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 Rodrielle - 15.VII.1459 - C - haute trahison

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Pandorha
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Nombre de messages : 1043
Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010

MessageSujet: Rodrielle - 15.VII.1459 - C - haute trahison   Sam 13 Aoû 2011, 15:35

Juge : George_Aristote
Accusation : Duché du Berry
Accusé : Alleaume

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.

Citation :
Acte d'accusation
* Une fois la signature sur le troisième acte d'accusation fait, il pouvait maintenant attraper le quatrième afin d'en faire la lecture à son tour... Au total dans cette affaire il y avait plus d'une vingtaine de personnes qui était soupçonné de faire partie de cette machination, mais seulement huit avaient clairement été désigné, il ne régnait pour les autres que la supposition, du moins pour le moment...
Il débuta alors devant l'assistance le nouveau procès pour Haute Trahison qui allait opposer le Duché du Berry contre Rodrielle..*


Votre Honneur,

J'ouvre en ce 26ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Rodrielle , sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. L'accusé avait quant même fait fort, quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Livre II : Lois Pénales

3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

* Une fois qu'il eu finit la lecture du Coutumier, il se retourna en direction de l'accusé, puis le scruta un long moment. Qui avait pu penser qu'une telle chose pouvait se produire ? La Prévôté avait bien du travail à faire encore dans l'espionnage, mais il l'aiderait à ce perfectionner.. *

Dame Rodrielle ,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits de Haute Trahison ! Ceci n'est pas des moindre ! Vous êtes accusé par le plus haut Chef d'inculpation que le peu notre justice, et pour cause, les services de renseignements du Berry, le Prévôt, et moi même avons déjoué le plus grand complot qui c'est joué en Berry depuis des siècles ! En effet, vous avez fait fort pour le coup.. Des dizaines de personnes ont gangrénés nos villes depuis des jours, afin de vous fondre dans la foule, de nous observer, et surtout d'apporter des renseignements aux personnes qui vous ont envoyés ici... A savoir la Bourgogne et la Touraine !

Il vous est en effet reproché d'être des espions de puissance étrangère venu renseigner sur le Berry, mais pis que cela, vous alliez d'un jour à l'autre commettre l'irréparable ! Vous alliez tenter de vous révolter contre chacune de nos villes afin de semer le chaos ! Pendant que votre grand ami, le Capitaine Namaycush fondrait sur notre capitale, pour raser le Berry, comme vous l'avez si bien tous dit.

Sachez que le Berry ne se laissera pas faire, et il vous en coutera chère pour avoir tenter, - et tenter est déjà trop - de mettre en péril l'unicité du Berry !


Preuves apportés au dossier :

Interrogatoire du Témoins par le Procureur et le Prévôt ( rapport de greffe ) :

Alleaume, Procureur: Bonjour, vous aviez donc quelque chose à me dire comme votre missive me l'indiquer ?
Témoins sous X: oui.. Pour info...
Témoins sous X: Préparez vous à des grosses attaques..
Alleaume, Procureur: Namay ?
Témoins sous X: Bourgogne, Touraine..
Témoins sous X: Et pas mal d'infiltrés comme les Spiritu Sangui, Corleone etc...
Témoins sous X: Ils bossent pour la Bourgogne ceux là
Témoins sous X: Mais Namay aussi hein
Témoins sous X: Le berry doit être rasé, c'est l'idée
Témoins sous X : Mais l'info ne vient pas de moi, bien entendu..
Alleaume, procureur : Bien entendu, cela va de soit, nous vous garantissons la protection des témoins.
Témoins sous X : Les noms, il suffit de regarder dans les rapports de la Prévôté.. Theognis.. Victorine.. miramaz.. ..rodrielle.. Johan. .. Elwenn.. Laell.. Paysans01


Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!

* Une fois qu'il en eu finit avec l'accusé, il attrapa le Coutumier, afin de lire le passage sur les avocats.. Car même si cet homme était un criminel, il avait quant même le droit d'être représenté dignement.. *

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 26/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Enoncé du verdict
Par son silence cette personne confirme sa faute !

je vous condamne a trois jours de prisons et 70 écus d'amende



*George Aristote tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le Quinzième jour de juillet de l'an Pâques 1459, par George Aristote, Juge du Berry.

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