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 Jazzie - ? - R - Escroquerie

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Pandorha
sujet acharné
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Nombre de messages : 1043
Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010

MessageSujet: Jazzie - ? - R - Escroquerie   Sam 13 Aoû 2011, 15:38

Juge : George_Aristote
Accusation : Duché du Berry
Accusé : Alleaume

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Relaxe

Citation :
Acte d'accusation
* La journée allait être chargé pour Alleaume, rien qu'en cette matinée, il avait trois mise en accusation à faire, autant il y avait des jours ou le calme plat régnait sur le Duché, et d'autre jours où il fallait passer la deuxième vitesse et rendre la justice le plus rapidement possible sans se laisser déborder pour autant !
Le risque était surtout que les accusés quitte le Duché, et cela ne devait surtout pas arriver... *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 3ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Jazzie, sous le chef d'inculpation d'escroquerie, avec la qualification aggravante de NON respect d'une décision de justice !

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

- Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »

* La Coutume elle même était mise en cause dans cette affaire d'escroquerie, ce qui était d'autant plus grave, mais l'accusé ne semblait pas vouloir le comprendre ! *

Dame Jazzie !
Vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits d'escroquerie... En effet ! Vous avez été mise en procès il y a de cela quelques temps, et vous aviez été relaxé dans la seule condition que vous vous acquitteriez de vos impôts que vous devez au Duché !

Hors, après prise de contacte du Lieutenant de Saint Aignan, vous avez clairement dit que jamais vous ne payerez ce que vous devez à votre Duché. Ce qui montre que vous vous êtes joué de la justice !
Cependant, la justice du Berry c'est ce montrer clémente envers ses ressortissants. C'est pourquoi nous vous laissons deux jours pour régler tout vos impôts à votre maire, en ÉCHANGE celui ci vous remboursera les pénalités que vous avez eu à payer a cause du retard de paiement.

C'est votre dernière chance, je vous conseil de la saisir avant que la justice ne s'abatte sur vous !


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense et à notre témoin..

Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 03/06/1459
Sous la Régence de George le Poilu 1er
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Georgepoilu à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Hereonus à la barre
Votre honneur,

Si je témoigne devant vous pour la seconde fois dans cette cause, c'est pour approuver que dame Jazzie ici présente a bien décidé de ce moquer de la loi en ne payant pas ses impôts malgré tout le temps que la couronne lui a accordé. Dame Jazzie a été acquittée récemment pour le même problème du au non-paiement d'impôt à l'unique condition qu'elle paie la somme du dudict montant, elle qui refuse autant verbalement que physiquement de payer la somme de ses impôts et envoie toujours des missives négatives a la police de Saint-Aignan, comme quoi elle ne paierait jamais ses impôts.

Étant donné la réponse ase claire de la dame sur le sujet et que la police ait fait-tout son bon vouloir pour l'avertir du présent danger de ne pas suivre la loi, j'ai donc transmit la cause dans les mains de mes supérieurs.

Merci d'avoir écouté mon témoignage

Hereonus, lieutenant, Saint-Aignan
Citation :
Enoncé du verdict
Je trouve pas l'interet de lui faire un procès, je la relaxe

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Jazzie - ? - R - Escroquerie
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