Beer88 - 17/08/1461 - C - Escroquerie

Juge : Astérie d'Ambparé
Procès instruit par : Vincent de Noldor

Accusé : Beer88
Accusation : Mairie de Châteauroux


Témoins :Alleaume, maire de Châteauroux



Sanction prononcée par la Cour :
Beer88 était accusé de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 400 écus.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
*Arrive au tribunal avec c est affaire.*
Votre honneur.
en ce jour du dimanche 4 aout 1461 j’ouvre ce procès pour escroquerie envers la mairie de Châteauroux, l’accusé Beer88 a pris 400 Ecu a la mairie pour pouvoir ce payer un champs mais il semblerais que c’est pas le cas et qu’
il parte avec les 400 Ecu des caisse de Châteauroux.

*Ouvre le codex et lit *

1)Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

2) Nul n'est censé ignorer la Loi
2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen de l'autorisait.

Montre un morceau de parchemin avec les preuves des dire du maire de Châteauroux.

03/08/1461 18:53 : Vous avez puisé dans les coffres de la ville de Châteauroux pour donner 100 écu(s) à Beer88. On paie ses dettes de taverne avec l'argent public mmh ?
03/08/1461 18:53 : Vous avez puisé dans les coffres de la ville de Châteauroux pour donner 100 écu(s) à Beer88. On paie ses dettes de taverne avec l'argent public mmh ?
03/08/1461 18:53 : Vous avez puisé dans les coffres de la ville de Châteauroux pour donner 100 écu(s) à Beer88. On paie ses dettes de taverne avec l'argent public mmh ?
03/08/1461 18:53 : Vous avez puisé dans les coffres de la ville de Châteauroux pour donner 100 écu(s) à Beer88. On paie ses dettes de taverne avec l'argent public mmh ?

Comme vous pouvez le constaté sur ce document. Bien sûr j’appellerais le maire de Châteauroux afin qu’il vienne témoigner je laisse la parole à l’accusé a fin qui il puisse se défendre, mais avant il est important de signaler la chose suivantes.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 4 aout 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur l’accusation va dire quelque mot afin de conclure cette affaire.

Comme vous pouvez le constaté nous ne reverrons pas les 400 Ecu, nous n’aurons pas plus son témoignage vus qu’il ne c est pas présenté , Mr le maire c’est déplacer jusqu’ ici pour dire son témoignage nous somme tous venus sauf lui , ce qui veux dire que se vaut rien ce moins que rien a pris la fuite , les jambes à son cou.

Cependant votre honneur il a peut-être prit la fuite , il a pu échapper a son arrestation , mais une choses est sûr il n échapperas pas à la justice , nous serons le reconnaitre et l’accueillir comme il se doigt si il revient dans le coin.

Je réclame 500 Ecu afin de rembourser avec les intérêts la mairie de Châteauroux.

Votre honneur je vous laisse a présent lancer le verdict mais pas trop loin afin que la greffière n’est point à courir après .

*S’assoie deçus que l’homme est échappé à son arrestation*
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :

La défense a appelé Alleaume à la barre
Votre Honneur, Monsieur le Procureur,

Le dénomé Beer88 ici présent, m'a arnaqué moi et la mairie de la ville. En effet, il c'est présenté comme un voyageur voulant acquérir un lopin de terre en Berry.
Bon que je suis, alors que le Duché ne faisait plus cela, la mairie lui a offert 400 écus afin qu'il achète un champs comme le contrat que nous avions ensemble stipuler.

Nous avions convenu qu'il achète un champs lorsqu'il aurait l'argent, sauf qu'il c'est enfuit, et a piqué l'argent, cet homme est un voleur,un menteur, et un petit manipulateur à deux écus !

Votre Honneur, messire a empoché 400 écus, alors il faut qu'il soit condamné à au moins 400 écus d'amende et quelques jours de prisons, cela lui montrera qu'on ne se fiche pas de nous !

Bien sur il ne remboursera pas, il souhaite juste quitter le Duché au plus vite

Merci de votre écoute
.

Citation :

L'accusation a appelé /à la barre

.

Citation :

Verdict de la Cour
**Un nouveau procès, un nouvel acte d’accusation cette fois –ci c’est pour une escroquerie et un abus de confiance. La juge regarda dans le coin des accusés personne. **

Je trouve déplorable cette façon de faire. Mais malheureusement il y aura toujours des personnes de ce genre mais il n’est pas dit ici et en Berry que cela ne soit pas puni.

Attendu que l’accusé n’a pas daigné venir ici.
Attendu l’accusé à tromper la confiance qu’on lui avait accordé pour l’achat d’un champ et n’a pas honorer son contrat.
Attendu que l’accusé par ce fait a volé des écus à la ville de Châteauroux. Et comme le vol de bien public est un crime en Berry.

Je condamne l’accusé à restituer les 400 écus et à 3 jours de prison. On ne se moque pas d’un représentant du duché.
Que cela puisse faire réfléchir d’autres personnes qui auraient l’idée de faire pareille.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 17 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.