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 Goeth 25.5.1459 –C-TOP (Brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10459
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Goeth 25.5.1459 –C-TOP (Brigandage)   Dim 03 Juin 2012, 20:57

Juge :Asterie Ambparé
Procès instruit par :Zelgius

Accusé : Goeth
Accusation :Duché du Berry


Témoins :
Aucun


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.

Minutes du procès :

Citation :

[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Goeth, le 13 Mai de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre de la Dame Marieck_de_osmosi.

Dossier monté par le Sergent Lolpopy]

*Le procureur entra dans la nouvelle salle du tribunal pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Anui, nous avons à faire à un nouveau cas de brigandage. En effet le dénommé Goeth s'en est prit à la dame Marieck_de_osmosi sur le chemin menant de Cosne à Sancerre, enfreignant ainsi nos coutumes.

*Il prit son tome de loy et lut le descriptif de ladite coutume.*

"1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

*Reposa le coutumier sur son bureau avant de reprendre.*

Divers courriers furent échangé entre nos forces de polices et la victime, tous attestant de cette agression. Les voici, un de la victime et un de l'un de ses amis.

*Zelgius entama sa lecture.*

"Expéditeur : Marieck_de_osmosi
Date d'envoi : 08 Mai 1460 - 14:45:11
Titre : dépot de plainte

Bonjour Sieur Prévôt.

Je me présente :
Je m'appelle Marieck de Osmosi, habitante de Nevers, en Bourguogne, dont le suis la responsable au commerce extérieur.
C'est, du reste, en cette qualité que j'étais attendue à Sancerre par Messire Sambre afin de lui livrer du maïs.

Sur la route, entre Cosne et Sancerre que je me suis fait brigander. Je me suis défendue le mieux que je pouvais et ce vil courard, m'a laissée inanimée au beau milieu d'un champ.
Le butin n'est pas énorme, juste une quinzaine d'écus. Mais je dénonce le principe.

Avant de m'évanouir, j'ai pu m'apercevoir qu'il était brun, les cheveux frisotants, vêtu de rouge et de blanc, ou gris ... et qu'il portait des bottes noires ainsi qu'une hache à la ceinture.

Je me tiens à votre entière disposition pour tout besoin de votre enquête.

Mes respects Sieur Prévôt.
Marieck de Osmosi"

"Expéditeur : Philos du Moulin
Date d'envoi : 08 mai 1460 - 12:08:02
Titre : Brigand

Bonjour dame Ysabeau,

Mon assistante est bien arrivée à Sancerre, mais entre Cosne et Sancerre a été malmenée par un vil scélérat.

Voici la description de Marieck m'en a fait :
"Mon agresseur était vêtu de blanc et de rouge et portait une hache. C'est tout ce dont je me souvienne avant qu'il n'ait eu le temps de m'assomer."

Que peut-on faire ? Que me conseillez-vous ?

En vous remerciant de vos bons conseils.

Salutations,
Philos"

*Il avait fini la lecture.*

Nous reconnaissons tous ici cette personne dans la description faite... Et donc, pour punir cet acte malsain, nous demandons à Votre Honneur une peine simple de 200 écus d'amende, sept jours de touisme pour lui apprendre que s'en pendre à plus faible que soit et lamentable suivi de sept jours en nos mines pour lui apprendre ce qu'est le travail honnête, et pour finir le bannissement de nos terres trois mois durant à compter de la fin de ses quatorze jours de touisme et de travail.

*Il s'en allait donner les pièces du dossier à la Juge quand il se souvint.*

Mais n'oublions pas le plus important ! Comme le veut la coutume Berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix, cette profession étant libre en Berry.

*Il alla ensuite faire ce qu'il avait interrompu quelques secondes avant, donner les pièces du dossier à la juge.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect : https://redcdn.net/hpimg11/thumbs/mini_805335goeth.png

L'énoncé de notre coutumier :

"1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire,
un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Les courriers lus :

""Expéditeur : Marieck_de_osmosi
Date d'envoi : 08 Mai 1460 - 14:45:11
Titre : dépot de plainte

Bonjour Sieur Prévôt.

Je me présente :
Je m'appelle Marieck de Osmosi, habitante de Nevers, en Bourguogne, dont le suis la responsable au commerce extérieur.
C'est, du reste, en cette qualité que j'étais attendue à Sancerre par Messire Sambre afin de lui livrer du maïs.

