Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Malohor - 13.II.1458 - C - Esclavagisme

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Malohor - 13.II.1458 - C - Esclavagisme   Dim 13 Fév 2011, 18:02

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Malohor
Accusation : Duché du Berry


Témoins :



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 10 écus d'amende


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*****Procès opposant le Duché du Berry à Malohor , le 28 janvier de l'an de Pâques 1458 pour Esclavagisme*****



***Alors que la proc pénétrait dans le tribunal, elle fut percutée par un milicien de la Clic-Clic (Compagnie Libre d�Intervention Commandée de Capture et Ligotage d�Individus Ciblés)..milice un peu particulière composée de « Gros Bras », à la vue plus perçante que l'aigle royal. Ils avaient le don de dénicher n'importe quel prévenu, jusque derrière un fourré perdu au milieu de la forêt et de les ramener par la peau des fesses illico presto au tribunal. Elle marmonna quelques excuses et prit sa place sur les bancs de l'accusation.

L'accusé et elle-même furent appelés à se lever afin que le procès commence.***


Monsieur le Juge,

En ce jour du 28 janvier de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne suivante ...

***le regard azuré glissant vers le banc des accusés***

Il s'agit d'un paysan de Bourges nommé Malohor qui est accusé d'esclavagisme par le lieutenant Bertilde.


Effectivement, dans la journée du 24 janvier 1458, le lieutenant Bertilde a remarqué que cet homme cherchait à embaucher une personne ayant les capacités physiques nécessaires au labourage efficace d'un champ de blé (19 de force) pour la modique somme de 16 écus. Malgré l'avertissement de cette dernière, l'offre n'a pas été retirée et un contrat d'embauche fut donc signé avec Dame Bitou.
Comme preuve, le contrat d'embauche tel qu'il doit être affiché à la vue de tous en mairie.


Hors, ces faits sont réprimés par l'arrêter suivant, :

*********************************************************
Arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges

Afin d'encourager le marché de l'emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:
I- Les offres d'emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.
II- Les offres d'emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.
III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L�évaluation de la peine étant laissée à l�appréciation du Juge du Berry.
Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV
Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges
************************************************************

L'accusé a été contacté par trois fois par le lieutenant Bertilde. Une première pour lui demander de retirer son offre, la seconde une fois l'offre prise, pour lui signifier son infraction et convenir d'une médiation judiciaire et un troisième courrier de relance.

Comme vous l'aurez compris, Monsieur le Juge, ces courriers sont restés sans réponse.

Vous trouverez tous les éléments dans ce dossier ***pointant du doigt sur quelques feuilles***


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande. (http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry)


Prononcé à Bourges, le 28e jour du mois de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Pour Léandre de Mistra (Faust), Duc de Berry
Par Zoyah, procureur du Berry,


***une fois fait, la proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'elle conservera le temps du procès****

Accusé ! Qu'avez-vous à répondre ?

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Déposition de la plaignante :
http://i31.servimg.com/u/f31/13/91/44/35/screen12.png
http://i31.servimg.com/u/f31/13/91/44/35/offre_17.png

Description de l'accusé :
http://i31.servimg.com/u/f31/13/91/44/35/maloho12.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense
* Malohor rentra dans le tribunal, écouta silencieusement l'acte d'accusation puis pris la parole *

Je reconnaît mes méfaits, je n'ai pas répondu à Dame Bertilde ni acheté sa miche de pain qui pourtant m'a menacé d'inquisition par 3 fois.

* Il se rassit calmement en écoutant les témoins ou le réquisitoire *
Citation :
L'accusation a appelé Bertilde à la barre
Bertilde se fraya un chemin parmi les miliciens aux musculatures dignes du spartiate
Après une envolée de « pardon, excusez-moi, oh ! Bonjour ! » , elle parvint enfin à la barre .
La foule ,ce matin, était plus féminine qu'à l'accoutumée et envisageait non sans une certaine gourmandise les hommes dont les torses d'airain saillaient sous les chemises de lin .
L'arrivée de ces molosses à Bourges, pensa t-elle, risquait de voir s'accroitre les plaintes aux motifs de gueules cassées , crépages de chignons entre gourgandines éconduites ou autres vomis sur les seuils des tavernes .

Votre Honneur, dames et messires , bonjour !
Si vous consultez les minutes de ce procès, vous pourrez constater que je n'ai point menacé le Mis en cause de l'inquisition mais d'une inculpation .
Après constatation de l'infraction, j'ai fait parvenir trois courriers à Messire Malohor : le premier pour lui signifier son erreur de tarif car On ne peut décemment embaucher un laboureur qualifié pour moins de 20 écus
Le second pour lui proposer une médiation sous la forme d'une miche de pain à 10 écus.
Enfin le troisième pour lui rappeler brièvement les termes du second �
Que justice soit rendue !
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Le visage aussi impassible que celui d'une statue de pierre, la brune attendait patiemment la plaidoirie de la défense. Elle s'imaginait naïvement que l'accusé resterait prostré, les lèvres closes, terrifié par le Juge. C'est vrai qu'il faisait peur le juge...léger sourire de la proc...en fait, non, pas du tout. Son sourire s'envola aussitôt lorsque l'accusé se leva afin de prendre la parole. Ah ! Voilà qui change de l'ordinaire..il va surement rejeter la faute sur le lieutenant Bertilde ou sur Dame Bitou. La proc était aux aguets, prête à bondir comme un fauve. Et...euh...en fait non...l'accusé avoua tout. « beuh... » se contenta d'émettre la Baronne... « rhooo...ça valait bien la peine de refuser d'acheter la miche de pain »..songea-t-elle...

Le greffier l'a fait appeler ***

Monsieur le Juge, Noble Assemblée

Que dire de plus ?!...l'accusé a tout avoué. ***battant des bras d'un geste résigné.***

Il n'a pas essayé de nous raconter qu'il a été possédé par sa vache qui par je ne sais quelle raison l'aurait obligé à embaucher pour un salaire indécent. C'est bien connu les vaches sont radines. Ou même qu'un faussaire aurait usurpé son identité et déposé cette offre à sa place pour se venger de lui parce qu'il fréquenterait des nains...c'est à la mode, il paraît !...non...il admet simplement tout ce qu'on lui reproche. Notez tout de même que l'accusé dit également avoir été menacé d'inquisition par la miche de pain !

***les mains venant alors s'ancrer aux hanches �.la proc marqua une pause étudiée, le temps pour elle de s'approcher du PDG de la Bisous&Co et de lui chuchoter...Monsieur le Juge, ça me fait penser...vous connaissez cette blague...hum...c'est deux saucisses qui sont au-dessus d'un feu, il y a la première qui dit à l'autre... « Ohhh...tu ne trouves pas qu'il fait un peu chaud toi ?...alors la seconde pousse des cris d'effrois et s'exclame « OoOoOoOhhhh Mon dieu, une saucisse qui paaarle !! »*** la proc rit légèrement....puis devant le regard perplexe de l'assemblée revint à sa place et reprit son discours***

Une miche de pain qui menace ?! ***le greffier vint chuchoter à son oreille ***

Ah..je suis confuse, il s'agissait de Dame Bertilde..m'enfin, j'ai vu ses courriers...il n'est pas question d'Inquisition ..mais d'inculpation.

***la proc poussa un soupire***

Monsieur le Juge, je vous demande de reconnaître Messire Malohor coupable d'esclavagisme.
Je tiens à ajouter qu'il a avouer son crime et qu'à ma connaissance il n'a aucun casier judiciaire en Berry. Aussi, je demande une peine de 15 écus d'amende.

Merci de m'avoir écouté.

***la proc salua et reprit sa place***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
* Malohor regarda la procureur parler, débattre avec le juge, puis entendit la sentence *

* Il inclina la tête, sans sentiments après l'annonce de la sentence *
Citation :
Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Malohor, le verdict.************

*** Le juge était tout aussi estomaqué que la procureur qui était une fois de plus venue lui faire des yeux doux et lui causer saucisses.. Aristote n ose pas imaginer pourquoi. Avant de reprendre le cours du procès, il ne put s empêcher, d une, de faire semblant de rire, et de deux, de répondre à la proc en ces termes : ***

« Et.. vous savez comment occuper une procureur hyperactive afin d avoir la paix ? Eh ben.. en lui donnant un parchemin avec marqué sur le recto et le verso « La preuve est de l autre côté ». »

*** Le juge simula une petite quinte de toux. ***

Hum, hum ! Revenons-en à nos moutons..

Messire Malohor. La Cour est fort aise que vous avouiez votre faute. Comme on dit, faute avouée, faute à moitié pardonnée.
En conséquence, je n aurai point grand chose à ajouter, si ce n est que vous auriez bien dû accepter la procédure de conciliation, si c était pour en arriver là.
C est beaucoup de bruit et d agitation pour rien, en fin de compte.

Passons à présent au prononcé du verdict.

*** Trois coups de maillet : Boum ! Boum ! Boum ! ***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Malohor,

Vu l arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d embauche en la ville de Bourges
« Afin d encourager le marché de l emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:
I- Les offres d emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.
II- Les offres d emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.
III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L évaluation de la peine étant laissée à l appréciation du Juge du Berry.
Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV
Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges »

Considérant que le dénommé Malohor a embauché, le 28 janvier dernier, un paysan dans son champ pour un salaire honteux vis à vis du travail demandé,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Malohor coupable d esclavagisme.

Attendu que le coupable a avoué sa faute et reconnaît entièrement les faits
Attendu que le coupable n a à ce jour, jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Malohor à 10 écus d amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Verdict rendu à Bourges, le treizième jour de février de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Malohor - 13.II.1458 - C - Esclavagisme
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Deesse - 28.IX.1458 - C - Esclavagisme
» Elarial - 23.V.1458 - R - Esclavagisme
» Byconen - 12.IV.1458 - C - Esclavagisme
» Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)
» Shigella - 29.I.1458 - C - TOP (Racket)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Esclavagisme-
Sauter vers: