Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Freddy91- Le 14 décembre 1456 - C - TOP (Marché) Sam 10 Jan 2009, 17:43 | |
| - Citation :
Freddy91- Le 14 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : Freddy91Accusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Icyblue Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prison + 3 mois de bannissement
Verdict le 6 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
En promenant sur le marché de Châteauroux, j'ai constaté un étalage anormalement bien achalandé en fruits.Près de 60 fruits étaient proposés à la vente à un prix défiant toute concurrence, fait rarissime à Châteauroux.
Je me suis approché du vendeur afin de lui en acheter un stock et, je me suis aperçu qu'il n'avait point l'accent berrichon.
Suite à cela, je suis allée voir les douanes qui m'on confirmé que cet individu n'était pas originaire du Berry et qui plus est, n'avait point d'autorisation du maire, enfreignant par la même la loi :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d'une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:
http://imageshack-france.com/out.php/i266567_freddy.jpg
En conséquence, je demande l'inculpation de Freddy91 pour Trouble à l'ordre public.
L'accusé est un érudit de Ventadour (Comté du Limousin et de La Marche).
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges, le 14 décembre 1456
Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Grasce,
Je n'ai rien à ajouter
la loi est la loi et nul n'est censé l'ignorer
Je demande une amende de 50 écus
merci de m'avoir écouté.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Icyblue à la barre a écrit:
- *Le maire de Châteauroux se leva à l'appel de son nom. Il salua comme il se devait mesdemoiselles Ysandre et Zoyah.*
Mademoiselle la Juge, Mademoiselle la Procureur,
Je vous remercie de me donner la possibilité de témoigner au sujet de cette affaire. Malgré le rappel de nos lois sur le panneau de la mairie, il semble que messire Freddy91 ait cru bon de commercer sur le marché municipal sans mon autorisation. Inutile de préciser à quel point ce genre de comportement nuit aux castelroussins mais plus largement aux berrichons.
Le prévenu n'a pas enfreint cette loi à moitié en mettant en vente près de 60 fruits. Je demande donc la plus grande fermeté face à cet individu qui ne se soucis guère des lois berrichonnes.
*Isidore se rassit, attendant la suite de ce procès.*
- Verdict de la cour a écrit:
- **A l'écoute de la jeune procureur, Ysandre fronca les soucils...
L'homme était natif de Ventadour, dans le Limousin.
Voilà qui n'était pas pour rassurer la Cour, prévenue récemment de l'épidémie de peste qui commençait à ravager Comté.**
Tudieu Messire!
60 fruits, nous informent Dame Zoyah et Messire Icyblue, auraient été proposés à la vente par vos soins!
En effet, pour un marché tel que celui de Chateauroux, l'affaire ne pouvait passer inaperçue..
Je rappelle, une fois de plus, que les lois et décrets sont affichés aux yeux de tous sur les panneaux municipaux, notamment celle qui stipule que nul étranger ne peut, en aucun cas, proposer ses denrées à la vente sur le marché castelroussin sans autorisation expresse de son maire, Icyblue.
Dans la mesure où nul n'est censé ignorer la loi, le sieur Freddy91 s'est donc rendu coupable de trouble à l'ordre public!
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Freddy98 à une nuit de prison ainsi, comme le prévoit la loi à un bannissement de notre duché d'une durée de trois mois.
Dura lex, sed lex.
Fait le sixième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges. | |
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