[TOP] Humbre - 1464-11-05 [Relaxé - 1464-11-12]

Citation :

*****Procès opposant le Duché du Berry à Humbre, le 5 novembre de l'an de Pâques 1464 pour TROUBLE A L’ORDRE PUBLIC****

Madame le Juge,

Nous sommes ici pour juger le comportement irresponsable de l’ex maire de Saint Aignan Humbre, qui est parti en retraite spirituelle en laissant la mairie à l’abandon et sans défense.

Selon le nouveau Coutumier du 4 octobre 1459 :

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.

Selon la Coutume berrichonne :
“Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)”

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Fait à Bourges, le 5 novembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante-quatre,
Par Floryne de Loisel, Procureur du Berry,
Au nom de Mine, Duc de Berry

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Pièces jointes au dossier
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Témoignage de Dame Mildred : https://nsa38.casimages.com/img/2016/11/05/16110501013293894.jpg
Courrier de Sieur Isaac_Valaunoire : https://nsa38.casimages.com/img/2016/11/05/161105010221121865.jpg
Courrier de Dame Solky : https://nsa38.casimages.com/img/2016/11/05/161105010255687324.jpg
Courrier de Sieur Humbre à Dame Solky : https://nsa37.casimages.com/img/2016/11/05/161105010422729746.jpg

Témoins appelés à la barre : Mildred. – Isaac_Valaunoire

Citation :

L'accusation a appelé Isaac_Valaunoire à la barre
Voici son témoignage :
Madame le Juge,
Madame le Procureur,

Bonjour.

Je ne vais pas être long mais vais aller directement à l'essentiel. J'essaierai de donner un point de vue le plus objectif possible pour ne léser aucune partie.

Je ne m'opposerai donc pas au fait que mon prédécesseur, Humbre, ancien maire de Saint-Aignan s'est absenté durant quelques jours avant la fin de son mandat. J'ai même écrit au Duc afin de savoir si le Conseil Ducal en avait été informé ou non. Ce à quoi sa Grâce m'a répondu par la négative.

J'ai par ailleurs remarqué son absence non pas à cause d'une mairie sans défense - puisque les offres quotidienne de la milice étaient tous les jours disponibles et pourvues en fin de soirée - mais car je ne l'apercevais plus en ville. En effet, il était toujours présent entre la mairie et le marché à chaque fois que je sortais en temps normal.

Pour conclure, Humbre était donc très investi dans ce qu'il faisait mais je témoigne bien que je ne l'ai pas vu durant plusieurs jours dans le village ou tout du moins en mairie.

Citation :

L'accusation a appelé Mildred. à la barre
Voici son témoignage :
*La Noiraude se présente, convocation en main, afin que le garde en faction ne la prenne pas pour une bouseuse. La simple pensée de se faire jeter manu militari la fait trembler, autant éviter le trop plein d'émotions. Elle n'est pas très à l'aise, absolument pas coutumière des tribunaux. Sagement assise, elle écoute l'acte d'accusation énoncé par la procure. Une légère crispation relative aux pièces jointes. La jeune femme n'a pas le souvenir d'avoir vu un scribe, lorsqu'elle est allée en salle de doléances. Les voies du Seigneur sont impénétrables, celles de la bureaucratie aussi a priori.

A l'appel de son nom, la Brunette se lève et s'avance timidement. Malgré le malaise, la voix est parfaitement distincte: *

- Bonjour. Je me nomme Mildred, je vis à Saint-Aignan...Je me risque parfois en taverne, à la municipale et, j'y ai trouvé l'aridité totale pendant quelques jours. Je me suis permise d'écrire au maire, afin de l'avertir... N'ayant pas reçu de réponse, j'ai pensé que mon oiseau c'était perdu, je me suis donc présentée à la mairie où personne ne l'avait vu et la rumeur courait qu'il faisait retraite. De là, je me suis bêtement inquiétée puisque les élections étaient en cours, pour encore 6 ou 7 jours, je ne me souviens plus exactement. Alors, j'ai décidé de me rendre en salle des doléances où les conseillers m'ont rassurée en m'assurant que tout était sous contrôle. En tout cas, j'espère qu'il va mieux.

*De saluer poliment et de quitter la barre comme elle est arrivée, en toute discrétion.*

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bah franchement, Madame le Juge, Madame le Procureur, je ne vois aucun mal à mon action. Si vous y trouvez à redire, je crois que vous allez devoir m'expliquer ça de manière plus pédagogue.

