Orca_ 11/09/1460 - C - TOP (Révolte)

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Orca_
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Messire Orca_, le vingt-huit Août de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public (Révolte) à l'encontre de la Mairie de Bourges, ville du Berry.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par la garde municipale. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

J'appelle désormais à la barre Dame Sephy, qui a contribué à mater cette révolte, ainsi que Messire June, afin qu'il vienne témoigner de la lettre que l'accusé lui a envoyé la veille de son passage à l'acte.

Prononcé à Bourges, le Vingt-huit Août de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom de M1ne De La Rose Noire, Duc de Berry.


** Piercy alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, parole était désormais donnée aux témoins et à la défense. **


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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : https://i.servimg.com/u/f35/11/65/95/63/portra10.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait..

Le courrier de Dame Sephy :

Expéditeur : Sephy_
Date d'envoi : 27/08/1460 - 09:17:22
Titre : tentative de révolte

27/08/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Orca_ parmi les assaillants.

Le courrier de Messire June :

Expéditeur : Orca_
Date d'envoi : 26/08/1460 - 08:46:14
Titre : Et tu diras que t'en peux rien.....

Monsieur le Maire,

Voici trois ans que je respecte les règles du jeu, mais devoir payer deux fois l'impôt et surtout être deux fois majoré pour impayé parce que j'ai la chance de prendre congé vu l'effort quoditien rendu à la collectivité (255 points de réputation, ça se mérite, non ?), je trouve ça plutôt déplacé.

Penalisé pour avoir pris des vacances (c�est un piège de faire retraite !).
Je suis tellement déçu de la pratique que je quitte ce jeu et me laisse mourir.

Ne me répondez même pas, c�est peine perdue puisque je ne reviendrai plus lire quoique ce soit.

Bien triste fin qui n�est pas à votre honneur�
Adieu !

Orca8

Référence du corpus berrichon :

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

Nous avons là un accusé qui, non content de la gravité de son motif d'inculpation, se permet de refuser sa participation au procès. Nous avons également deux témoignages démontrant sa bêtise et sa dangerosité, car un homme capable d'une telle chose uniquement sur un coup de tête vis-à-vis d'une situation tout-à-fait légale et, surtout, arrangeable, ne peut qu'être dangereux.

Et puis rappelons-nous de la malheureuse prise de Châteauroux... dans un Duché ayant subi voilà quelques semaines un tel coup dur, comment devons-nous considérer le méfait de l'accusé, qui s'est permis de mettre en danger une Mairie, et donc un Duché qui a déjà tant souffert...

Bref, l'acte est démontré, et il est aussi inutile que stupide. C'est pourquoi, Monsieur le Juge, je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui son reprochés, et qu'il soit condamné à cinq jours de prison, cinquante écus d'amende et une période de trois mois de bannissement du

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé June à la barre
Voici son témoignage :
* Le blond s'avança à l'appel de son nom.

- Votre Honneur, je confirme ici que l'individu ici présent m'a envoyé le courrier présenté par le Procureur la veille de son acte. Par son action et ses mots, je ne douterai pas du fait qu'il soit à la fois fou et traître. Merci de m'avoir donné la parole.

*Il salua et retourna s'asseoir.

Citation :

L'accusation a appelé Sephy_ à la barre
Voici son témoignage :
L'ébène se rendit au tribunal , voici donc ce qu'elle oubliait de faire depuis qu'elle avait commencé sa mandature .
Entrant dans le bâtiment , elle prit place et écouta les différentes interventions après la lecture des faits reprochés par le Procureur.
L'accusé lui semblait vouloir resté muet ..à moins que sa langue fut coupée ..allons donc savoir ...
Quand il fut à son tour de prendre parole , elle se présenta et confirma.

* Bonjorn , je suis donc Sephy de Valmont et lors de mon tour de garde nous avons du matté cet homme qui tentait tout seul comme basin de prendre la mairie .
Après quelques torgnoles il a finit par abandonner .. d'ailleurs j'y ai laissé un ongle puis je avoir une manucure offerte pour ce préjudice commis sur ma personne?*

Citation :

Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 11 septembre 1460, au nom du Duc de Berry Mine, moi George le poilu Juge de Berry je rends justice

la révolte contre les autorités légitimes du Berry sans ordre ducal est une infraction grave et une violation grave du pacte social unissant notre peuple à ses dirigeants.

l'accusé par son absence fait aveux de culpabilité .

Par ces motifs, 3 jours en touisme pour réfléchir à la gravité de son acte et une amende de 50 écus pour couvrir les frais d'hébergement

justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.