Traités en vigueur au Berry

Sujet: Re: Traités en vigueur au Berry Lun 04 Jan 2010, 00:05

Citation :: CONCORDAT ENTRE L’ORDRE HOSPITALIER DE St JEAN DE JERUSALEM ET LE DUCHE DU BERRY

Le Berry, reconnaît les relations avec ledit Ordre par ce présent Concordat, mais aussi par le fait que le Duc Thierry avait fait don, de manière perpétuelle, en 1453 de terres issues de son fief et sis au au Nord de Châteauroux, entre les lieux connus sous le nom de Boislarge et de Montierchaume, afin qu’y soit bâti une commanderie générale de l’ordre hospitalier, ses fortifications et dépendances ainsi qu’une Eglise funéraire.
De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Berry, représenté en la personne du Duc GeorgePoilu, reconnaît officiellement l’Ordre Royal de l'Hospital de St Jean de Jérusalem.

Article I – De la Reconnaissance

Le Berry reconnaît l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de l’Eglise Aristotélicienne et de sa Majesté, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs.

Article II – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Duché. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Berry, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de circulation

Le Berry accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souverainté du Duché.

Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales.

Article V – De la protection

Le Berry s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors d’éventuelles attaques félonnes et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Berry entre en conflit.
En cas de combats, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché. Cette aide pourra se faire, sur proposition du Grand Maitre de l'Ordre au Duché du Berry, via les magasins Hospitaliers implantés en le Royaume.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Duché du Berry et un éventuel belligérant.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Duché du Berry à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chambellan du Berry, pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Berry qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Concordat.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des
procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Berry. Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Berry.

Signé à la Chancellerie du Berry, le 15 août de l'an de Pâques 1457.

Au nom du Duché du Berry :

- Sa Grasce George le Poilu, Duc du Berry

- Sa Grasce Thomas de Clérel, Duc de Dun le Roy, Chancelier du Berry

Au nom de l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Frère Snipy De Montmorency, Grand Maistre de l’Ordre

- Soeur Leello, Grand Consul de l’Ordre

Témoin pour l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Frère Landelin, Consul du Levant de l’Ordre

Citation :

Addentum détaillant le Traité frontalier Berry - Touraine

Par Ordre du collège royal héraldique de France et après moult débats passionnés, apposant nos Sceaux héraldiques et relu, ratifié et certifié par celui du Duc du Berry et du Duc de Touraine, ce document entend instituer et détaillés les frontières entérinées par le Traité de la Ligne Bleue, en sus du travail et la recherche par la Hérauderie de France entre le Berry et la Touraine.

Cette Addentum n'est point nouveau traité frontalier, mais détail du Traité de la LigneBleue concernant la frontalier Berry - Touraine. Le dict traité ayant été le premier du Genre dans le Royaume de France il souffrait d'un manque de détail qui faut corrigé dans els traités frontaliers qui lui succédèrent. Il était temps de faire la même démarche avec leur précurseur en la matière.

Ces frontières sont donc celles fixées par le Traités de la Ligne Bleue, inaliénables de par les LoisHéraldiques et sous couverts d’icelles.

En voici la description physique :

Le tracé commence au Nord du fief de Mareuil (Touraine) et Mesnes (Berry) et courre en direction du Sud-Est.
Le tracé passe près de CastelVieux (Berry), mais légèrement plus à l'Ouest sur le chemin allant de St Aignan à Nouans (Touraine)
Le tracès s'incurve un peu plus vert l'Est-Sud-Est jusqu')l'orée Est de la Foret de de Faverolles (Berry) et Idem entre Nouans (Touraine) et Luçayle Mâle (Berry) par l'orée Ouest cette fois pour rejoindre Ecueillé(Touraine).
d'Ecueillé (Touraine) le tracé reprend unecourse Sud-Ouest en s'incurvant par le Sud au niveau du fief des Préaux(Touraine) puis poursuivant selon le même axe jusqu'à Chatillon dict Sur Indre (Touraine), laissant St Médard au sud de ce tracé au Berry.
A partir de Chatillon (dict Sur-indre) le tracès suit en la remontant larivière Indre en direction de Buzançais (Berry) jusqu'à mi-chemin entrePalluau (dict sur Indre, en Berry) et St Genou (Touraine).
Ce tracé fluvial laisse Les roches, Le Tranger et VilleBernin en Berry, Isle Savary, Luché et Mont en Touraine.
Apartir de St Genou (Touraine), le tracé prend au Sud en contournant laForet de Ste-Gemme (Touraine) par l'Ouest et ce jusqu'au fief du mêmenom
De Ste Gemme (Touraine), le tracé courre au Sud jusqu'à Vendoeuvres (Berry) puis tournant Sud Ouest mettant la Brenne enTouraine, laissant Rosnay, Migné, Douadic en Berry, Mezieres, St-Micheldict en Brenne et Ligné en Touraine
A partir de Ligné(Touraine), le tracé suis une direction Est-Ouest jusqu'à Preuilly la Ville (Touraine), laissant Pouligny-st-Pierre au Berry et Lurueil enTouraine.
La frontière se finit au Sud jusqu’au point frontalier Berry-Poitou-Touraine de Preuilly la ville (Touraine).

Les cartes
Rappel des Frontières Berry-Touraine issus du Traité de la Ligne Bleue
Frontières Berry-Touraine (ancienne) -> A faire
Frontières Berry-Touraine (moderne) -> Carte 1, carte 2 et carte 3

Ont ratifié et pour accord, par leur Sceaux, actent ce document.
George Aristote de Nivellus, Duc du Berry
Traités en vigueur au Berry - Page 3 Scberryvetu1

Traités en vigueur au Berry - Page 3 Scberryvetu1

Altaiir Auditore da Firenze, Duc de Touraine
Traités en vigueur au Berry - Page 3 Sctourainevevv7

Ont confectionné, ratifié et pour accord, par leurs Sceaux, actent ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Sceau du Héraut du Berry
Traités en vigueur au Berry - Page 3 Thomas5203

Traités en vigueur au Berry - Page 3 Thomas5203

Sceau du Roy d'Armes de France par délégation et tutelle suppléante au Héraut de Touraine,
Traités en vigueur au Berry - Page 3 Sceaullyr33gc

Sujet: Re: Traités en vigueur au Berry Lun 03 Oct 2011, 17:01

Citation :: Suite à la rupture du lien vassalique par la Couronne de France et l'impossibilité d'accéder et dépendre d'une institution royale héraldique, Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d'Anjou, Fidos, Comte d'Artois et Alleaume de Niraco Duc de Berry ratifions le présent traité pour combler le vide héraldique créé par la dérogeance royale et faire des règles suivantes un ensemble de lois directement applicables en nos provinces:

Chapitre I Assemblée de la noblesse provinciale

Article 1er Composition

Art 1.1. Les nobles angevins qui confirment leur allégeance au Duc d'Anjou conservent titre et privilège antérieur et forment l'assemblée de la noblesse du Duché d'Anjou. Les anciens Ducs d'Anjou forment le concile des anciens.

Art 1.2. Les nobles artésiens conservent titre et privilège antérieur et forment l'assemblée de la noblesse du Comté d'Artois.

Art 1.3. Les nobles berrichons qui confirment leur allégeance au Duc de Berry conservent titre et privilège antérieur et forment l'assemblée de la noblesse du Duché de Berry.

Article 2. Fonctionnement et droit de vote

Art 2.1. Chaque assemblée de la noblesse détermine son mode de fonctionnement selon les lois en vigueur dans sa province.
Actuellement, les lois en vigueur dans les provinces sont:

Art 2.2. L'assemblée de la noblesse angevine et le conseil des anciens sont présidés par le Duc d'Anjou et les membres y possèdent chacun un droit de vote égal.

Art 2.3. L'assemblée de la noblesse artésienne est présidée par le Comte d'Artois.

Art 2.4. L'assemblée de la noblesse berrichonne est présidée par le Duc de Berry et les nobles participent à la prise de décision par un vote selon leur rang: Seigneur/dame = 1 vote, Baron = 2 votes, Vicomte et marquis = 3 votes, Duc = 5 votes (l'ancien duc annobli marquis conserve son droit de vote de duc).

Chapitre 2 Hérauderie

Article 1er Le Héraut

Art 1.1. Le héraut est un fonctionnaire de sa province qui a pour fonction d'archiver les annoblissements/destitutions/élévation de nobles, les armoiries de déterminer les fiefs et vassalités liées, de blasonner les fiefs octroyés, de veiller au bon déroulement des cérémonies héraldiques (adoubement, destitution, allégeance, levée de ban), de tenir à jour les registres des familles nobles ainsi que tout autre tâche que lui confierait son régnant.

Art 1.2. En cas de guerre de sa province, le héraut doit conserver une position de neutralité. Les Duchés d'Anjou et de Berry dérogent à cette règle en imposant à son héraut de prendre les armes pour servir son Duc.

Art 1.3. Les hérauts se réunissent en collège héraldique siégeant à Cholet où ils tiennent les archives de leur province.

