Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Leconan – 19 novembre 1455 – C – Esclavagisme Jeu 10 Jan 2008, 03:27 | |
| - Citation :
- Leconan – 19 novembre 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : Leconan
Accusation : Hugoruth
Témoins de l’accusation :
 Derva
Josefine
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus Verdict le 08 décembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Leconan a engagé Derva pour 12 écus, se rendant de facto coupable d'esclavagisme
En effet, la loi prévoit:
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de cette gravure: https://2img.net/r/ihimizer/img214/6190/leconanbp9.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Leconan pour esclavagisme.
L’accusé est Leconan, originaire de Châteauroux, paysan
La victime est Derva, originaire de Châteauroux, vagabond
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 2 Jours de geôles
- 200 écus d'amende
Que le procès commence !
Hugoruth, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : Votre honneur,
Je n'etais pas du tout au courant de cette loi, veuillez m'en excusez je viens d'arriver ici.(en fait je savais pas trop comment ça marche ici).
C'est avec plaisir que je dedomagerai Derva (comment on fait?)
Avec tout le respect qu'il m'est possible de donner je vous salue.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur,
Le témoignage de l'accusé serait presque attendrissant. Il le serait sans le témoignage accablant de Dame Joséfine, qui montre la non-coopération du sieur Leconan. Je crois donc qu'il nous faut montrer que se moquer ainsi de la police ne peut rester impuni.
En conséquence, je vous demande une amende de 75 écus.
Merci, Votre Honneur
Hugoruth, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : Votre Honneur,
Je ne me moque pas du tout de la police, je suis droit honnête et travailleur. Malheureusement pour moi, au moment où j'ai accidentellement embauché Derva à un prix en dehors des règles que je n'avais pas su tout de suite; je suis parti voyager afin de me changer les idées et soulager mon mal de dos.
Avec tout votre respect;
Leconan
- Citation :
- L’accusation a appelé Derva à la barre : Voici son témoignage :
Votre honneur,
Je me rend bien compte que j'ai été victime d'esclavagisme, cependant c'est à cause de mon manque de vigilance qui il a eu infraction.
Etant donné que j'ai parcouru le témoignage du sergent Josefine, je voit bien que mon embaucheur ce fiche éperdument de mon cas.
Donc je ne souhaite pas qu'il paye une somme exorbitante à cause de mon manque de vigilance (je conçoie bien que une tel offre d'embauche n'aurait pas dut se trouver à disposition des demanqeuùrs d'emploies!, je voudrait simplement qu'il me paie la différence, soit 3 écus, ainsi il n'y aurait plus de problèmes et l'affaire serait close.
En bref, je ne souhaite pas à ce citoyen une ammende de 300 écus, qui à coup sur le ruinerai... On ne peut souhaiter à personne un tel malheur.
Biensur c'est à la justice de décider.
Je n'attends de cet homme qu'il me paie simplement les écus qu'il ne m'a pas versé en temps et en heure.
Merci d'avoir été attentifs à mon témoignage.
- Citation :
- L’accusation a appelé Josefine à la barre : Voici son témoignage :
sergent josefine
voici d'abord la preuve de l'infraction :
https://2img.net/r/ihimizer/img214/6190/leconanbp9.jpg
l'accusé leconan a enfrein la loi sur l'esclavagisme.
je lui est envoyé un courrier que voici :
Sieur Leconan ,
Il est apparu aux services de police de la ville de Châteauroux que vous aviez recruté derva pour un salaire de 12 écus.
Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en Berry est de 15 écus
Loi sur l’esclavagisme : Conseil du Berry, 16 février 1453
*En vue de défendre les plus faibles et de continuer à bénéficier d'une économie compétitive:
Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
L’affaire a été transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif d’esclavagisme. Vous avez toutefois la possibilité d'arranger cette affaire grâce à une conciliation à l'amiable (en achetant par exemple à votre employé une miche de pain pour 10 écus, vous me fournirez ensuite la preuve de cette vente).
à votre service sergent josefine
depuis l'envoi du courrier il ne m'a pas répondu donc nous sommes le 20/11 cela fait 3 jours.
j'estisme pour ma part que celui-ci se moque de la police et de la justice.
je laisse le soin au procureur et a la justice de décider de sa peine.
avec tout mon recpect , je vous salue.
- Citation :
- Verdict de la cour : Dans l’affaire datant du 19 novembre 1455, opposant le sieur Leconan au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :
L’accusé, sieur Leconan, est reconnu coupable d’esclavagisme.
*Le juge s’adressa alors directement à l’accusé :*
Sieur Leconan, vous témoignez de votre volonté de dédommager votre victime, mais au lieu de vous entendre avec elle, vous partez en voyage !
Non content de cela, vous changez de résidence, et habitez désormais en Touraine, dans le duché voisin, avec lequel nous sommes toujours en guerre, puisqu’à l’heure actuelle, aucun traité de paix n’a encore été signé.
Enfin, les services de douane ont signalé votre passage de nouveau dans le village de Châteauroux il y a deux jours, mais vous n’avez pas cherché à prendre contact avec votre victime. Vous vous êtes contenté d’acheter une quantité relativement importante de marchandises sur le marché, pour aussitôt repartir.
Je vous signale au passage, qu’étant désormais tourangeau, vous n’avez plus le droit d’acheter sur les marchés berrichons, si ce n’est pour 3 jours de nourriture, comme le prévoit la loi berrichonne. J’ose espérer que vous respecterez cette loi et que je ne vous retrouverai pas dans ce tribunal.
Pour ce qui est de ce procès, compte tenu de votre comportement, je vous condamne à une amende de 50 écus et à donner un point de confiance à Dame Derva.
Fait à Bourges le 08 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant | |
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