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 Ravesy - 11.VII.1459 - C - TOP (brigandage)

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Pandorha
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Nombre de messages : 1043
Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010

MessageSujet: Ravesy - 11.VII.1459 - C - TOP (brigandage)   Sam 13 Aoû 2011, 15:28

Juge : George_Aristote
Accusation : Alleaume
Accusé : Ravesy

Témoin de la défense :
Témoin de l'accusation :

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.

Citation :
Acte d'accusation
* Et une double affaire de brigandage pour Sancerre, une ! Deux brigands venaient d'être attrapés par la Compagnie CLIC-CLIC avant qu'ils ne puissent fuir du Berry.. Cela faisait tout de même beaucoup de brigands depuis le début de la semaine, le Procureur se demandait ce qu'il pouvait bien se passer en ce moment.. A combien en était-il déjà ? Cinq, dont deux avaient échappés à la justice par le fait que la victime n'avait pas reconnu ses attaquants.. C'était tout de même un grand nombre à seulement la moitié d'une semaine.. C'est perplexe qu'il entra dans le tribunal munit des deux dossiers sous le bras. Il commença alors la séance.*

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 22ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Ravesy, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy, afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

5) Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

* Une fois qu'il eu finit de lire la loy sur le brigandage en Berry, il reposa le Coutumier sur le coin de la table.. Il se disait qu'il fallait sans doute frapper un grand coup sur les brigands étrangers histoire que cela calme un peu les esprits. *

Messire Ravesy !

Vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry, pour répondre des actes illicites que vous avez commis durant la nuit dernières sur les territoires de notre Duché du Berry. En effet, il nous a été rapporté lors d'une plainte, que vous avez attaqué Ruiko alors qu'il se rendait dans la ville se Sancerre ! Vous vous êtes mit à deux pour attaquer un brave homme que voila, le laissant bien mal en point aux abords de la ville !

Qu'avez vous à déclarer sur vos crimes ?

Preuves de l'accusation :

https://redcdn.net/ihimg/photo/my-images/38/attaqye.png/

Témoins et victimes : Ruiko


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 22/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Le Procureur avait attendu fort longtemps que l'accusé veuille bien se manifester enfin, mais cela était loin d'être le cas, il devait déjà être loin des terres du Berry.. C'était plutôt un bien dans un sens.. Mais il aurait tout de même pu au moins venir expliquer son geste..

Il se leva à l'appel de son nom, et fit alors son réquisitoire. *

Votre Honneur,
comme vous le savez, il est courant dans les affaires de brigandages, que ses vils malfrats prennent la poudre d'escampettes ! C'est le cas ici même ! L'accusé, non content de brigander sur notre terre, prend la fuite sans même venir donner une quelconque explication de son crime...

Qui ne dit mot, consent. Les muets ont toujours tord, dit-on dans les adages populaires, et pour moy, cela est bien vrai !

* Il marqua une petite pause, en faisant le tour de la salle, puis il reprit face à la Juge. *

C'est pourquoi, je vous demande de reconnaitre coupable Ravesy de trouble à l'ordre public et de le condamner à 3 mois de bannissement du Berry, 50 écus d'amende et deux jours de prisons !

Il n'a que trop duré de voir des brigands agir sur nos terres, soyons exemplaire !

Merci de votre écoute.

* Une fois qu'il eu terminé, il reprit sa place sur son banc, afin d'attendre le déroulement du procès, qui bien sur n'allait toujours pas voir arriver la défense.. *
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Enoncé du verdict
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son proces, il fait aveux de culpabilité
En vertu du droit Coutumier Berrichon je le condamne a trois jours de prison et soixante-dix écus d'amende


*George Aristote tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le Onzième jour de juillet de l'an Pâques 1459, par George Aristote, Juge du Berry.

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