Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Brennus 11/09/1460 - C - TOP (Brigandage)

Aller en bas 
AuteurMessage
Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Brennus 11/09/1460 - C - TOP (Brigandage)   Sam 22 Sep 2012, 23:55

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Brennus
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Brennus, le Deux Septembre de l'an de Pâques 1460 pour Brigandage à l'encontre de Dame Renesmee_, habitante de Saint-Aignan.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par Dame Seiko, Prévôt des Maréchaux du Berry. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Deux Septembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom de M1ne De La Rose Noire, Duc de Berry.


** Piercy alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prêt à écouter attentivement la suite du procès. **


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect : https://i.servimg.com/u/f35/11/65/95/63/portra11.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Le courrier de la victime :

Madame mes Respects.

Je me nomme Renesmée, Renesmee d'Ambroise.
Je partais à Limoges rejoindre ma soeur ainée Johanara

Et je viens d'être brigandé.

(31/08/1460 04:11 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
31/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Brennus .
31/08/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Brennus (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

Je souhaiterais déposer une plainte contre cet homme.
Je vous remercie de me renseigner sur mes possibilités.

Respectueusement.
Smée

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

Nous faisons face à un cas d'une triste banalité. Une femme berrichonne qui se fait agresser par un riche étranger... poitevin en l'occurence. Un poitevin possédant des appartements à Angers, Orléans et... Tours. Visiblement, sa richesse n'est pas due à un travail honnête, et son brigandage en nos belles terres du Berry en est une preuve.

Attaquer un berrichon est un acte honteux. Attaquer une femme et profiter d'un avantage de force est une chose scandaleuse. Nous avons là un cumul de ces deux fautes, ainsi aucune clémence ne doit être faite vis-à-vis de l'accusé. Sa faute est prouvée.

C'est pourquoi, Monsieur le Juge, la Procure demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et qu'il soit condamné à une peine de six jours de prison, à une amende de deux cents écus et à une période de bannissement de trois mois hors de nos frontières.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 11 septembre de l'an 1460, au nom du Duc de Berry Mine, je rends justice

Vu le dossier de l accusation, les faits semblent établis.

Par son absence, l'accusé fait aveux de culpabilité.

Par ces motifs, la Cour condamne l'accusé à 3 jours en touisme et 100 écus d'amende pour couvrir les frais d'hébergement

La Cour condamne également l'accusé à un bannissement de 3 mois à compter de ce jour

Fait à Bourges
George le poilu, Juge de Berry
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Brennus 11/09/1460 - C - TOP (Brigandage)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Brennus 11/09/1460 - C - TOP (Brigandage)
» Manguora 29/10/1460 - C - TOP (Brigandage)
» Edghel 16/09/1460 - C - TOP (Brigandage)
» [TOP] Brigandage - Kayenn/Pasti - 25/10/1460 (en cours)
» [ARC]Réforme du brigandage

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Brigandage-
Sauter vers: