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 Artemis_entrery - 09.VI.1459 - C - TOP

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AuteurMessage
Alleaume de Niraco
Vieux Duc
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MessageSujet: Artemis_entrery - 09.VI.1459 - C - TOP   Dim 19 Juin 2011, 20:40

Juge : Adilis
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Artemis_entrery
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 12 écus.


Témoins :
  • Accusation :
    -


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

* Une affaire rondement bien mené par les services, et un dossier sous le bras, voila que le Procureur allait pouvoir bien commencer sa journée par la pêche d'un banni qui avait osé s'aventurer sur nos terres, en première instance il avait été condamné au maximum qu'il était possible d'être fait... Et pourtant il n'avait respecté qu'une infime parti de sa peine, voila le genre de personne qu'il fallait cloué au piloris, voir bien plus pour le jeune homme.. Il avait sa petite idée, mais il la garderait jusqu'au début de son réquisitoire..
Il déposa ses affaires sur son bureau devant la Juge, puis il commença la lecture de son acte d'accusation afin de débuter le procès. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 09ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Artemis_entrery, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de non respect d'une décision de justice.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy, afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,


1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* En refermant le livre des Coutumes, le jeune homme ne pouvait s'empêcher de penser qu'il fallait être bien fou pour rentrer dans une province dont on avait été bannit plus de six mois, une demie année ce n'était pas rien, c'était un des verdict les plus dures qui pouvait être infligé à une personne.. Il y avait non respect d'une importante décision de justice, il fallait que la justice soit à la juste mesure de l'acte..*

Messire Artemis_entrery !
Vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry, pour ne pas avoir respecté la décision de justice qui avait été prit à votre encontre il y a de cela un mois environ, hors vous aviez été bannit de nos terres pour une durée de 6 mois, hors pouvez vous me dire comment ce fait-il que vous vous retrouviez devant nous ? Il y a à mon avis comme un petit problème, à moins que vous ayez une explication à me donner ? Mais je vous conseil qu'elle soit bonne si vous en avez une, cela m'évitera de perdre mon temps !

Vous avez été aperçu hier par les services des douanes de la ville de Bourges qui ont transmis l'information à notre Prévôt dans la nuit, et vous voila enfin devant nous. La faute que vous avez commise est très grave, le Duché du Berry est un état souverain, et personne ne saurait souiller sa souveraineté !


Voici les preuves du dossier :

"
Verdict de la Cour
Attendu que les faits sont connus et vérifiés.
Attendu que le prévenu n'a pas daigné se défendre.
L'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre publis.
il devra passer 10 jours en prison, payer 11 ecus d'amende et 3 jours de mine.
En outre il est interdit d'entrer dans le Berry pour une durée de 6 mois dès la fin de sa peine.

Fait à Bourges, le cinq avril quatorze cent cinquante

Alekine
"


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à Messire Alekine, ancien Juge ayant rendu le verdict.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 09/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er


Citation :
Première plaidoirie de la défense

mais alors la , c'est du grand n'importe quoi ... déjà que prendre 10 jours de prison pour 1 seul affaire , c'est outre passer la charte du juge ..

Chose ou j'aurais pu faire appel ..mais bon ... Sa m'apprendra a aider le ponant pour mon cousin le duc leepo de Guyenne ...

Faite se que bon vous semble ..mais sa se payera sur les habitants ...

abruitie



Citation :
L'accusation a appelé Alekine à la barre

Voici son témoignage :
Alekine arriva à la barre.
"Votre honneur, mes marcéchaux et douaniers m'ont prévenu de son entrée dans notre duché. Après vérification d'usage de mes hommes et de moi, nous nous sommes apperçu que le prévenu Artémis_entrery était en infraction sur son bannissement du duché. Il a en effet été condamné le 05 avril 1458 à une peine de 10 jours en prison, payer 11 ecus d'amende, 3 jours de min et d'entrer dans le Berry pour une durée de 6 mois dès la fin de sa peine."

