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 Lateigne - 3-III-1458 - C - TOP

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Neheryn
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MessageSujet: Lateigne - 3-III-1458 - C - TOP   Sam 02 Avr 2011, 00:29

Juge : Alekine
Procès instruit par : Calixte

Accusé : Lateigne
Accusation : Duché de Berry

Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 5 écus

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*****Procès opposant le Duché du Berry à Lateigne , le 03 Mars de l'an de Pâques 1458 Trouble à l'ordre public****


*****
Le nouveau procureur venait à peine de prendre ses fonctions qu'une plainte lui etait parvenu. Il prit soin d'etudier le dossier et les pièces jointes et consultat le coutumier. Après quoi ordre fut donné a l'intention de la Compagnie Libre Intervention Commandée de Capture et Ligotage d'Individus Ciblés récupérer le prévenue, ceux-ci après quelques jours de recherche tombèrent sur l'accusé et le ramenèrent au palias de juste pour répondre de l'accusation de trouble à l'ordre public.
Après avoir était prevenu, le procureur se prepara et se dirigea vers la salle d'audience. Il lança un petit coup d'oeil sur le banc des accusès puis prit place.

«Le juge Levez vous» lança le greffier, puis donna la parole au procureur.

Ce dernier quitta donc sa placa et s'approcha de l'accusé, tout en se tournant vers le juge

***

Votre honneur, Noble Assemblée,

En ce jour du 23 Mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous le sieur Lateigne, bien connu de nos service de police et membre

Il est accusé par la mairesse de Sancerre, pour insitation au pilliage. En effet le Sieur Lateigne aurai en date du 21 Mars de la même année essayer de convaincre Sa Grasce pandorha de pillier la ville dont elle est la mairesse et de se distribuer la sommes.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment:

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

En effet, imaginez le préjudice subit par les habitant de sancerre si le maire en place n'avait point eu autant de vertu que la mairesse actuelle.
Imaginez la mise en péril de cette ville et de ces habitants sans moyen financier permettant la pérennité d'une ville.
Le fait d'avoir fait une tel proposition et a lui seul un acte de de malveillance à l'encontre des habitants de sancerre et un réel mépris de ces habitants.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Prononcé à Bourges, le Vingt troisième jour du mois de Mars de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Pour Georgepoilu, Duc de Berry
Calixte, Procureur du Berry,

***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****


=========================
Témoin de l'accusation
=========================

1- Sa Grasce Pandorha de Hennfield de Noldor , mairesse de Sancerre


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Description de l'accusé :

1-
https://i.servimg.com/u/f65/15/55/81/41/lateig12.jpg

2- Lettre au force de police de la part du Maire de Sancerre
https://i.servimg.com/u/f65/15/55/81/41/lateig10.jpg

3- Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :
Première plaidoirie de la défense
******************************************
Lateigne est arrivé dans le tribunal, à la passé des portes de celui ci, la coutume voulait qu'il soit affublé de cette planche à 3 trous dont il avait oublié le nom. Par celui au centre sortait sa tête, et par les 2 autres plus petits, ses mains. Le dispositif était relié par une lourde chaine avec à l'extrémité un gros bonhomme encapuché.
******************************************

Bonjour,

Voilà qui m'a fort surpris d'être attrapé par votre ligue ''CLIC CLIC''. En effet je n'ai pourtant commis aucun acte répréhensible depuis plusieurs mois, et encore moins dans le beau duché du Berry.

Je demande donc ici, que l'on me commette d'office un avocat pour la suite du procès.
Je demande également, ayant suivi cette brigade CLIC CLIC de mon propre chef alors que j'étais arrivé à la frontière Limousine de pouvoir être libre de mes mouvements dans la ville.
Je demande aussi, et ce dans un soucis de Rendez-vous Populaire à ce que ce procès puisse se poursuivre en place publique.
Enfin, j'en appelle à votre bonté. Auriez vous l'amabilité de me décrire les preuves à mon encontre? En effet, je ne sais ni lire ni écrire, et me demande donc quelles pourraient être la teneur de ces preuves.

