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 Suckitdown - 13.VII.1459 - R - TOP

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Pandorha
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Nombre de messages : 1043
Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010

MessageSujet: Suckitdown - 13.VII.1459 - R - TOP    Sam 13 Aoû 2011, 15:22

Juge : George_Aristote
Accusation : Duché du Berry
Accusé : Suckitdown

Témoin de la défense : Spagyricus
Témoin de l'accusation : Saaba

Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 19 écus.

Citation :
Acte d'accusation
* La Loy Martiale avait été mise en application au petit matin, afin que tout les étrangers quittent le Duché du Berry le plus rapidement possible, car les Berrichons savaient que le Cartel préparaient des renforts au delà de la frontière, et tout les étrangers qui mettraient les pieds en Berry seraient mis en procès..

Tard dans la soirée, il arriva au tribunal tenant deux dossiers dans les bras, il ouvrit alors le premier des procès. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 04ème jour de juillet, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Suckitdown, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy, afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur l�ordre public

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)


Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon

Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457


* La lecture faites des deux loys sur le trouble à l'ordre public en Berry, Il posa le grand Coutumier sur son bureau, puis continua la lecture de son acte d'accusation. *

Dame Suckitdown !

Vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry, pour répondre des actes qui vous sont reprochés. En effet, le douanier de la ville de Châteauroux, Messire Saaba, a remarqué des mouvements suspects de votre part. En effet, vous habitiez la Touraine, et étrangement vous vous trouvez en ce jour Berrichonne comme par enchantement !

Non content de ne point lui répondre, il m'a confié que vous le fuiez lorsqu'il essaie de vous contacter en taverne !

Vous avez droit à un délais de 24h pour rentrer d'où vous venez, vous n'êtes point la bienvenue !


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin, Messire Sabaa.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 04/07/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
Citation :
Première plaidoirie de la défense
*Stéphanie attendit son tour. Quand ce fut le sien, elle se leva et parla*

Votre Honneur, monsieur le Procureur, je voudrais tout d'abord faire remarquer que la Loi dont je suis accusée d'avoir enfreint, a été mise en vigueur APRES mon entrée en Berry. Hors, on ne peut être, à ma connaissance, jugé pour un crime commis après que la loi, enfreinte par ce crime, soit mise en vigueur. Je ne vois donc pas pourquoi je suis mise en procès.

*Elle marqua une pause*

Deuxièmement, Messire Saaba m'a contacté par pigeon, pour me demander, très gentiment d'ailleurs, de partir au plus vite de la ville. Une demande de Laisser-Passer n'étais pas possible à cette heure-ci (22h environ). J'ai donc choisi d'emménager à Châteauroux, ville où j'ai déjà vécu il y a quelques temps.

Je vais donc expliquer ce pourquoi je suis en Berry :
J'avais à parler avec une ancienne connaissance et j'envisageais de m'installer à Châteauroux, une fois de plus. Je ne viens donc pas pour espionner le Berry.

Je voudrais aussi faire la lumière sur un point précis de ce procès. Vous dites, je cite : "Non content de ne point lui répondre, il m'a confié que vous le fuiez lorsqu'il essaie de vous contacter en taverne !"

Ces accusations sont tout à fait fausses et mensongères. Je pourrais attaquer Messire Saaba pour diffamation ! J'ai rencontré Saaba en taverne et nous avons discuté de mon emménagement à Chateauroux. Il n'y a pas eu de "fuites" de ma part ou "d'esquive orale" et je peux citer à comparaître plusieurs témoins : Dame Elsie, Spagyricus et Vroqu.

Pour finir, je suis ici pour m'installer et non pas vendre des informations à la Touraine ou quoi que ce soit. Je remarque que certaines personnes profitent des troubles pour faire n'importe quoi et accuser à tout va. Attention à ce que la Justice ne sombre pas dans la dépravation ...

*Puis elle se rassit et attendit, sagement*
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
(dimanche après-midi, j'étais à une cousinade, je n'ai pas été connectée de la journée, mensonges de la part de LJD Saaba, je devrais faire témoigner ma famille ?)
Citation :
La défense a appelé Spagyricus à la barre
*A la demande de la prévenue, le Père Spagyricus vint présenter son témoignage dans un dossier qui lui paraissait assez simple. Mais avant tout, il salua la Cour et ceux qui y siégeaient.*

Dame Juge... Sieur Procureur... Sieur Douanier... Je vous prie de recevoir mes salutations aussi respectueuses que l'exige le lieu.

Maintenant, concernant dame Suckitdown. Et d'abord sur le fond... Je tombe des nues en apprenant sa mise en accusation. Surtout pour un motif aussi surprenant. Car vous même sieur Procureur, en tant que castelroussin, vous avez dû la croiser au moins une fois ces derniers temps où elle traînait à Châteauroux.

