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 Seb.57740 - 20-III-1458 - R - TOP (Marché)

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Neheryn
sujet acharné
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Nombre de messages : 3908
Age : 37
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Date d'inscription : 25/07/2006

MessageSujet: Seb.57740 - 20-III-1458 - R - TOP (Marché)   Sam 02 Avr 2011, 00:41

Juge : Alekine
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Seb.57740
Accusation : Duché de Berry

Témoins :

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxée

Minutes du procès :

Acte d'accusation
Citation :
*****Procès opposant le Duché du Berry à Seb.57740 , le 20 mars de l'an de Pâques 1458 pour vente illégale****


***La cour entre et s'installe et un greffier élève la voix***

« La parole est à la procure ! »

***Et la procure se leva et lut à haute voix l'acte d'accusation***


Monsieur le Juge,

En ce jour du 20 mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous Sieur Seb.57740 pour avoir vendu sur le marché de Bourges des fruits sans l'autorisation du maire, Thomas de Clerel.

Les pièces et témoignages à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et de fruits

Citation:
Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.



La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Va être appelés à témoigner dans cette affaire : le plaignant Thomas de Clerel


Faict à Bourges, le 20 mars 1458
Pour Léandre de Mistra dict Faust, XIIIème Duc de Berry
Zoyah Aurel-Novotny, Procureur du Berry

***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****

La parole est à l'accusé


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Description de l'accusé :
https://redcdn.net/ihimizer/img714/2350/sebh.jpg

Preuve :
https://redcdn.net/ihimizer/img189/1757/voleurs.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Avocats du Dragon :
http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour a vous.

Je vous prie de m'excuser pour cette malencontreuse erreur, je n'ai malheureusement pas eu le temps de prendre connaissance de toutes les lois de votre duché. Pour cela je vous suggère de me donner la possibilité de retourner acheter les fruits vendu pour le même prit avant que ma faute soit réparé.
Veuillez acceptez mes plus sincère excuses

L'accusation a appelé Thomasdeclerel à la barre
Citation :
Voici son témoignage :

L'accusé est coupable et le démontre lui même.

Cependant, comme c'est sa première fois, on peut l'excuser.

Dieu lui pardonne.

La défense a appelé Piccachu69 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur Le Juge, Dames et Messires de la Cour, je suis Piccachu69, résidente de Montluçon j'accompagne Seb57740 en voyage d'affaire pour le compte de la Mairie de Montluçon.
Nous avons voyagé sans arrêt pour atteindre Chateauroux, Seb n'a donc pas eu le temps de prendre connaissance des lois, certes ce n'est pas une excuses mais c'est pour dire qu'il n'a pas agit en connaissance de cause.
C'est une personne honnête qui siege au conseil de Montluçon et est engagé dans la COBA.
Il est consterné par ce qu'il a fait involontairement et est prêt à réparer son erreur en revenant à Bourges pour racheter les fruits au même tarif.
Je me porte garante de sa bonne foi

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Coupable, j'en suis conscient, mais je vous ai bien expliquer pourquoi. Je ferais plus attention la prochaine fois, vous pouvez me croire, je ne suis pas du genre a faire de tels chose, vous pouvez le vérififé, jamais je n'ai eu de probleme avec la justioce, bien au contraire, j'aide a la défense de ma ville et de mon duché s'il le faut.
D'ailleurs, aujourd'hui je me suis engagé dans la maréchaussée.
De plus j'ai fourni toutes information qui pourrait être utile a mon arrivé a Chateauroux.

Je vous pris de me laisser partir car je dois rentrer chez moi, s'il le faut, je passe par Bourges pour récupéré les 2 fruits, seulement informez moi en

Verdict de la Cour
Citation :
Attendu que l'accusé a vendu 2 fruits.
Attendu que le plaignant pardonne.

Attendu que la plaignant n'avait pas recu de missive lui apprenant la loi.

La cours déclare le prévenu non coupable.

Je vous enjoints de vous renseigner sur les lois des comté et duché que vous visitez.

_________________
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