Je vous remercie d'avance pour la réception de ces quelques requêtes.

Citation :
L'accusation a appelé Pandorha à la barre
Voici son témoignage :
*Pandorha avait reçu une convocation pour le tribunal, elle fut étonnée, surtout pour l'affaire. Enfin étonnée oui et non, elle savait que le conseil Berrichon ne prenait pas à la légère de telles paroles. Pandorha avait tenue au courant le Prévôt des paroles de Lateigne après s'être renseigné sur lui, oui elle ne voulait qu'aucun mal ne soit fait à sa ville et son duché, aussi, avait-elle prit contacte avec le Prévôt et le Prévôt ainsi que le Procureur avait donnée suite.

Elle mit une petite robe de couleur verte, les cheveux en nattes, elle caressait toujours son gros ventre, elle faisait un bon poids, mais bizarrement elle arrivait à éliminer rapidement le surplus, c'est bien non ?

Bien reprenons, elle entre au tribunal et prends place, c'est à son tour de témoigner, elle se remémore l'instant et prends la parole.*

_ Bonjour, je vais essayer de vous dire les faits le plus précisément possible.

_ Le lundi 21 mars, je me suis rendu en taverne en journée, j'y ai vu Lateigne et j'ai fais sa connaissance. Il semblait charmant quand tout à coup, il me proposa de pillé la mairie et de me reverser une partie du pillage. J'ai bien sûr dit non, il est hors de question pour moi de faire ce genre d'acte le Très Haut ne me le pardonnerait jamais et moi non plus. Après quoi, il m'a demandé d'écrire pour lui deux lettres, je n'eus pas le temps de le faire, puisque j'avais un peu faim, je suis donc parti pour prendre la direction de chez moi et pour pouvoir satisfaire mon envie du moment. Mais j'ai quand même pris soin de me renseigner sur Lateigne et quand on m'a dit que c'était un brigand, je n'ai pas voulu prendre de risque et j'ai contacté le Prévôt immédiatement.

_ Voilà, j'espère que mon témoignage servira.

*Elle regarda le procureur, puis le juge, puis Lateigne, tous des hommes, dans un tribunal, cela aurait presque pu l'étonner. Elle rejoignit le banc des observateurs.*


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Noble assistance, Sieur Lateigne est connu de nos services de police.
Il a comparu par le passé et une nouvelle fois se retrouve sur le Banc des Accusés.
Je vous demanderai ce pendant, de faire abstraction des actes passés, pour nous concentrer sur l'affaire que nous avons à traité.
Car oui, Sieur Lateigne en formulant sa proposition a commis un acte pouvant ruiner l'économie de la ville de Sancerre.
Par cette acte, il a voulu nuire pour son profit personnel.

Le pillage ne c'est pas fait me direz vous, à quoi je vous répondrai que c'est grâce a son maire que sancerre n'est pas tombé, que ses habitants peuvent vivre normalement sans devoir subir les frais d'un pillage.
Le fait même de vouloir nuire et la réflexion de la méthode pour le faire et le prémisse de l'acte.
Acte punissable par la loi.
Ainsi: Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
le fait de faire une proposition de pillage est un Acte qui met en péril la vie en société.

Ainsi, votre Honneur, Noble assistance
Je requière 2 jours d'emprisonnement à l'encontre de ce triste sieur.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je vous remercie d'avoir accédé à ma requête et de m'avoir laissé vaquer à quelques délicieuses rencontres dans la ville de Châteauroux qui je dois l'avouer me laissera un goût des plus succulent.
Et je comprend par ailleurs le refus de Rendez-vous Public (RP) quand le tout peut être expédié par votre ô combien efficace brigade CLIC CLIC.
Enfin pour revenir sur la liste que vous avez pu me fournir, j'attire votre attention sur le fait qu'elle ne comporte qu'un unique avocat en Berry, et que celui ci étant pris par ses hautes fonctions de Comte est indisponible. Je ferais donc également une croix sur ce droit d'être représenté par quelqu'un de bonne éducation qui connais les lois comme elles sont faites séant.

