babinour -R-11/06/1461 TOP (brigandage)

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :personne

Accusé :Babinour
Accusation :Municipalitée de Châteauroux


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Messire Babinour, habitant de Loches dans le Duché de Tourraine, le 4 Juin de l'an de Pâques 1461 pour Brigandage à l'encontre de Dame Nina1964, habitante de Valence dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Vostre Honneur,


Messire Babinour a brigandé la Dame Nina1964 ce 1er juin 1461, sur la route entre Loches et Saint-Aignan.

La victime a été trouvée en mauvais état par Krisztina, prévôt des maréchaux, peu après son agression. Dame Nina1964 est invitée à témoigner pour confirmer les faits.

Les actes de brigandages sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Voici l'énoncé du Droit Coutumier Berrichon fondant l'utilité de ce procès. Rappelons que La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Duché depuis toujours.

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Quatre Juin de l'an de Pâques mil quatre cent soixante et un,
Par Krisztina, Procureur du Berry,
Au nom de George le Poilu, Duc de Berry.



** Krisztina alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prêt à écouter attentivement la suite du procès. **


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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : https://servimg.com/image_preview.php?i=18&u=18323970

La missive servant de dépôt de plainte :
Expéditeur : Nina1964
Date d'envoi : 02/06/1461 - 13:11:48
Titre : plainte
madame,
j'ai été rackettée en arrivant de Loche, je vous donne mes évènements et ma mémoire de vision également.

01/06/1461 04:17 : Vous avez été racketté par Babinour .

Hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clytie de Nuitlond et de Jkeok.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Morphee de Alandrisse et de Tomnissa666 et Zelva.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Magda de Alessandro.di.roja et de Chalva.

M'a été volé 47 écus et 2 pains,, c'est tout. Je voyage seule mais légère ^^

Cordialement votre
nina


Référence du corpus berrichon :

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
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Citation :

Première plaidoirie de la défense
Messires et Dames de l'assemblée,

*petit sourire aux présents*

Je me présente face à vous à ce jour pour porter opposition à cette accusation pour le moins surprenante. En effet, il s'avère que je viens de prendre note de la missive m'accusant de brigandage... Il s'en va de soit que je ne tiens pas en estime les personnes de bas étages qui osent détrousser les pauvres passants. Je reviens, il y a de cela quelques jours, de reprendre ma bourgade tant choyée qui était sous l'emprise de brigand, et encore je mâche mes mots. Il en va de soit que je ne vais pas me mettre à singer mes ennemis! Et si ma parole ne vous parait pas honnête, je vous demande donc de faire appel à de nombreux témoins qui attesteront de l'ambition que j'ai de mettre à bas cette communauté vicelarde et sans cœur, dont cette demoiselle m'accuse à bras ouverts d'en faire partie intégrante. J'ai toujours clamé le bon sens des échanges entre les nouveaux venus, pour preuve, un poste de Tribun m'a même été proposé. Alors à vous de faire la part des choses entre une demoiselle qui prône l'affabulation et une jeune homme qui porte réclamation face à cet outrage. Je ne suis pas vous et je ne le souhaites pas, mais je vous demande juste d'ouvrir les yeux sur cette affaire.

*Le jeune homme s'incline en guise de politesse puis se retire*
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Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*S'avançant vers la barre*

Sires et Dames, je vois que la personne qui a osé faire preuve de diffamation ne s'est point présentée, ce qui je pense est signe d'un manque de confiance totale vis à vis de cette histoire purement inventée. Aussi je me permet de vous demander de mettre fin à cette mascarade dès à présent que je puisse reprendre le cours de ma vie comme il se doit, ma forge n'attend que moi.

*Se retirant aussi distinctement que nécessaire*
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Citation :

La défense a appelé personne à la barre
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Citation :

L'accusation a appelé personne à la barre
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Citation :

Verdict de la Cour
**La juge pris pars d'un nouvel acte d’accusation , elle écouta l’accusation une autre histoire de brigandage.Remercia la prévôt.
Cette fois -ci non seulement elle n'avait pas de procureur mas en plus la plaignante était absente de mieux en mieux !

Il est bien dommage que l’édite plaignant ne soit pas venue témoigner .

**La juge regarda l'accusé soupira.

Attendu que la plaignant n'est pas venu dans ce tribunal .
Attendu que je n'ai qu'un témoignage écrit sans que celui-ci soit véridique .
Pour une justice juste.
Je ne peux que donner la relaxe faute de preuves, d'absence du plaignant et de preuves tangibles.

Regardant l'accusé j'espère ne vous vous revoir dans ce tribunal . Sourit.


Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 11 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
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