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 Breizh - 03.VI.1459 - C - TOP (Révolte)

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Alleaume de Niraco
Vieux Duc
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Fief : Argenton
Fontion sociale : Jeune Duc retraité
Date d'inscription : 27/09/2009

MessageSujet: Breizh - 03.VI.1459 - C - TOP (Révolte)    Jeu 16 Juin 2011, 19:42

Juge : Adilis
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Breizh
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Témoins :
  • Accusation :


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

* Le procureur avait eu vent des menaces d'un jeune homme dans le Duché, celui ci c'était rendu en place publique de Bourges afin de proférer des menaces contre le Duché du Berry, cela arrivait de plus en plus souvent en ce moment dans notre province, à croire que de sombres jours étaient annoncés pour le Duché...
Il entra dans le tribunal alors que beaucoup de monde se trouvait déjà présent, il s'avança das la direction du Juge, la salua d'une révérence, puis prononça son acte d'accusation. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 3ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Breizh, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

4) Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l�ordre public et sera passible dans certains cas d�éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

17.Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Une fois avoir refermé le coutumier, il regarda en direction du banc de l'accusé qui n'était toujours pas arrivé a tribunal, allait-il venir rendre compte de ses actes ? Ou bien ferait-il comme bon nombre laisser la justice suivre son cours sans se défendre une seule fois... *

Messire Breizh,
vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Berry pour des faits d'incitation à la révolte contre le Duché du Berry. Vous avez prononcé un discours en Gargotte en compagnie de plusieurs dizaines de personnes, devant des conseillers du Duché, cela impunément sans vous poser la moindre question !

Vous avez dit que vous vous révolteriez chaque jour de la semaine, nous avons préféré vous couper l'herbe sous le pieds et vous mettre directement en accusation afin de vous faire passer l'envie de vous révolter chaque jours, ce qui pourrait vous vouloir un procès pour Haute Trahison et cela pourrait ce solder très mal pour vous...


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole maintenant à la défense.

Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 03/06/1459
Sous la Régence de George le Poilu 1er


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Mon nom est Breizh, mais vous le saviez surement déjà.

Vous êtes des bons vous. Je sens que vous et moi, on va bien s'amuser.

If you smell what Breizh is cooking...



Citation :
L'accusation a appelé Pandorha à la barre

Voici son témoignage :
*Pandorha avait reçu une convocation pour venir témoigner, en effet elle avait été témoin d'une révolte à la mairie. Elle avait d'ailleurs reconnu Breizh puisqu'elle l'avait croisé avant.

Ainsi elle avait signalé le nom de la personne qu'elle avait reconnue et on lui avait demandé de venir, elle prit calmement la parole.*

Votre honneur, je suis Pandorha de Noldor, je viens ce jour pour apporter ma version des faits. Dans la nuit du 6 juin, j'étais devant la mairie, quand cet individu à fait sa révolte, je l'ai alors stoppé avec l'aide d'autres personnes.

*Elle reprit sa place et attention la suite.*


Citation :
L'accusation a appelé Alekine à la barre

Voici son témoignage :
Alekine se présenta à la barre. Il était assez impressionné pour son premièr témoignage. Il avala sa salive et commenca à parler :

"Votre honneur, dans la nuit du 03 au 04 juin 1458, ainsi que dans la nuit du 04 au 05 juin 1458, le maréchal-chef de Bourges vanihia** m'a prévenu qu'elle avait réprimé une révolte avec son équipe. L'accusé Breizh, ici présent avait, nous pensions alors à une boutade, qu'il allait se révolter contre le duché et la mairie tous les jours pendant son passage en Berry. L'accusée affirme même être coutumier du fait ainsi que pratiquer le métier de brigand.
J'ai bien peur votre honneur que ses manigances continuent comme il l'a promis."

Alek en avait fini et retourna à sa place.



Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* Le procureur eu un grand sourire lorsque le prévenu eu finit sa plaidoirie, ah oui ? Il tenait tant que cela à s'amuser ? Il ne savait donc pas sur qui il était tomber.. En Béarn on l'avait surnommé le "Coupeur de tête", chaque fois que la justice passait, l'accusé trépassait.. Et celui ci n'allait pas échapper à là règle. *

Tient donc, nous sommes donc devant un Anglois, certainement un infiltré de plus envoyé par les puissances étrangères ! Il faut croire qu'il y a beaucoup de chose à apprendre du berry pour qu'autant d'imbécile nous soit envoyé !

Messire Breizh, vous n'êtes pas le premier ni le dernier, mais votre cas va servir d'exemple pour tout le monde. Je vous en donne ma parole.

* Il marqua une pause et regarda l'accusé un long moment, il lui lança un regard des plus noirs qu'il pouvait, s'il croyait qu'il allait mener la danse il se trompait lourdement.. A se croire trop supérieur la chute est dure.. *

Vous nous avez promis de l'amusement, moi je vais vous en proposé un qui vous prendra quelques jours !

* Alleaume se tourna ensuite vers la Juge, il était fort énervé par le comportement de l'accusé et qu'il comptait bien lui enlever le sourire de ses lèvres. *

Votre Honneur,

Autant la justice du Berry peut se montrer compatissante envers les personnes méritantes, autant elle doit se montrer ferme et inflexible devant le genre d'individu que vous allez avoir à juger aujourd'hui.

Les preuves sont avérés et devant vous, il y a bien eu incitation à la révolte et tentative le révolte durant deux soirs de suite ! Et cela va surement encore continuer jusqu'à ce que vous rendez votre jugement.

C'est pourquoi, je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public, de le condamner à une amende de 50 écus, ainsi qu'à deux jours de prisons par jour de révolte, ce qui nous fait donc 4 jours de gniouf au total !

Merci de votre écoute.

* Une fois finit son réquisitoire il reprit sa place sur le banc de l'accusation prêt à entendre la nouvelle défense de l'accusé qui allait sans doute être aussi drôle que la dernière. *


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Maintenant que j'y pense ... je ne vois ni preuve, ni témoin ...

Je ne sais quel gus vous avez choisi comme procureur...mais le fait est que sans preuve, sans témoin ...

Vous allez me dire votre honneur "mais je t'ai vu filou"...

ouai, mais ça compte pas!

Sans preuve, sans témoin ... relaxe quoi ...

Puis entre nous? qui fait le plus trouble à l'ordre public?
Moi, pur et innocent, ou votre procureur criant sur tous les toits qu'un espion infiltré envoyé de plusieurs puissances étrangères est ici ...

Pensez s'y votre Honneur.

Citation :
Verdict de la Cour

*Adilis voyait un petit gars dont le visage disait quelque chose, a l'énoncé du procès fait par Alleaume, elle reconnu ce petit vagabond, s'était celui qu'elle avait croisé sur la place de Bourges.

Après avoir soigneusement écouté les différentes parties, Adilis n'eut besoin de beaucoup de réflexion pour se prononcer, elle se leva après la dernière plaidoirie de la défense*

Monsieur Breizh, certes Alleaume n'a pas fourni la preuve que vous vous êtes révolté, mais l'incitation à la révolte est tout aussi grave qu'une révolte en elle même. Et cela vous l'avez dit vous même j'en suis témoins. Quoi de plus solide comme preuve qu'un juge qui a vu de ses propres yeux l'acte e lui même? Aucunes si ce n'est des aveux.

C'est pour cela que je vous condamne à 3 jours de prison! Dont 2 jours fermes et 1 jours avec sursis si l'envie venait de recommencer. Ce jour serait cumulable avec la peine éventuelle que je prononcerais si j'avais à vous recroiser en ces lieux.

A bonne entendeur...

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le septième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.

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