Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Hugo_de_lancaster - 11-IV-1459 - R- Spéculation

Aller en bas 
AuteurMessage
ouf!!
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 1609
Date d'inscription : 05/12/2007

MessageSujet: Hugo_de_lancaster - 11-IV-1459 - R- Spéculation   Ven 20 Mai 2011, 14:16

Juge : Ouf!!
Procès instruit par : Thomasdeclerel

Accusé : Hugo_de_lancaster
Accusation : Mairie de Bourges
Témoin : June

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe

Minutes du procès :

Acte d'accusation
Citation :
*****Procès opposant la mairie de Bourges à Hugo_de_lancaster, le 11 avril de l'an de grasce 1459 pour spéculation****

Monsieur le juge,

un jeune berruyer, messire
June, m'a écrit aujourd'hui pour dénoncer les actes inqualifiables d'un habitant de Bourges qui ose spéculer sur le marché pour essayer de s'enrichir en appauvrissant les gens ! (voir figure 1 et 2)

La mairie de Bourges a elle même acheté du blé à 12 écus plus tard (voir figure 3), démontrant que l'individu écoule de grosse quantité de blé sur le marché à ce tarif alors qu'il l'achète en dessous aux habitants.

Bien qu'étant cultivateur de blé il achète du blé en dessous de 12 écus pour le revendre en masse à 12 écus sur la marché de Bourges, profitant de la pénurie qui règne en Berry.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article 6 des Lois pénales :
======================================================
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)
===============================================

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Thomas, maire de Bourges, la mairie de Bourges ne pouvant passé par le procureur ducal sans risquer de voir ses intérêts mal défendu.

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition du plaignant :
https://redcdn.net/hpimg4/pics/403944hugodelancaster.png (figure 1)
https://redcdn.net/hpimg4/pics/464914hugodelancaster2.png (figure 2)
https://redcdn.net/ihimizer/img203/976/spculateur.png (figure 3)


Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Messire juge, l'accusé fasse à la solidité du dossier de l'accusation reste sans voix, ce qui démontre le peu de considération qu'il a pour la cour mais aussi son indéniable culpabilité.

Nous demandons donc 1 jour de prison pour qu'il réfléchisse à son acte et 50 écus d'amende pour qu'il ne puisse pas profiter du fruit de sa spéculation.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le Juge,

c'est avec beaucoup d'émotion que je me retrouve pour la toute première fois devant un tribunal, qu'il fusse de Bourges ou d'ailleurs.

Dans ma modeste vie, j'ai toujours essayé d'être un citoyen exemplaire : je paye convenablement mes employés au champ, je n'ai jamais de retard dans mes impôts, je m'efforce de respecter les lois et les règles en vigueur.

Et je me retrouve ainsi devant vous accusé d'escroquerie. Je dois vous dire ma surprise et ma tristesse car les faits ne se sont point déroulés ainsi.

je ne nie pas avoir fait l'acquisition de 6 sacs de blés au prix unitaire de 11,95 écus. En revanche, je ne les ai pas revendu au prix de 12 écus, puisque je ne les ai pas revendu du tout. Ceux en vente sur le marché étaient ceux de mon champ. D'ailleurs, 5 sacs de blés figurent encore dans mon inventaire. Ou est le sixième ? Et bien je l'ai utilisé pour semer mon nouveau champ de blé après avoir décider de modifier ma culture de légumes en culture de blé. Je me destine à être meunier, Monsieur le juge, et j'ai pensé effectivement qu'acheter du blé à ce prix était une bonne idée pour le transformer en farine le jour venu.
Telle a été mon erreur. Je comprends néanmoins la suspicion car il y a effectivement eu concordance des évènements.

Je ne sais comment plaider ma bonne foi, mais je suis certain que vous pourrez vérifier la présence des 5 sacs de blés restant dans mon inventaire, et retracer l'utilisation du 6ème sac pour la semence.

Enfin, Monsieur le Juge, quitte à essayer de réaliser une escroquerie, aurais je risqué de me faire prendre pour 30 centimes d'écus (5 centimes d'écart sur 6 sacs).