Sur la route, entre Cosne et Sancerre que je me suis fait brigander. Je me suis défendue le mieux que je pouvais et ce vil courard, m'a laissée inanimée au beau milieu d'un champ.
Le butin n'est pas énorme, juste une quinzaine d'écus. Mais je dénonce le principe.

Avant de m'évanouir, j'ai pu m'apercevoir qu'il était brun, les cheveux frisotants, vêtu de rouge et de blanc, ou gris ... et qu'il portait des bottes noires ainsi qu'une hache à la ceinture.

Je me tiens à votre entière disposition pour tout besoin de votre enquête.

Mes respects Sieur Prévôt.
Marieck de Osmosi"

"Expéditeur : Philos du Moulin
Date d'envoi : 08 mai 1460 - 12:08:02
Titre : Brigand

Bonjour dame Ysabeau,

Mon assistante est bien arrivée à Sancerre, mais entre Cosne et Sancerre a été malmenée par un vil scélérat.

Voici la description de Marieck m'en a fait :
"Mon agresseur était vêtu de blanc et de rouge et portait une hache. C'est tout ce dont je me souvienne avant qu'il n'ait eu le temps de m'assomer."

Que peut-on faire ? Que me conseillez-vous ?

En vous remerciant de vos bons conseils.

Salutations,
Philos""

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

=========================


J'appelle donc la victime, Marieck_de_osmosi, à venir nous raconter sa version des faits.

[Prononcé à Bourges, le Treize Mai de l'an de Pâques quatorze cent soixante,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Réquisitoire de l'accusation
*Le procureur se leva, courrier fraichement reçu en main.*

Votre Honneur, la victime étant bloqué à Nevers, elle m'a donc fait parvenir ce courrier :

"Bonjour Messire le Procureur,

Il m'est très difficile de quitter Nervers pour l'instant, pour ne pas dire impossible.
Puisque vous m'offrez la possibilité de témoigner par courrier, je vais donc utiliser ce moyen. Voici ma déposition.

Je m'appelle Marieck de Osmosi. Je suis responsable du commerce extérieur pour la ville de Nevers.
Alors que je me rendais seule à Sancerre pour rencontrer le maire, Messire Sambre, auquel je devais livrer du maïs, un individu s'est attaqué à moi. Je ne me suis pas laissée dépouiller sans résister. Nous nous sommes battus, mais sa force a eu raison de la mienne bien évidemment et il m'a laissée inanimée dans un champ. Grâce à notre très haut, j'ai pu reprendre mes esprits et il ne m'en reste que de vilaines contusions.
Je me souviens fort bien qu'il portait des vêtements blancs ou gris, je ne saurai dire, en pleine nuit .... mais relevé de rouge. Il avait également une hache à la ceinture. Ces bottes étaient noires, je me souviens les avoir vues de près lorsque je suis tombée, juste avant de perdre connaissance. Ah aussi, ses cheveux noirs bouclaient un peu ce qui lui donnait un visage d'ange Monsieur le procureur ... et pourtant !
Lorsque je me suis réveillée, il m'avait dérobé ma bourse dans laquelle se trouvait une quinzaine d'écus. Fort heureusement je n'avais emmené que les écus suffisant à l'achat de 2 pains necessaires pour mon voyage.

Merci d'avoir pris ma plainte en considération.
Je me tiens à votre entière disposition.

Marieck de Osmosi"

L'accusé, lui ne s'est pas présenté... Je maintiens donc ma demande de peine à savoir deux cents écus d'amende, sept jours de touisme, sept jours de mine et reversements des cinquantes-deux écus cinquante deniers d'intérêts au Duché.

Merci.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :
La défense a appelé personne à la barre

Citation :
Verdict de la Cour
**Un nouveau procès, la Juge puis écouta l�acte accusation .Une autre histoire de brigandage avec violence. Une voyageuse se rendant à Sancerre décidément cette destination s�avère dangereuse.

Elle regarda dans le box des accusés personne l�accusé c�était fait porter pâle. Puis elle écouta l�acte accusation
.
Je constate que l�accusé n�a pas daigné venir se défendre, ni fait appel a aucun représentant de la loi. Il avait peut-être honte de ce qu�il avait fait ou alors d�avoir été attrapé.

Attendu que le messire Goeth n�a pas daigné se présenté dans ce tribunal,
Attendu que ce messire a non seulement voler une voyageuse mais la frapper à la rendre inconsciente.
Attendu que le brigandage est punissable en Berry,

Je condamne l�accusé à 3 jours de prison et 30 écus d�amende.

Qu�il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 25 jours de mai de l'an Pâques 1960, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.

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