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 Kingbushido - 19-III-1458 - C - TOP (impôts impayés)

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Neheryn
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MessageSujet: Kingbushido - 19-III-1458 - C - TOP (impôts impayés)   Mar 29 Mar 2011, 00:22

Juge : Alekine
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Kingbushido
Accusation : Duché de Berry

Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 écu d'amende

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*****Procès opposant le Duché du Berry à Kingbushido, le 19 mars de l'an de Pâques 1458 pour non paiement d'impôts****


***La cour entre et s'installe et un greffier élève la voix***

« La parole est à la procure ! »

***Et la procure se leva et lut à haute voix l'acte d'accusation***


Monsieur le Juge,

En ce jour du 19 mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne suivante :

Kingbushido , paysan berruyer pour trouble à l'ordre publique et plus précisément, non paiement d'impôts. Le plaignant est le maire de Bourges, Thomas de Clerel qui a attiré l'attention des services de polices sur l'affaire mercredi 9 mars 1458 (2011). A ce jour, l'accusée doit à peine 10 écus à la mairie de Bourges, somme qui se monte à près de 11,15 écus si on rajoute les intérêts. Ce dernier a été contacté le 11 mars 1458 par le lieutenant Bertilde lui demandant de qu'acquitter de ses impôts. Puis une seconde fois le 15 mars 1458. A chaque fois les relances du lieutenant sont restées sans réponses.

Les pièces et témoignages à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'un de ses trois grands principes :

- Livre III : De l'universalité d'action : « Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »


La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Vont être appelés à témoigner dans cette affaire : le plaignant Thomas de Clerel et le lieutenant Bertilde.


Faict à Bourges, le 19 mars 1458
Pour Léandre de Mistra dict Faust, XIIIème Duc de Berry
Zoyah Aurel-Novotny, Procureur du Berry

***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****

La parole est à l'accusé


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Description de l'accusé :
https://redcdn.net/ihimizer/img5/4113/kingsh.jpg

Impôts non payés :
hhttps://redcdn.net/ihimizer/img846/7566/imp.jpg
Première relance du policier :
https://redcdn.net/ihimizer/img705/2343/courrier1.jpg
Seconde relance du policier :
https://redcdn.net/ihimizer/img855/6991/courrier2.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Avocats du Dragon :
http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjour Monsieur le juge,
Bonjour Maitre Duché du Berry

J'ai bien reçu lavis du tribunal aujourd'hui car il s'agit d'un oublie de ma part d'aller contrôler mes messages.

J'ai bien sûr de suite réglé les impôts à ce jour!

Je suis un pauvre paysan respectueux et je me bat pour mon quotidien donc je vous en prie d me faire confiance et acceptez mes excuses.

Avec mon respect.
Kingbushido

Citation :
L'accusation a appelé Bertilde à la barre
Voici son témoignage :
Bertilde, à l'appel de son nom, s'approcha de la barre

Votre Honneur, Dames et Sieurs ici présents , salutations !

Sieur Kingbushido rechigne à prendre la plume , cependant , je reconnais qu'il ne rechigne point à se mettre règle .

Ainsi , en décembre , je l'avais contacté pour un délit d'esclavagisme ;courrier resté sans réponse, mais il avait eu tôt fait de retirer son affichette .

Il n'est rien à lui reprocher depuis , si ce n'est que la dette dont il s'est promptement acquitté .

N'ayant rien à dire de plus sur le mis en cause qui lui semblait plus étourdi que fripouille, Bertilde salua la cour et regagna sa place .

Citation :
L'accusation a appelé Thomasdeclerel à la barre
Voici son témoignage :
Nous lui pardonnons.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*****Procès Kingbushido contre Duché du Berry - réquisitoire fait le 20 mars****


Monsieur le Juge,

L'accusé si présent s'étant acquitté de sa dette, je demande à ce qu'il soit relaxé. En espérant que la prochaine fois, il sera plus attentif aux courrier du lieutenant Bertilde l'informant de son retard.

Merci de m'avoir écouté.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur, Dames et Sieurs ici présents , bonsoir !

Bertilde je vous remercie pour votre témoignage.

Pour le délit d'esclavagisme je m'en excuse également et depuis je ne dépasse plus les 15 ecus. Je n'ai pas répondu au mail mais certe la periode de fêtes etait difficile et le travail sur les terres.

Salutations avec votre respect Monsieur le juge .
Citation :
Verdict de la Cour
Attendu qu'il a payé ses impots et que les faits antérieurs ne sont pas rétroactifs et surtout ne sont plus punissable pas la loi.

Mais attendu qu'il a déjà eu de nombreux couriers de relance et qu'il n'y a pas répondu pour le respect de ceux qui travaillent pour le bien de la communauté
L'accusé est reconnu coupable.

Il devra payer 1 écu d'amende et effectuer un service de 3 jours à la mine. Le prévenu devra signifier au maire de sa ville chaque jour un relevé de sa journée (envoyer un screen) sans quoi la peine pourra être revu.

_________________
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