[1469/001] Richemont - 21/11/1469 - C - Brigandage

Affaire 1469/001

Juge : Polixene
Procès instruit par : Isaac_Valaunoire

Accusé : Richemont
Accusation : Otsoa, par le Duché de Berry


Témoins : Aemeric, Noah


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été condamné à rembourser à la victime les 1700 écus volés, la peine de prison n'a pas été requise car l'armée lui a déjà administré une correction.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

*Le procureur arriva au tribunal tout de mauve vêtu il s’agissait de sa première affaire, deux jours avant la fin de son mandat il devait s’appliquer*

Monsieur le juge ! * Il regarda la place du juge, vide, peut importe il fallait faire tout comme, au moins il ne sera dérangé par un coup de marteau inopiné*

Monsieur Richemont ici présent meunier à Bourges est accusé de brigandage sur la personne de Otsoa maréchal de notre bonne ville qu’est Châteauroux.
Le larcin aurait eu lieu le 12 septembre dernier entre Bourges et Châteauroux

La victime déplore la perte de 1 400 écus.

Mais ce n’est pas tout ! L’accusé aurait aussi dérobé une quarantaine de légumes, je ne sais pas ce que pouvait bien faire la victime avec autant de légume sur lui mais la n’est pas la question

*Le procureur se tourna vers Richemont*

Mais pourquoi faire ? … Des légumes … pourquoi brigander les légumes ?

La parole est à l’accusé

[Pour traçabilité et respect de la charte du juge : Procès lancé le 15/09/2021 ]

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Richemont se pointe au tribunal les bottes crottées et de la terre sur les braies

Messire Juge,

Quelle stupeur de me retrouver en procès. Moi un humble paysan me tuant a la tâche pour sortir quelques légumes du sol et vivre de mon labeur
Je ne savais point que l ont pouvait être en procès pour cela .. oui j’avais de grande quantité et c’est à la suite de plusieurs semaine de récolte ..

Quand à mon accoutrement il me protège du soleil de ce doux automne

Je pense qu’il est inutile d en ajouter plus, si ce n’est que cette mascarade n’a que trop durer ..

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

RÉQUISITOIRE

Affaire 1469/001 : Richemont contre Duché du Berry.

AU NOM DE SA GRÂCE HUMBRE TOMBEVOILE, DUC DE BERRY ;

Nous, Isaac Valaunoire de Cluys Dessus, Procureur du Duc, agissant ès qualités ;

REQUERRONS :

L'accusé étant resté plusieurs jours sur les routes du Berry, il ne peut donc nier le fait qu'il se moque délibérément de nous. De plus, il n'en est pas à sa première victime lorsqu'il a été reconnu par d'autres villageois dès son interception - musclée - avec l'armée ducale à son arrivée à Bourges.

Il appert donc que l'argumentation du prévenu n'est pas sérieuse et vise à détourner l'attention du tribunal de la véritable infraction qui a été commise.

Nous maintenons par ailleurs le chef d'inculpation pour trouble à l'ordre public, puisque le fait de contrevenir à nos lois a toujours relevé de ce chef d'inculpation.

Le ministère public requiert donc évidemment la restitution de l'ensemble des biens brigandés, à la victime à minima.

Nous ajustons par ailleurs donc nos réquisitions, à savoir aucune sanction judiciaire puisque l'armée l'a tellement amoché qu'il a d'ores et déjà été sanctionné pour ses méfaits.

SOUS TOUTES RESERVES ;

Le 6 octobre de l'an de Pasques 1469 ;
Isaac Valaunoire de Cluys Dessus, Procureur du Duc de Berry, Humbre Tombevoile.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

*Après avoir pris connaissance des divers témoignages et réquisitoires, la juge était prête à rendre son verdict *

Richemont,

vous comparaissez devant nous pour avoir détroussé le Sieur Otsoa sur les routes.
La coutume berrichonne est extrêmement claire à ce sujet.
- Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Livre II : Lois Pénales - Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

- Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Ca. N'est. Pas. Tolérable !

* La juge ayant elle-même fait l'objet de plusieurs brigandages sur la route du Berry, elle était particulièrement outrée par la pratique. *

Attaquer d'honnêtes gens, plutôt que travailler. Ah c'est sûr, votre bourse se remplit certainement beaucoup plus vite ainsi ! Je vous recommande d'essayer plutôt la voie légale, et l'honnêteté.

Si tout le monde en faisait autant, notre Duché serait un véritable repaire de brigands comme on peut le voir au sud.

Vous avez été ensuite reconnu par deux personnes, dont le très respectable Sieur Aemeric alors que vous vendiez le fruit de votre larçin au marché, votre culpabilité ne fait aucun doute.

Nous, Polixene Amable, juge du Berry sous le règle de sa Grâce la Duchesse Krisztina, vous déclarons coupable de trouble à l'ordre public en ayant brigandé sur le territoire du Berry. Nous vous condamnons à rembourser à la victime les 1700 écus que vous lui avez volés. Libre à lui ensuite de les reverser au Duché s'il le souhaite.
D'autre part, l'armée vous ayant déjà administré une correction dont vous vous souviendrez longtemps, je l'espère, je n'ajoute pas de peine de prison à cela.

Conformément à nos loys, vous pouvez interjeter appel de cette décision dans un délai de 14 jours à compter du verdict. En l'absence de Cour d'Appel, seul la Duchesse de Berry pourra juger du bon fondement de l'appel.

Justice est rendue ce 21ème jour du mois de novembre 1469

Citation :

La défense a appelé Noah à la barre

*Noah se présente à la barre du tribunal suite à une convocation reçue par courrier.*

Bonjour.

Je me trouve un peu étonnée d'être là.
En effet, je ne me suis pas déplacée depuis longtemps, aussi je n'ai pas eu l'occasion d'être témoin de quoi que ce soit sur les routes.
J'ai par contre fait plusieurs rencontres en taverne qui nous ont parlé de brigands sur les routes du Berry. Les descriptions parlaient d'un homme masqué, aucune idée de son identité.
Un voyageur nous a parlé de Richemont, j'ai été fort surprise car c'est le nom d'un de mes meuniers, un homme fort serviable d'ailleurs, que j'aurais imaginé hors de tout soupçon.
Cela dit, Tytus m'a raconté avoir été attaqué par un homme en rentrant et lui avoir finalement donné une rossée. Lui ayant arraché sa capuche, il m'a dit avoir reconnu Richemont, un de nos voisins... Mais je n'ai rien vu moi même.
Je suis donc bien embêtée pour témoigner de façon plus directe.

Je ne saurais que conseiller à Richemont de coopérer et de rendre les butins, sans recommencer, pour s'épargner d'autres ennuis...
Bonne journée

Citation :

L'accusation a appelé Aemeric à la barre

*C'est au tour du prévôt des maréchaux de s'avancer à la barre*

Monsieur le juge,

* Tout comme le procureur il espérait que le nouveau juge soit nommé prochainement afin que ce procès ne se termine pas en eau de boudin*

Je me présente ici devant vous en ma qualité de prévôt des maréchaux, et garant de la parole de la victime, le sieur Otsoa, qui est un chef maréchal efficace et dévoué à Châteauroux depuis fort longtemps, et qui venait tout juste de prendre la décision d'une retraite bien méritée et d'un voyage hors Berry.

Il a déposé plainte pour une agression sur la route entre Châteauroux et Bourges dans la nuit du 12 septembre dernier.

Voici les extraits de notre correspondance qui en font mention :

"J'aurais aimé partir sans me heurter au brigandage. Un comble je crois après des mois à faire des rondes. J'ai tout perdu, plus de 1300 écus et des légumes, et je me retrouve en prison à Bourges pour vagabondage.

Je vous joins une description, attrapez-le pour moi, et si vous parvenez à lui reprendre l'argent volé, gardez le pour le Berry. J'avais prevu d'en donner la moitié au duché mais les dons sont limités...

Otsoa"

Et la missive suivante qui donnait des éléments sur l'individu :

"Tout de gris/noir vêtu, tête dissimulée dans un turban, on ne voyait que les yeux. Sombres dirais-je. Botté. Je ne saurais en dire plus. C'était sur la route entre Châteauroux et Bourges, dans la nuit/matinée du 12 septembre.

J'avais sur moi près de 1400 écus ( 800 venant de mon coffre, plus de 600 venant de ma bourse moins les 50 écus de don à la ville et les 50 au duché) ainsi qu'une 40aine de légumes.

Prévenez les voyageurs, car il est seul mais fort.

Comme je l'ai dit précédemment, si vous l'attrapez, gardez l'argent pour le Berry, je me referai une santé financière avec le temps.

Prenez soin de vous
Otsoa"

Monsieur le juge, le procureur Brabius se pose des questions sur les légumes, et c'est justement eux qui sont à mon sens à charge dans cette affaire. Du moins le sieur Richemont qui vends une grosse quantité de légumes, pas les légumes eux même hein...
Je m'explique.
Je suis de garde à Bourges depuis de long mois, et c'était le cas le lendemain des faits.
En rentrant de ma ronde, j'ai avisé un individu tout de gris et noir vêtu et le visage à moitié enturbanné en train de vendre une grande quantité de légumes sur le marché, de mémoire une bonne quarantaine d'un coup.
Ignorant encore les faits, je me suis même porté acquéreur d'une partie de sa marchandise. Dix légumes très exactement.

Ce n'est qu'en rentrant chez moi que j'ai reçu la missive du maréchal Otsoa, et fais le rapprochement. J'ai alors ordonné l'arrestation du sieur, qui s'est avéré être le sieur Richemont, artisan meunier de Bourges.

A toute fin utile, je précise également que le maréchal Otsoa a du quitter précipitamment le Berry pour ne pas être molesté par les gardes de Bourges qui, faute de reconnaître leur confrère, l'ont mis en geôle pour vagabondage la première nuit puis enjoint à débarrasser le plancher.

Je ne peux que les en féliciter car ces consignes proviennent de moi, même si cela est fâcheux dans le cas présent car Otsoa reste introuvable et je crains donc qu'il ne puisse venir témoigner.

Il me semble néanmoins qu'il y a une certaine concordance de faits qui permettent d'ore et déjà d'incriminer le sieur Richemont.
Mais de celà je vous en laisse seul juge, monsieur le juge.

À archiver.