Escalibur2
sujet acharné
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Date d'inscription : 15/08/2007
 | | Sujet: El_maximo - Le 9.VII.1456 - C - TOP (Racket & Bannissement) Dim 27 Juil 2008, 21:24 | |
| - Citation :
El_maximo - Le 9 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de ClérelProcès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : El_maximo
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : El_maximo
Témoins de l'accusation : RpiceSanction prononcée par la cour : Coupable - 6 jours de prisonVerdict le 21 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 14 Juillet 1456 Dame zabou22 s’est fait détrousser par un homme nommé El_maximo, lui volant sa bourse ainsi que des vivres.
Nous pouvons le prouver.
https://2img.net/r/ihimizer/img235/892/preuves212ot8.jpg
El_Maximo s'est déjà rendu coupable de deux rackets avant celui-ci, il est de plus déjà banni du Berry, je demande une peine exemplaire car cela ne peut continuer ainsi.
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 17 juillet 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Encore une fois, je vous répète que le racket s'est passé en Touraine, sur les chemins juste au-dessus de St-Aignan! Et le pire est que je ne peux pas le prouver ( car il faudrait que je prévois un screen le jour du racket au cas ou j'aurais un proces! ).
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- *le procureur se lève et s'adresse à l'accusé*
Sale brigand vous etes la honte de notre pays ! Juge , pendez le !
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Ce sont là tous vos arguments? Vous allez me pendre pour avoir racketté une personne en Touraine? Confiez moi à la justice de Touraine si vous voulez mais ce serait injuste que je sois pendu car je ne suis pas jugé là où j'ai racketté!
Ecoutez votre conscience monsieur le juge! Le procureur n'a aucune preuve, sinon il les aurait débalées ici...
Bonne journée - La défense a appelé El_Maximo à la barre a écrit:
- Je tiens aussi à vous dire que quand je me trouve en Berry, je travaille honnetement au bois!
- L'accusation a appell Rpice à la barre a écrit:
- Votre Honneur,
Tous ce que je puis dire, c'est que Ma Dame Zabou c'est présentée au poste de police ... Elle est entrée dans mon bureau, elle était exténuée!!!
Je lui ai demandé ce qui se passait et m'a expliquée avoir été agressée peu de temps avant d'arriver dans notre village par le Sir El_maximo.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=234346&postdays=0&postorder=asc&start=75
J'ai de suite ouvert un dossier en y regroupant les preuves et suivis la procédure habituelle...
Voilà tout ce que je puis dire, si toute fois il vous reste des questions...
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que Droit berrichon dispose : « Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a attaqué un pauvre voyageur pour la délester de ses biens.
Attendu que l’accusé est sous le coup d’un bannissement du duché du Berry jusqu’au 28 septembre 1456, pour avoir commis des faits similaires.
En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingt et unième jour de juillet 1456 :
L’accusé est reconnu coupable de brigandage.
La cour le condamne à 6 jours de prisons.
Dernière édition par Escalibur2 le Dim 27 Juil 2008, 21:30, édité 1 fois | |
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