Vous citez : “Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)”

Je ne vois pas en quoi prier pour le salut de notre village est un acte de perturbation. La sécurité était assurée par la milice, la tranquillité, nul besoin de l'encourager vu l'ambiance actuelle dans cette ville, et la salubrité, je pense que nous n'avons pas besoin de développer ça de manière plus précise ici.
Dans mes prières, j'ai souhaité que notre ville soit plus vivante et reflète autre chose que le désespoir et j'ai confié chaque habitant de Saint-Aignan personnellement.

J'ai estimé que cela faisais parti de mes prérogative de maire de prier pour sa ville et ses habitants. Je suis un homme de foi, que voulez vous.

Très cher successeur, merci bien pour ton témoignage, et je suis très heureux que tu sois de nouveau actif en mairie. Comme tu le dis si bien, et comme tu peux le constater en mairie, je me suis beaucoup investi pour Saint-Aignan, m bilan est plus que positif et je trouve un peu abusé de me retrouver en procès pour de telles broutilles.

Très cher Mildred., effectivement, votre pigeon à du se perdre. Je n'ai jamais reçu aucune missive de votre part. Vous pouvez être sur que j'aurais rompu ma retraite pour vous répondre. Comme vous, je déplore l'ambiance peu réjouissante de nos tavernes, j'aurais voulu agir pour cela, mais j'ai fait le choix de privilégier d'autres dossiers.

En tout cas, je ne m'estime pas coupable de quoi que ce soit !

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Sieur Humbre, c’est très louable à vous de prier pour vos concitoyens. Être un homme de foi c’est bien, mais il aurait été plus utile de faire votre travail de maire.

Vous connaissez l’adage je suppose : “Aides-toi et le ciel t’aidera”. Mais il commence par “Aides-toi”. Vous trouviez que l’ambiance n’était pas bonne. Et bien il fallait organiser des animations, ou embaucher quelqu’un pour le faire.

Vous parlez de sécurité et vous ne voyez pas où vous l’avez perturbée ? Mais enfin sieur Humbre, vous vivez dans quel monde ? Vous ne connaissez pas les relations hostiles que de tout temps la Touraine entretient avec notre bon duché ? Vous n’avez pas pensé une seule seconde à ce que ce duché aurait pu faire de cette information de votre retraite spirituelle, que vous avez généreusement donnée à un marchand tourangeau, mais que vous n’avez pas daigné donner au conseil ducal ?

Votre absence a aussi été remarquée par vos concitoyens. Dame Mildred et Sir Isaac qui ont témoigné ici et mais aussi par un quidam qui s’est cru permis d’essayer de prendre la mairie de force.

Sachez que le conseil et ses conseillers sont là pour vous aider, vous les maires. Que l’avertir de votre absence était un minimum.

Ceci dit, il semble d’après d’autres témoignages qui n’ont pas leur utilité ici, qu’effectivement, votre travail de maire avant cette retraite était plutôt bon.

Il faut que chaque maire soit bien conscient que cette charge n’a pas que des droits, elle impose aussi des devoirs. Et tenir au courant les autorités d’une absence en fait partie.

Je me contenterais donc de demander la clémence du juge, et la peine d’un écu symbolique.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Humbre était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le tribunal ouvrait à nouveau ses portes… La Juge prit connaissance du dict dossier… Une affaire d'abandon de mairie…
Trois coups de maillet frappés sur le bureau retentirent… Le silence se fit dans la salle. *

Dans le cadre de ce procès opposant :
Le procureur du Berry, Dame Floryne de Loisel , demandeur ;
Et sieur Humbre, accusé de trouble à l'ordre public ;
Tous les partis ont été entendus, les témoins, ainsi que l'accusé
La juge avait donc tous les éléments en main et n’avait cette fois-ci pas besoin d’éclaircir certaines données

Elle prit alors la parole.

Sieur Humbre, votre absence aurait dû, être signalé au Conseil et conseillers, ceci est une faute !
Néanmoins, retenons comme circonstance atténuante votre grande foi... Et que la mairie n'a pas subi de dommage.

Devant ces faits, la Justice sera clémente et relaxe l’accusé et le condamne à verser un écu symbolique

Fait à Bourges, le 12 novembre de l'an de Pâques 1464, par Lauriane, Juge du Berry.

*Et le maillet retomba sur le bureau clôturant ce procès. *

Le prévenu a été relaxé.