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 Breizh - 08.VI.1459 - C - TOP ( Révolte )

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Alleaume de Niraco
Vieux Duc
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Fief : Argenton
Fontion sociale : Jeune Duc retraité
Date d'inscription : 27/09/2009

MessageSujet: Breizh - 08.VI.1459 - C - TOP ( Révolte )   Dim 19 Juin 2011, 20:35

Juge : Adilis
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Breizh
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Témoins :
  • Accusation :
    -


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

* Le jeune homme c'était douté qu'il n'allait pas falloir longtemps avant d'entendre à nouveau le nom du révolté de Bourges apparaitre dans les affaires de la Prévôté, une nouvelle plainte avait été déposé contre lui pour une tentative de révolte échoué encore la nuit passé, à croire que cela ne lui servait pas de leçon, mais Alleaume avait bien l'intention de le calmer une bonne fois pour toute, il avait tout l'arsenal judiciaire afin de le faire plier à sa volonté, et le jeune homme n'allait pas sans émouvoir.. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 08ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de messire Breizh, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de récidive.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

4) Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l ordre public et sera passible dans certains cas d éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* L'accusé se trouvait ce matin dans les geôles de Bourges, il avait été intercepté à la suite de sa révolte pour être conduit pour deux jours au vert, cela lui ferait sans doute beaucoup réfléchir sur son avenir, et ce qu'il allait continuait à faire... Ou non dans le Duché. *

Messire Breizh,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits similaires à la première fois, c'est à dire, des tentatives de révoltes à répétition dans notre bonne Capitale, Bourges. Il ne vous aura point fallu longtemps pour vous retrouver devant cette Cour. Non content de vous révolter, vous avez entrainé avec vous une jeune femme, ce qui bien entendu aggrave considérablement votre cas.

Nous nous étions montré bon lors du premier procès, autant dans les réquisitions, que dans le verdict prononcé. Cependant, cela ne saurait être le cas pour cette seconde fois. Vous allez mordre la poussière, et vous allez vous plier à la volonté de notre Duché, que vous le vouliez ou non !

Preuves apportés au dossier :

08-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Breizh parmi les assaillants.


Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole maintenant à la défense.
Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 08/06/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er


Citation :
Première plaidoirie de la défense

En faite, c'est tout bête ... après une soirée arosée, m'est venu l'envi d'aller faire un petit pipi. J'ai donc cherché les toilettes. Faisait noir, on ne voyait rien. Et par accident, j'ai attéri dans la mairie ...

Sinon je tiens à signaler, que la peine de surcis n'est pas applicable, cette peine ayant été prononcé après le soi-disant méfait qu'on me reproche aujourd'hui.



Citation :
L'accusation a appelé Vanihia à la barre

Voici son témoignage :
*Vanihia entra dans la salle du tribunal , elle était convoquer , elle écouta se que le procureur, quand elle vis appelé a la barre , elle s'approcha et pris la parole

Bonjour votre honneur

voilà se que j'ai vus dans la nuit du 07/06 au 08/06 ,j'étais a mon poste comme tout les nuits depuis un moment et beaucoup d'attaques se sont produit depuis quelque jour mais cette nuit là , j'ai reconnu a la lumière d'un lampadaire cette homme

*vanihia montre l'accusé du doigt, elle sais que sa ne se fait pas mais la elle n'avais pas le choix

cette homme a attaquer la mairie s'en aucune ranc�ur et se n'ai pas la première fois , j'ai des preuve de ses attaque , je ne suis pas la seule a l'avoir reconnu , sir Gilliane l'a reconnu , il est même près a venir témoigner lui même si vous voulez

voilà pour moi votre honneur, messires

*elle salua la juge , le procureur et le prévôt qui l'a bien aider , elle sourit et partie s'assoir pour écouter le reste