Alekine salua l'assemblée et se retira.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* Le Procureur se leva une fois que l'homme lui ai adressé un gentil sobriquet, monnaie courante ici bien entendu, cela ne l'offusquait point, il se mit alors face à l'accusé et le toisa à un moment, avant de lever les bras au ciel en signe de dépit. *

Abruitie.. Abruitie.. Ohhhhh vous voulez sans doute dire abruti ? Je vous remercie fortement pour ce nom très flatteur à mon égard, je suis comment dire.. Comblé ! Il m'en faut pas m'en direz vous, mais disons avec des gens de votre espèce, je ne peux point m'attendre à quelque chose de plus élevé. Enfin bref !

Je ne vois pas ce qu'il y a de si choquant que cela à avoir était condamné à 10 jours de prisons pour une même affaire, il faut peut être vous replacer dans le contexte, vous avez mérité votre peine, et je vous rappellerais en somme que cette Cour n'est pas compétente pour dire si un jugement rendu de première instance est abusif ou non. Seul la Cour d'Appel est habilitée à ce genre de chose. Vous ne l'avez point fait, grand bien vous fasses.. Vous devez respecté le jugement qui a était rend contre vous ! Six mois de bannissement ce n'est pas une peine minime !

* Il regarda l'accusé un moment, à l'écouter, connaitre de grand homme pouvait donner des complaisances judiciaires, c'était mal connaitre le jeune homme, personne n'avait de faveur pour lui en justice, nobles ou gueux, politicien ou éleveurs, chacun devait être jugé à égalité... *

Votre bannissement est loin d'arrivé à terme à ce que je sache, vous êtes sur un territoire qui vous est interdit depuis maintenant plus de deux jours, autant vous dire que les preuves de votre culpabilité est probante !

Peu m'importe que vous connaissiez le Duc de Guyenne, que je connais pour ma part fort bien pour avoir travailler en sa compagnie il y a fort longtemps lorsque j'étais Procureur de Guyenne, le fait d'avoir des connaissances ne vous donne aucun passe droit, du moins pas en Berry. D'autant plus que vous vous permettez de menacer nos Berrichons, le Duc Leepo devrait veiller à surveiller ses fréquentations, car vous êtes un récidiviste dangereux à qui apparemment la prison ne fait rien !

* Une fois qu'il en eu finit avec l'accusé, il attrapa quelques feuilles sur son bureau, puis s'avança en direction du Juge afin de rendre son réquisitoire, il avait réfléchit plusieurs heure avant de bien décider ce qu'il allait proposer.. Il se racla la gorge et parla d'une voix forte et intelligible. *

Votre Honneur !

Présence illégale sur le sol Berrichon alors qu'il est bannit pendant six mois. Injure à magistrat. Menaces envers les ressortissants Berrichons.
Autant d'arguments dans le sac de l'accusé qui ne font aucun doute pour ma part de sa dangerosité, de sa culpabilité.. Et je pense qu'il n'en fait point de doutes pour vous aussi.

Je ne peux pas, nous ne pouvons pas laisser cela impunie, nous avons le devoir, je dis bien le devoir, d'exemplarité.
Étant donné que l'accusé ne semble pas vouloir ce ranger dans le droit chemin, c'est à nous de l'y conduire.. C'est pourquoi je vous demande de reconnaitre l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et de le condamner à un nouveau bannissement de trois mois, à 4 jours de prisons, à 60 écus d'amendes, ainsi qu'à la condamnation à mort avec sursis en cas de récidive sur notre territoire. Qu'on le pende haut et court si l'envie lui reprends de s'amuser en Berry ! Et je ne plaisante point.

Merci de votre écoute.

* Il se retourna d'un coup sec et reprit sa place sur le banc de la Procure afin d'attendre la fin du procès.. Ses plaidoiries étaient toujours fort longue, mais il préférait être le plus convainquant possible... *


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la Cour

*Adilis écouta les menaces de l'accusé, elle n'aimait pas ca du tout! Menacer des berrichons! Norf de norf!

Elle se leva furieuse*

Bon! Je tiens à ce que cela soit claire et je vais être très brève. Les menaces je n'aime pas! Osez lever la main sur un berrichons et vous finirez votre vie en prison on vous y laissera mourir dans une cellule sans lumière!

Pour votre entrave a votre bannissement, je vous en redonne un de 3 mois à dater de ce jour. Qu'on ne vous revois plus ici!

Ensuite pour vos menaces je vous donne 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 12 écus.

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le seizième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.

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