Art 1.4. Le Collège peut se voir attribuer un pouvoir décisionnel en matière héraldique par les régnants d'une ou plusieurs provinces signataires du présent traité. Ce transfert du pouvoir décisionnel peut être annulé par le régnant.

Art 1.5. L'assemblée de la noblesse et le régnant d'une province se concertent pour la nomination du héraut de leur province. Le Héraut peut etre révoqué par le duc et l'assemblée nobiliaire (les deux doivent confirmer révocation).

Le Duché d'Anjou déroge à cette règle: le Duc d'Anjou nomme et destitue le héraut. L'assemblé de la noblesse peut demander au Duc d'Anjou la destitution du héraut. Le Concile des Anciens possède le droit de destituer le héraut.

Art 1.6. Le héraut peut nommer librement un ou plusieurs poursuivants d'arme pour l'assister dans sa charge. il assume la responsabilité des actes commis par ses poursuivants d'arme.

Article 2 Procédure annoblissement

Art 2.1. Le régnant annoblit tout sujet méritant après que l'assemblée de la noblesse de sa province (le concile des anciens pour le Duché d'Anjou) ait confirmé à la majorité simple le choix du régnant qui aura présenté les mérites du candidat à la noblesse. L'ordre d'annoblissement est le suivant: seigneur, baron et vicomte. Un noble peut être élevé au rang supérieur selon la même procédure au plus tôt quatre mois après son annoblissement.

Le Comté d'Artois déroge à cette règle: le Comte d'Artois nomme seul selon son bon vouloir les nobles de sa province.

Art 2.2. La nomination et destitution au rang de seigneur sont laissées à la libre appréciation du régnant.

Article 3 Procédure destitution

Le Duc de Berry destitue un noble dérogeant à son serment vassalique avec l'approbation de l'assemblée de la noblesse par un vote à la majorité des 2/3.

Le Duc d'ANjou destitue un noble dérogeant à son serment vassalique et le Concile des Anciens peut invalider cette décision par un veto.

Le Comte d'Artois destitue seul selon son bon vouloir les nobles de sa province.

Article 4. Fief de retraite

Art 4.1. A la fin de son mandat, le Duc d'Anjou, le Comte d'Artois et le Duc de Berry peuvent se voir décerner un fief de retraite s'ils en font la demande dans le mois suivant la fin de leur mandat. Ils choisissent librement le fief dans les terres octroyables déterminée par le héraut et correspondant au rang de noblesse requis.

Art 4.2. seul un mandat complet permet l'octroi d'un fief de retraite.

Art 4.3.
Dans le Duché d'Anjou, les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant: 1 mandat = vicomté, 2 mandats = duché
Dans le Comté d'Artois, les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant: le comte suivant octroie un fief au rang qu'il estime adéquat pour son prédécesseur
Dans le Duché de Berry, les fiefs de retraite sont octroyés selon l'ordre suivant: 1 mandat = baronerie, 2 mandat - vicomté, 3 mandats = duché, 6 mandats = marquisat

Article 5. Régence

Art 5.1. Celui qui est élu par le conseil ducal angevin à la fonction de Duc, porte le titre de Duc d'Anjou pour la durée de son mandat
Art 5.2. Celui qui est élu par le conseil comtal artésien à la fonction de Comte, porte le titre de Comte d'Artois pour la durée de son mandat
Art 5.3. Celui qui est élu par le conseil ducal berrichon à la fonction de Duc, porte le titre de Duc de Berry pour la durée de son mandat

Art 5.4. Celui qui prend le pouvoir par les armes en conformité avec les lois de sa région, porte le titre de régent d'Anjou, Artois ou Berry selon. Le Duché de Berry reconnait au régent les pouvoirs du Duc de Berry pour la durée de son mandat à l'exception du droit d'annoblir et destituer les seigneurs qui doit être confirmé par l'assemblée de la noblesse de sa province .

Art 5.5. Le régent peut se voir octroyé un fief de retraite au rang de seigneur ou baron si son mandat a été d'au moins 20 ou 40 jours. Cette décision appartient au régnant lui succédant suite aux élections directement en fin de mandat du régent.

Art 5.6. En cas de prise du Chateau illégale (comme par exemple par une armée étrangère ou des brigands), le titre de Duc ou comte de la province reste porté par le régnant renversé. Il conserve tout pouvoir héraldique jusqu'à la nomination de son successeur aux élections suivantes ou prise de pouvoir par un régent conformément aux lois de sa province.

