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 Ptibroth - 23.I.1458 - R - TOP (Marché)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Ptibroth - 23.I.1458 - R - TOP (Marché)   Dim 23 Jan 2011, 11:37

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Faust

Accusé : Ptibroth
Accusation : Duché du Berry


Témoins :
Pas de témoin.

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxé

Minutes du procès :
Citation :
Acte d'accusation
*Le Procureur, fatigué par une nuit des plus agitées, foudroyait du regard quiconque n�avait pas compris qu�il fallait se taire. Enfin, rapidement, le silence se fit et il prit la parole.*

Aujourd�hui, douzième jour du mois de décembre 1458, comparaîtra devant notre juge Gilberg de Bretagne, le sire répondant au nom de Ptitbroth.

Cet homme est accusé d�avoir acheté à plusieurs reprises des fruits sur le marché de Saint-Aignan, et sans en avoir eu quelconque autorisation, comme il en est d�usage.

Selon le livre II, des Lois Pénales, article 10 concernant les Marchands Ambulants étrangers ou les simples voyageurs, je cite « Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) » et devant l absence d�autorisation, Ptitbroth est donc poursuivi pour Trouble à l�ordre public.

Voici les preuves de cet acte intolérable en nos terres, https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=210289fruits.png et un portrait récent de l�accusé, https://redcdn.net/hpimg4/pics/296613fruits2.png .

Je rappellerai aux personnes ici présentes que nul n�est censé ignorer la loi !

Si cet homme devenait raisonnable et se présentait alors en ce tribunal, l huissier, ici présent, lui remettrait sans détour ce document lui expliquant nos lois, nos procédures, et bien entendu ses droits.
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Afin que nul ne puisse le contester, je rappelle ici que tout accusé peut se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Dragon (Forum principal > La Cour d'Appel des Royaumes > Permanence des Avocats du Dragon et Liste des membres)

Précisons enfin que si le prévenu se présente, nous appellerons à la barre, la mairesse de Saint-Aignan, Sandrine28.

Pour le Berry, votre Procureur, Léandre de Mistra.

*Il reprit sa respiration, et scruta la porte, espérant voir l�homme arriver.*
Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjour votre honneur...je ne comprend pas pourquoi je suis amené à comparaitre devant vous...le procureur lui-même ne le sait pas...il m'accuse d'avoir ACHETER des fruits et la preuve qu'il nous met sous les yeux est une preuve que j'ai VENDU des fruits. C'est un vice de forme, le procureur se contredit
Ce jugement n'a pas lieu d'être à part nous faire perdre du temps à tous.
Bonne journée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Bientôt un heureux. ***

« Messire Ptibroth, l on me transmet que vous avez retiré vos fruits du marché après un échange avec le maire et les services de police, et que tout a été arrangé. La Cour va en conséquence prononcer la relaxe.

Cependant, à l avenir, veillez à obtempérer plus rapidement. Tous ne sont pas si magnanimes dès lors que le procès est ouvert.»

*** Trois coups de maillet vigoureux et précis : Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Ptibroth.

Considérant que le dénommé Ptibroth s est racheté de sa faute suite à une procédure de conciliation avec le maire de Saint-Aignan et les services de police,

La Cour prononce la relaxe de l accusé.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-troisième jour de janvier de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Faust.
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