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 Tryolite 12 IX 1459 TOP (révolte ) sous régence étrangère

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asterie**
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Nombre de messages : 10409
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Tryolite 12 IX 1459 TOP (révolte ) sous régence étrangère   Lun 28 Nov 2011, 22:26

Procès opposant le Duché du Berry à Sieur Tryiolite, le 12 septembre de l'an de Pâques 1459 pour Trouble de l'Ordre Public****

Juge : Falco de Cartel
Accusation : Duché
Accusé : Tryolite

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :
Sanction prononcée par la Cour: sans états d'âmes que nous conservons la bourse du cadavre et prélevons 105 écus.
Nous laissons 1 écus pour payer le Passeur des Morts, Toussaint oblige

Citation :
Vötre Honneur,
La nuit du 11 au 12 Septembre 1459, à Bourges, a eu lieu une révolte. Le prévenu, Sieur Tryolite a commis son méfait sans aucune autorisation de notre Duc.

Ces faits sont réprimés par les Loys Berrichonnes, en accord avec l�extrait suivant, je cite :
Livre III, Droit Coutumier � Article 3 : De la jurisprudence des Révoltes.
« Des révoltes
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil ducal est légitime. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.
Prononcé à Bourges, le 12 septembre de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,
Par Xena, Procureur du Berry,
Au nom du conseil d'occupation !

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Enoncé du verdict

Citation :
Bon..J'ai examiné les faits.
Entendu l'accusation et témoignages.
Ecouté la défense de la prévenue.

L'accusée est coupable, sans l'ombre d'un doute.
Nous aurions pendu haut et court cette gueuse ayant défiée le pouvoir régulier et légitime de la Régence Militaire en Berry.

Force est de constater que l'accusée Tryolite est Morte depuis les environs du 25 Octobre, à vue de mouches.

Ce trépas vaut bien sentence et ce tribunal n'aime pas se substituer à Dieu.

Par contre c'est sans états d'âmes que nous conservons la bourse du cadavre et prélevons 105 écus.
Nous laissons 1 écus pour payer le Passeur des Morts, Toussaint oblige.

Falco de Cartel
Juge de Régence.
Jours de la Toussaint de 1459

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

_________________
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