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* L'accusé apparaissait sous un nouveau jour, moins bavard en méchancetés, trouvant une excuse digne d'un conte pour enfants, plus de moquerie à l'adresse de la justice. A croire que cela lui avait fait le plus grand bien de se retrouver dans les prisons de Bourges, il en était ressortis adoucit, mais Alleaume ne le croyait toujours pas, retrouvé par - accident - dans la mairie, foutaise.. Et il allait bien le lui faire comprendre ! Il se leva avec un léger sourire au coin des lèvres.*

En effet, comme vous le dites, c'est vraiment bête ! On a durement envie de faire pipi, et hop comme par enchantement on se retrouve dans la mairie de Bourges, sans savoir ce qu'on fait là. C'est vrai que cela est quant même fort fâcheux que cela vous arrive précisément à vous, celui qui, quelques jours auparavant incitait à la révolte afin d'annuler les élections municipales en cours, je vais être franc avec vous, je ne vous crois pas un seul instant. Vous vous êtes assez joué de nous depuis que vous êtes ici, abusant des institutions en place, tentant de déstabiliser le Duché du Berry par des des révoltes, fort heureusement une seule personne vous a suivit dans vos délires !

* Il parcourra un instant la salle, puis attrapa quelques papiers sur son bureau, à écouter l'accusé, il croyait donner un cour de droit à Alleaume, cela devenait de plus en plus drôle, il se replaça à sa hauteur et continua son réquisitoire. *

Messire, vous ne m'apprenez rien ! Je sais fort bien que la peine de sursis n'est pas applicable en l'état, vous échappez aussi à la peine de récidive additionné, et vous avez bien de la chance, car j'aurais bien envie de vous voir croupir encore bien plus longtemps dans nos geôles ! Car vu votre comportement aujourd'hui vous vous êtes fort assagis, il n'y a plus de révoltes, j'avais donc bien raison, la justice aura réussit à vous calmer, cependant je pense que la leçon n'est pas totalement intégré dans votre tête...

* Alleaume se tourna alors en direction de la Juge qui se tenait prête à rendre la justice d'un moment à l'autre, et il allait la lui servir sur un plateau. *

Votre Honneur,
il m'est souvent arrivé d'avoir envie de faire PIPI, mais jamais je ne me suis retrouvé durant cette envie dans une mairie, sans savoir ce que je faisais là, et pourtant j'ai bien bu de la Poire dans ma vie, du Calva, du Cahors, du Jurançon ! Bref, autant être clair, je ne crois pas un traitre mot de ce que l'accusé vient nous raconter ici.
Cependant comme il le souligne, la récidive et la peine de sursis ne peuvent pas être appliqué, car son action de révolte a était faites avant le rendu de votre jugement. Cependant cela ne doit pas nous empêcher de nous montrer ferme face à ce misérable !

C'est pourquoi, je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l ordre public, et de le condamner à une peine de deux jours de prisons ainsi qu'à une amende de 36 écus à payer en pains amende immédiatement au rendu du verdict sur le marché de Bourges avec la Lieutenante, Dame Bertilde. Cependant, pensant que l'accusé serait bien capable de prendre la fuite, je vous demande de rajouter une peine de deux jours de prisons avec sursis !

Merci de votre écoute.

* Une fois terminé, il reprit alors sa place sur le banc de la Procure afin d'attendre le déroulement du procès. *


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Vous aviez dit lors du premier procès, que l'incitation à la révolte était plus grave que la révolte en elle-même.

De ce fait, la peine doit en être moins importante.

Puis j'ai compris la leçon, votre procureur a bien su me mater ...hihi

Citation :
Verdict de la Cour

*Adilis écouta les deux parties avec une pointe de lacement étant donné que le sieur était très bien connu de ce tribunal...*

Bon, encore vous?!

Je n'ai pas dis que s'était plus grave, j'ai dis que s'était tout aussi grave, nuance! Mais bon vu que c'est la seconde fois que je vois ici et j'en ai marre de vous voir ici, je vous fou au trou pour 2 jours cette fois-ci!

Garde, qu'on l'emmène!

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le douzième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.

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