Encore une fois, je comprends la suspicion, mais j'implore la clémence de la cour sur la bonne foi de ma déclaration.

Hugo de Lancaster.

L'accusation a appelé June à la barre

Citation :

June s'avança à son tour.

"Tout d'abord, bonjour à tous ! Je viens témoigner en honnête commerçant, car je n'apprécie pas du tout que l'on se paye ma tête et celle des autres producteurs de blé en spéculant ainsi !

Je vous raconte les faits :
Ce matin, mon blé tout fraîchement récolté, je me rends sur le marché et le vends à 11.95 écus, ceci est mon choix. J'ai mis sept sacs en vente.
Quand je reviens l'après-midi, je suis retourné au marché pour voir où en étaient mes sacs et voici le résultat : Jiraya en avait acheté un, et Hugo_de_lancaster six autres. Curieux, je suis allé me renseigner sur cet Hugo, connaissant déjà Jiraya qui est meunier et qui a besoin, pour son travail, d'acheter du blé.
Etrangement, il s'avère que cet Hugo n'est non seulement pas meunier, mais en plus je m'aperçois qu'il est lui-même producteur de blé !

Je trouvais vraiment cela bizarre, quel intérêt d'acheter mes sacs alors qu'il en produit lui-même ? Un ou deux pour semer son champ je veux bien, m'enfin six.....

Je suis retourné sur le marché et là, bingo ! Je m'aperçois enfin que le nombre de sacs à 12 écus a augmenté en nombre. Pour être sûr, j'en achète un et, vous l'avez bien vu sur les preuves apportées, je l'ai acheté à ce même Hugo.

J'ai donc pensé que, sauf preuve du contraire, cet homme fait de la spéculation sur notre marché et ait tout de suite contacté Thomas, notre maire.

Voici toute l'histoire.

Pour conclure : il est vrai que pour 00.05 écus de plus sur chaque sac, cet homme ne gagne pas beaucoup alors qu'il prend le risque de spéculer. Mais je ne crois pas qu'il faut regarder le prix, ici. Je pense qu'il faut regarder les faits, l'action en elle-même, et ne pas laisser passer cela, à titre d'exemple. Je souhaite simplement qu'il soit puni à bonne mesure afin qu'il comprenne et ne recommence plus.

Merci de vostre écoute."

Verdict de la Cour
Citation :

*** Les principaux intéressés s'étaient manifestés, il était enfin temps de rendre le verdict de ce procès***

*** Quelques coups de marteau. ***

Moi, Ouf !!, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le maire de Bourges à messire Hugo de Lancaster.

Vue la loi sur le commerce faite sous Volpone le 7 avril 1451 :
« La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. »

Considérant que le dénommé Hugo de Lancaster a acheté, et vendu du blé à prix supérieur sur le marché de Bourges,
Considérant que l’accusé explique que ce blé mis en vente provient de son champ.
Considérant que l’accusé n’a, de plus, pas fait de réelle spéculation vu le montant de 0.30écu de bénéfice.
Considérant que l’accusé a acheté ce blé pour son futur métier de meunier.
Considérant que l’accusé a l’air de bonne parole.

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Hugo de Lancaster non coupable d'Escroquerie.

Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Hugo de Lancaster à la relaxe. Cependant, il lui est fortement déconseillé de réitérer cette manoeuvre, la Cour sera beaucoup moins clémente avec une peine sévèrement imposée.

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Fait à Bourges, le vingt septième jour d’Avril de l’an Pâques 1459, par Ouf !!, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Hugo_de_lancaster - 11-IV-1459 - R- Spéculation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Programme des Elections Ducales Dauphinoises de Février 1459
» Lps accordés et date de validité - sep/oct/nov 1459
» IMPORTANT!!! Frontières fermées - sep, oct, nov 1459
» Bonne année 1459 aux Joyeux Brigands
» Loi sur la spéculation...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Escroquerie - Marché-
Sauter vers: