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 Ysabeau 6 IX 1459 HT puis TOP sous régence étrangère

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asterie**
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Fief : La châtre
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Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Ysabeau 6 IX 1459 HT puis TOP sous régence étrangère   Lun 28 Nov 2011, 22:21

Procès opposant le Duché du Berry à Dame ysabeau, le 06 septembre de l'an de Pâques 1459 pour HAUTE TRAHISON****

Juge : Angelyque de la Mirandole
Accusation : Duché
Accusé : Ysabeau

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :coupable, avec circonstances atténuantes et la condamnons à une peine de 1 écu d'amende pour l'infraction et à deux jours de jeûne devant la Cathédrale Saint Etienne de Bourges.

Citation :
Vötre Honneur,
La nuit du 05 au 06 Septembre 1459, à Bourges, a eu lieu une révolte qui a abouti. La prévenu, Dame Ysabeau a commis son méfait sans aucune autorisation de notre Duc.

Ces faits sont réprimés par les Loys Berrichonnes, en accord avec l�extrait suivant, je cite :
Livre III, Droit Coutumier � Article 3 : De la jurisprudence des Révoltes.
« Des révoltes
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil ducal est légitime. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.
Prononcé à Bourges, le 06 septembre de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,
Par Xena, Procureur du Berry,
Au nom du conseil d'occupation !

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Preuve du méfait :

http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php?id_depeche=18202

Description de l'accusé :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ysabeau
Lègement bossue avec un gros bouton sur le nez, visiblement d'un certain age et se cachant derrière un bonnet rouge grotesque !

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :

*La Mirifique juge du Berry, Angelyque de la Mirandole, avait pris connaissance de toutes les minutes des procès de Dame Ysabeau puis avait écouté le réquisitoire, ainsi que la dernière plaidoirie de l'accusée*

Elle étudia attentivement la lettre d'aveux faite de la main d'Ysabeau, lettre d'aveu effectuée en sa propre présence ainsi que celle du Second de la Enece Morticinus, actuel Connétable du Berry, le si Charismatique Falco de Cartel.

Elle tapa avec sa latte sur sa table afin de réclamer le silence*

Accusée, levez vous!

Dans le Procès opposant l'accusé Ysabeau au Duché de Berry, en Date du 06 septembre de l'An de Grâce 1459, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Bourges par Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Juge du Berry.

Vous êtes accusée de vous être révoltée contre la mairie de la bonne ville de Bourges, Capitale du Berry et d'avoir réussi à vous y introduire de force. Avant d'en être chassée manu militari dans la foulée.

Vu qu'il ne fait nul doute que ordre vous a été donné par le Duc félon et déchu, Alleaume, dict Ouin Ouin
Vu qu'il a vous a été laissé croire que celui-ci était en droit de vous demander une telle chose
Vu que le Berry était sous occupation militaire des armées royalistes, sur ordre de sa majesté la Reyne Nebisa
Vu qu'il était donc interdit de se révolter sans l'accord du conseil ducal en place, et non plus celui du conseil déchu

Mais

Vu que vous avez déjà été retenue prisonnière au Palais Jacques Coeur
Vu que vous n'avez pas tenté de vous enfuir
Vu que vous avez signé des aveux, reconnaissant ainsi votre tort et nous faisant part du réel coupable, l'ancien duc félon et déchu, Alleaume, dict Ouin Ouin

Nous, Angelyque de la Mirandole, dict la Vilaine en Berry, en nostre qualité de Juge du Berry, requalifions le chef d'inculpation en 'Trouble à l'ordre public', reconnaissons l'accusée coupable, avec circonstances atténuantes et la condamnons à une peine de 1 écu d'amende pour l'infraction et à deux jours de jeûne devant la Cathédrale Saint Etienne de Bourges.

*La Mirandole se retourna vers l'accusée*

Nous avons entendu vos arguments, et espérons que vous et le peuple du Berry ouvrirez les yeux pour sortir votre duché du chaos dans lequel l'a plongé ses dirigeants. Seuls responsables de cette guerre. Nous espérons ne plus vous revoir dans ce tribunal! Nous vous enjoignons également à ne plus vous laisser soumettre par un duc félon et déchu, qui n'a plus aucun pouvoir en Berry.

Justice est rendue ! affaire suivante!

Fait à Bourges, le vingt neuvième jour du dixième Mois de l'An MCDLIX, par Nous, Angelyque de la Mirandole, Juge du Berry, au Nom de sa Grâce Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

_________________
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