Ne sachant lire, et ne connaissant donc aucune lois mis à part celles que vous avez eu la gentillesse de porter oralement à mon attention, et bien que m'étonnant très fortement d'être jugé sur une simple boutade, je ne peux que plaider coupable.

Oui coupable d'avoir prononcé ces mots, coupable mais finalement victime. J'y reviendrais.

Vous voulez écarter mon passé. Je ne le veux pas. C'est la première fois de ma vie que je mets les pieds en Berry, j'aimerais donc savoir quel casier l'ont me prête ici-lieu.
Cela sans toutefois nier qu'il m'arrive parfois de brigander, essentiellement en Lyonnais Dauphiné.

C'est donc pour moi une première dans ce duché qui m'est finalement à la fois inconnu et fort sympathique. Ce qui je l'espère jouera en ma faveur.

Pour en revenir à ces quelques paroles malheureuses, il convient de se replacer dans le contexte.
J'arrive dans cette ville inconnue, et l'on me prend sans que je sache pourquoi avec des pincettes, m'envoyant à la figure à plusieurs reprise le titre de maire.
Soit dit en passant si je peux me permettre cher procureur, on dit une maire. Une mairesse n'étant que la femme du maire. Sa première dame en quelque sorte. Une potiche dénuée de pouvoir que l'on supporte sans l'avoir élue. Ce qui ne convient je l'espère, absolument pas à la Maire de Sancerre.

Cette parenthèse fermée, je reviens à cette discussion en taverne. Devant cette dame de la haute assurément et qui semble si stressée, je ne peux m'empêcher, ce qui est peu intelligent j'en conviens, de me présenter comme un vile brigand avide d'écus.
Cette petite farce trouvant échos dans ce magnifique diapason que constitue cette bourgmestre que j'ai catalogué rapidement comme peu expérimentée et soucieuse de tout bien faire pour montrer qu'elle en est capable. M'amusant infiniment de la situation, je décide de m'en délecter plus longuement en lui proposant un partage des coffres municipaux.
Il va de soit, que je savais qu'elle dirait ''non'', et que même si elle disait oui, je ne m'en inquiéterais pas puisque je ne suis pas en Berry pour affaires mais pour me rendre dans le Sud, dans la petite bourgade de Muret où j'étais attendu. Et je peux le dire haut et fort, le jurer sur 'importe quel livre qu'il le faut, ne connaissant pas la coutume Berrichonne et je m'en excuse encore, JE N'AURAI JAMAIS TOUCHE A CETTE MAIRIE.

D'un point de vu plus terre à terre, et pour m'appuyer sur la seule loi que je connaisse ici en Berry,

''Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.''

Vous en conviendrez je l'espère, qu'une parole n'est pas un acte. Et que ce procès ne serait donc dans le pire des cas, qu'un triste procès d'intention, ce que je maintient ne pas être le cas.

Ceci dit, je tiens à m'excuser de cette farce pour le moins douteuse et malsaine qui sur le coup n'a du amusé que moi, je m'en rend compte désormais.
Pardon d'avoir rit de la déconfiture d'une femme qui j'en suis sûr, malgré ce qu'elle semble penser n'a plus rien à prouver.

Citation :
Verdict de la Cour
Attendu que le prévenu à reconnu les faits.
Attendu qu'il affirme à la plaisanterie.
Attendu qu'il est un brigand connu chez nos voisins et amis limousins
Attendu que le sire Lateigne n'a jamais brigandé en Berry.
L'accusé est reconnu coupable.
La cours condamne le sieur Lateigne à 5 écus d'amende et 3 jours de mine. Il devra m'envoyer ses rapports tous les jours (par screen).

Monsieur Lateigne, vous n'avez pas fait la rebellion et je n'ai aucune raison de croire que ce n'est pas une plaisanterie. Toutefois cette plaisanterie n'a pas bon gout. Il faudrait revoir votre sans de la plaisanterie surtout à une dame.
Je vous donne une chance de vous amender mais c'est la dernière fois.

_________________
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Lateigne - 3-III-1458 - C - TOP
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