Et pourquoi y était-elle ? Aaaaah... Pour une histoire de coeur pardi ! Avec le sieur Kanthein. Une histoire compliqué certes... Avec fâcheries, départ, retour, etc... Une histoire qui a animé les tavernes pendant quelques temps également. Et la voilà aujourd'hui de retour sur une terre qu'elle affectionne et où elle souhaite vivre.

Quant à la forme, le douanier Saaba que j'estime grandement me semble simplement avoir preuve d'un excès de zèle dans l'exercice de son premier poste...

Car dame Suckitdown s'est présenté à lui le soir même. Il ont discuté. Vivement comme le font deux caractères forts. Mais il n'y pas eu de fuite devant l'autorité. Et l'histoire a été racontée comme elle l'était. Et si elle avait eu des intentions malhonnêtes, Suckitdown aurait fui dès la mise en procès. Au lieu de cela elle a travaillé et s'est installée sans penser à mal. En bonne aristotélicienne, je suis même certain qu'elle et Kanthein ne tarderont pas à oeuvrer au peuplement du Berry... Si vous voyez ce que je veux dire.

*En prononçant ces mots, Spagyricus adressa un clin d'oeil entendu aux magistrats*

Coupable de malveillance assurément non... Sieur Procureur, Dame Juge... Même si les temps sont troubles. Il ne faut pas voir espionnage dans une amourette un peu compliquée. Tout comme il ne faut pas voir de la rébellion dans une simple réaction épidermique face à une autorité inexpérimentée.

Dame Juge, Sieur Procureur.... Le Tribunal n'a pas à perdre son précieux temps sur un simple malentendu. Et la relaxe semble à mon sens une solution qui peut être soumise à votre jugement éclairé.

*Sur ces mots, Spagyricus quitta la barre et reprit place dans la salle, ne doutant pas que le bon sens serait appliqué sans peine par l'Autorité.*
Citation :
L'accusation a appelé Saaba à la barre
*Saaba avait gardé ses braies toute neuves pour l'occasion : son premier témoignage dans un procès.
Il s'avance vers la barre en espérant ne pas trop bafouiller*

Mesdames, messires,
je témoigne en qualité de douanier de Chateauroux.
Je suis chargé en ces temps difficiles de surveiller les arrivées d'étrangers au duché sur nos terres, entre autre.
C'est dans ce cadre que j'ai envoyé un courrier à une résidente de Touraine, Suckitdown, lui enjoignant, comme aux autres, de quitter Chateauroux, puis le Berry dans les plus brefs délais. Ce courrier a été envoyé sur ordre de la mairie avant l'instauration de la loi martiale. J'attends encore la réponse de l'accusée.
Peu après je découvre que ladite Suckitdown est devenu citoyenne de Chateauroux.Une citoyenne de Touraine, qui reste muette, qui ne demande pas de laisser passer et qui déménage subitement, en ces temps de guerre avec la Touraine ne peut que sembler suspecte.
Dimanche après midi j'entre en taverne où se trouvait l'accusée : à mon arrivée, sans dire un mot, elle part précipitamment. C'est à ce moment que j'ai fait mon rapport au douane suggérant une surveillance accrue de l'accusée.
Un peu plus tard dans la nuit j'ai l'occasion de discuter avec elle en taverne où elle me fait part de son histoire d'amour contrarié qui l'aurait amené à revenir à Chateauroux ces temps ci... Peu claire et confuse, mes soupçons ne faiblissent pas... Je vous rapporte ces faits dans notre correspondance messire procureur.
*
Saaba marque une pause histoire de reprendre son souffle, puis se tourne vers l'accusée
*

madame, l'honnêté est le seul bien précieux que possède les pauvres gens comme moi. En m'accusant de mensonge vous me portez l'insulte la plus grande possible. En colportant ces ragots infâmes vous détournez mes amis de moi. Ceci montre bien votre nature profonde qui n'est certainement pas porteuse de paix. Si vous êtes ici c'est bien de votre seule faute, seuls vos actes m'ont conduit à faire mon rapport.

*
puis se tournant vers la cour
*

Je me dois d'ajouter que de nombreux témoignages viennent confirmer l'histoire de l'accusée.

*
Saaba retourne s'asseoir, en espérant ne pas avoir été trop long
*
Citation :
Enoncé du verdict
Madame ! vous avez prononcé les noms de vroqu, spagiamachin et Elsie devant moi , je vous condamne a un jour de prison par nom prononcé car je les aimes pas , ce qui vous fera 3 jours de prisons , je rajoute aussi 19 écus d'amende pour l'affaire écoulée, la prochaine fois vous choisirez mieux vos amis.


*George Aristote tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le Treizieme jour de juillet de l'an Pâques 1459, par George Aristote, Juge du Berry.

Relaxe par décision du Grand Chancelier de France, tout verdict rendu sous le règne d'un félon, vaut la relaxe.

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