Escalibur2
sujet acharné
Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007
 | | Sujet: Mancathe - Le 25 juillet 1456 - C - TOP (Douanes) Mar 05 Aoû 2008, 21:09 | |
| - Citation :
- Mancathe - Le 25 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Mancathe
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Ayla83
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus + Peine de 1 jour de prison
Verdict le 2 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le service des douanes nous a signalé que mancathe, originaire de Polignac en BA avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.
Règle de droit:
Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan le 25 juillet 1456,
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi, je demande le bannissement du Berry.
Merci de votre attention
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Ayla83 à la barre a écrit:
- *ayla s'approcha de la barre*
- Votre honneur, Messire Mancathe est arrivée à la douane comme d'usage je remets la lettre de bienvenue...Il l'a prise la mise dans sa poche oublie peut être, donc le lendemain je fais parvenir un pigeon de rappel pour bien vérifier que nos ois us et coutumes sont respectée, et là ben mon pigeon m'est revenu mais sans réponse...
merci de votre attention
*Ayla retourna s'assoir dans le tribunal*
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
En l’espèce, l’accusé n’a pas répondus aux courriers de la douane berrichonne.
Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.
Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.
En conséquence, moi, Thomas de Clérel, Juge de Sa Grasce la Duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce deuxième jour du mois d’août 1456 :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.
Il est condamné à un jour de prison et 25 écus d’amende. | |
|