Article 6 Cas non prévus

Art 6.1. Tout problème que pourrait rencontrer un héraut et qui ne serait pas prévu par le présent traité sera débattu en collège héraldique et les propositions de solution seront soumises aux Duc d'Anjou, Comte d'Artois et Duc de Berry réunis s'il s'agit d'un problème général et uniquement au régnant concerné s'ils 'agit d'un problème local. Le régnant décide seul de la solution à appliquer au problème local et les régnant décident à l'unanimité pour les problèmes généraux.

Art 6.2. Ces décisions sont ajoutées au présent traités par des addenum successifs.

Art 6.3. Ces décisions à portée générale sont prises par les provinces signataires conformément à leur système d'adoption des traités:
- pour le Duché d'Anjou: vote majoritaire du conseil ducal et ratification par le Duc d'Anjou
- pour le Comté d'Artois: vote majoritaire du conseil comtal et ratification par le Comte d'Artois
- pour le Duché de Berry: vote majoritaire du conseil ducal et ratification par le Duc de Berry

Chapitre 3 Durée du traité, adhésion et retrait

Article 1er Durée du traité
Ce traité est à durée illimitée et entrera en vigueur dès sa ratification par les provinces signataires

Article 2 Adhésions et retraits

Art 2.1. Chaque province ponantaise peut adhérer à ce traité par déclaration unilatérale de son régnant. il sera alors rédigé un addendum au présent traité mentionnant les règles applicables à cette province pour le Chapitre I, article 1 et 2, Chapitre II art 4.3. et 5.

Art 2.2. Toute province extérieure au Ponant peut être admise au présent traité par décision favorable unanime des provinces signataires du présent traité au jour de la demande d'adhésion. Le Chancelier du Ponant sera invité à donner son avis sur la compatibilité de cette adhésion avec les intérêts du Ponant.

Art 2.3. Toute province peut se retirer unilatéralement du présent traité moyennant un préavis de 8 jours.

Fait à Angers ce 03 octobre, 1459

Pour le Duché d'Anjou,
Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre
Duchesse d'Anjou

Pour le Comté d'Artois,
Fidos
Comte d'Artois

Après votes à majorité absolue du Conseil Ducal et de l'Assemblée Nobiliaire,
Pour le Duché de Berry,
Alleaume de Niraco, Duc de Berry,

Citation :: TRAITE ENTRE LE DUCHE DE BERRY ET LE COMTE DE LUNDY

Le Duché de Berry reconnait le Comté de Lundy comme domaine personnel de la famille de Northshire détaché de toute allégeance
Le Comte de Lundy reconnait le Duc de Berry comme seul souverain sur les terres berrichonnes

Le Comte de Lundy reconnait la souveraineté du Duc de Berry sur les villages de Bourges, Chateauroux, Losses, Saint AIgnan et Sancerre.
Le Duc de Berry reconnait la souveraineté du Comte de Lundy sur les terres de North-Lundy, Helena et Marisco.

Le Comte de Lundy reconnait les titres de noblesse berrichonne selon la liste communiquée par le héraut de Berry
Le Duc de Berry reconnait les titres de noblesses conférés à ses vassaux par le Comte de Lundy selon la liste que lui communiquera le Comte.

Le Duché de Berry offrira asile au Comte de Lundy, sa famille et ses proches s'ils devaient fuir leurs terres pour fait d'occupation étrangère
Le Comté de Lundy offrira asile à tout berrichon qui cherchera asile et protection sauf opposition du Duc de Berry.

Le Comte de Lundy bénéficie de la protection diplomatique et militaire du Berry si ses terres devaient être attaquées par une armée étrangère.
Le Duché de Berry bénéficie du soutien militaire du Comte de Lundy si ses terres devaient être attaquées par une armée étrangère.

lors des festivités importantes en Lundy, le Comte invitera le Duc de Berry, sa noblesse et population à venir festoyer en sa compagnie.
lors des festivités importantes en Berry, le Duc de Berry invitera le Comte de Lundy, ses vassaux et sujets à venir festoyer en sa compagnie.

Au nouvel an berrichon (jour de pâques), le Comte de Lundy fera livrer 2 fûts de wiskhy à l'intention du Duc de Berry
AU nouvel an à Lundy (1er janvier), le Duc de Berry fera livrer 2 fûts d'alcool de poire sancerroise à l'intention du Comte de Lundy

Le présent traité a vocation à l'éternité mais si par malheur, une des parties voulait le rompre, il devrait le notifier par missive à l'autre partie.

Fait à Aigurande ce 17 juin 1461

Pour le Comté de Lundy, Hull, Comte de Lundy.

Pour le Duché de Berry, George le poilu, Duc de Berry

» [Annonce] Le Berry au GFC !
» Lois en vigueur dans notre pays
» lettre au duc du berry
» Allégeance au Duc de Berry
» Allégeance au Duc de Berry