Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Jorrasse – Le 23 février 1455 – C – Esclavagisme Lun 24 Mar 2008, 19:10 | |
| - Citation :
- Jorrasse – Le 23 février 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue
Accusé : Jorrasse
Accusation : Icyblue (procureur)
Témoins de la défense :
 Georgepoilu
Témoins de l’accusation :
Papoun
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus + 2 jours de prison
Verdict le 11 mars 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce vingt-deuxième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
08/02 22:23 : Jorrasse embauche Manu5001 pour 12,00 écus
Jorrasse a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Le suspect est Jorrasse, originaire de Saint-Aignan (Berry), niveau 2, dernière connexion le 22 Février.
La victime est Manu5001, originaire de Saint-Aignan (Berry), niveau 1.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Jorrasse coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Jorrasse peut se voir infliger les peines suivantes :
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
- 1 point de confiance pour sa victime
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : qui ne tente rien n'a rien et je n'ai obligé personne.
si non allez vous faire ...
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : je souhaite la relaxe pur et simple
- Citation :
- La défense a appelé Georgepoilu à la barre : Voici son témoignage :
En sortant de la mairie, j'avais constaté sur le panneau des emplois que l'accusé avait embauché pour un salaire de 12 écus. je lui ai proposé une médiation mais il n'y a jamais donné suite.
je vous remercie de m'avoir écouté
- Citation :
- L’accusation a appelé Papoun à la barre : Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur
Moi, papoun, sergent de police de Saint-Aignan, déclare sur l'honneur avoir surpris le dit messire Jorasse ici présent en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de messire Manu5001 pour la somme de 12 écus enfreignant par ce fait Les lois et décrets du duché de Berry
- Citation :
- Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte
Dans le procès datant du vingt-trois février de l’an de Pâcques MCDLV opposant Jorrasse au duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.
Nous reconnaissons l'accusé coupable d’esclavagisme.
Accusé, levez-vous. Nous n’allons pas aller « nous faire » mais allons plutôt vous apprendre à respecter la Cour. Vous avez engagé quelqu’un en dessous du salaire minimum, ceci est un fait. De plus, vous parlez à la Cour comme si Nous avions gardé les cochons ensemble, ce qui n’est pas le cas.
En conséquence, Nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à une amende de 50 écus assortie d’une peine de prison de deux jours. Puisse ces journées sous les verrous vous permettre de réfléchir avant d’insulter la Cour. Pour l’amende, l’Huissier passera la prélever chez vous, nous sommes bien organisés. Au besoin, il se servira dans votre prochaine récolte de blé.
Jugement rendu le mardi onze mars de l’an de Pacques 1455 à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.
La séance est levée. Ultima ratio legi. | |
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