoyé, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

L�accusé est originaire de Fougères, duché de Bretagne.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Toto21 coupable de trouble à l'ordre public

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

- 50 écus d'amende


Fait à Bourges le 23 Février 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé ne s'étant pas présenté à son procès, ce qui prouve qu'il n'en a cure,je maintiens la peine demandée par mon prédécesseur Messire Berruyer:

-50 écus d'amende

Bourges, le 18 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Nyozeka à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien!
L'accusé n'a pas jugé bon de se joindre à nous afin d'ouïr le verdict concernat son poocès?
Hum ...sans doute avait il piscine... hum! Pardon.
Eh bien , nous voilà à nouveau face à un cas caractérisé de non-réponse aux douanes. Palpitant n'est-ce pas?
Pas de défense...
Passons donc au verdict!

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Toto21 à une amende de 10 écus...



Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt et unième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.