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 Holly78 15 X 1459 Trahison sous régence étrangère

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asterie**
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Nombre de messages : 10297
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Holly78 15 X 1459 Trahison sous régence étrangère   Lun 28 Nov 2011, 22:17

***** Procès opposant le Duché du Berry à Holly78, le 15ème jour d'octobre de l'an 1459 pour Trahison ****

Citation :
Au nom du Berry, moi Jusoor de Blanc-Combaz, Procureur, accuse Holly78 de trahison à l'encontre de son Duché.

Accusé ! *regard glacial rivé dans celui du prévenu*
Vous vous êtes révolté dans la nuit du 12 au 13 de ce mois et avez été reconnu par la Maréchaussée.
Vous avez ainsi tenté vainement de porter préjudice au Duché en déstabilisant l'une de ses institutions.

Cet acte est grave, punissable et je m'engage *martèle ses mots* à faire tout ce qui est en mon pouvoir pour que vous vous en souveniez à l'avenir. *sourire mauvais*

Que l'on note que j'appelerai à témoigner ultérieurement Dame Gatimasse, Maréchale.


Ainsi, Votre Honneur, selon le bon sens du Coutumier du Berry en vigueur :

Les exactions du prévenu ne peuvent être caractérisées comme des agissements de bon père de famille. Un père n'apprend pas à ses enfants la révolte, bien trop préjudiciable à autrui, comme étant une réponse à tous les maux.

Ensuite, si tout citoyen s'autorisait ce que s'est permis le prévenu, la société serait invivable, anarchique et ce, durablement.

Enfin, de tels comportement ont bien souvent été sanctionnés par vos pairs, Votre Honneur.

Prévenu, je vous rappelle que vous disposez de 48 heures, qui ne seront pas de reste, pour faire connaître votre défense. Vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Acte d'accusation prononcé sous la Régence de Sa Grâce Pierre du Val de Loire, en ce 15ème jour d'octobre 1459, par moi, Jusoor de Blanc-Combaz, Procureur.

Verdict par Falco de Cartel
Juge de Regence Militaire en Berry

Citation :
Toussaint 1459;

L'accusé , par sa défense et la répétition dans ses actes de révoltes à prouvé qu'il était responsable de ses actes et en pleine possession de son esprit.

Nous avons relevés pas moins de 4 tentatives ou le sieur fut reconnus par les défenseurs de Bourges.

Cela porte un nom:
La récidive.

Aggravée, car la mise en procés n'a aucunement arreté les actions de l'accusé.Ila donc profité de sa liberté normale de simple accusé pour perséverer dans son entreprise criminelle.


Abordons maintenant le contexte:
La guerre fait rage dans le Royaume.
Le Berry a été vaincu et placé sous Régence Militaire.
Toute prise de mairie ne représente pas seulement un grand risque de pillage du bien commun.
Une prise de mairie représente la mise en danger des armées dans les murs et des defenseurs par l'utilisation abusive des priviléges municipaux.

L'accusé ne pouvait ignorer cela.

Nous conservons donc la Haute Trahison comme chef d'inculpation.
Haute Trahison, non envers le Berry, l'accusé étant issu de Bourgogne...Mais Haute Trahison envers la Régence Militaire légitimée par le pouvoir Royal en situation de guerre civile.
Car l'accusé est Sujet du Royaume, chose qu'il a du oublier comme tant et tant d'autres individus en ces temps troublés.

Haute trahison
Multi récidive.
Culpabilité avérée
Mise en danger réelle des biens communs de Bourges et de la vie de nombreux défenseurs et combattants.

La Procure est trop clémente quand elle demande 3 jours de cachot et un jours de pendaison par les pieds.

Néamoins nous avons pris sur nous de demander à l'accusé de choisir sa peine, l'informant de sa culpabilité certaine.
Le Gibet ou un long séjours à fins méditatives en un cachot rustique.

L'accusé est resté dans le déni.
Nous en prenons acte.

Nous condamnons l'accusé Holly78 à la Pendaison.

Puisse Dieu lui accorder une place au Soleil ou l'occasion de revenir à la vie afin de devenir meilleur.

Point d'amende.
Point de prison en attente de la sentence sinon le temps normal(IG) nescessaire pour que l'accusé se prépare à son trépas.

Point d'inscription en Casier Judiciaire ou Militaire.
La Mort délivre de tout.

Que Justice se fasse!

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

_________________
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Holly78 15 X 1459 Trahison sous régence étrangère
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