Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Braivain - 22.I.1458 - R - TOP (Marché)

Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Braivain - 22.I.1458 - R - TOP (Marché)   Sam 22 Jan 2011, 14:14

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Rapha13

Accusé : Braivain
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxé

Minutes du procès :
Citation :
Acte d'accusation
Monsieur le juge,

Les services de police de la ville de Saint-Aignan, représentés par sa mairesse Sandrine, m�ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

L�accusée se dénomme Braivain (niveau 2). Il est originaire de Saint-Aignan en Berry.

Braivain a mis du poisson en vente sur le marché de Saint-Aignan sans autorisation préalable de la mairie.

Par cet acte, Braivain a enfreint l'arrêté municipal de Saint-Aignan et la loi berrichonne mentionnés ci-dessous :

*****************************************
Extrait de l�arrêté municipal du 20 décembre 1457 :

Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.
Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage.
Après débat au conseil,
Contresigné par le Duc Thomas de Clérel le 27 ème jour de décembre 1457..
*****************************************
Extrait de loi :

10. Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
*****************************************

Voici les preuves des transactions :
https://redcdn.net/hpimg4/pics/795419march.png

Pour toutes ces raisons, je vous demande donc de reconnaître Braivain coupable d'escroquerie.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

1. Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l�accusé n�est pas déjà sous le coup d�une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu�il puisse se défendre s�il le souhaite.

2. Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet des Avocats du Dragon (Forum principal > La Cour d'Appel des Royaumes > Permanence des Avocats du Dragon et Liste des membres)


Au vu du dossier et que ce n�est pas un récidiviste, afin que justice soit rendue, monsieur le juge, je demande les peines suivantes :


- 100 écus d�amende


Pour le duc du Berry George II Le Poilu,
Rapha13, procureur du Berry.
Fait le 27 décembre 1458, au château de Bourges.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Procureur,

L�escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de man�uvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.

Je ne vois pas ou se situe l'escroquerie dont vous m'accusez!

Il aurait été bien mieux que la Mairesse vienne en personne me demander d�où je pouvais posséder de telles marchandises, et si il était possible de s'en arranger avec un quelconque contrat qui stipulait l'autorité de la Mairie a vendre ce poisson. Ceci-dit, je me permets de dire a la cour que la Mairie est complice de l'action dite « d'escroquerie », elle n'a pas put en effet se retenir d'en acheter pour mieux le déguster entre leur gens.

Le fait est que je me suis allé a Cosne pour des affaires personnelles, et en revenant, comme mon affaire a été correctement lucratifs, je me suis risqué a me dire d'acheter pour mes concitoyens du poissons dont on ne jouis pas naturellement. Ne sachant pas que cela était interdit de le vendre,j'ai simplement mis a disposition ce bien, la preuve en est que la Mairie en a acheté. Depuis que vous m'assigné en accusation, j'ai retiré ces biens.

Je viens maintenant a présenter mes excuses a la Cour pour avoir eu la naïveté de croire de bien faire pour mes concitoyens, d'avoir prit libre cours a vendre un bien qui selon toute vraisemblance est défendu par des lois que j'ai omis de lire sur le billet de la Mairie. Je suis citoyens de ce village, et point marchand, et puis je n'escroque que celui qui veut bien qu'il le soit.

Maintenant, pour Dame la Mairesse de ce village, représentée par les services de la police, vous avez maintenant toutes possibilités pour venir me faire offres dont vous avez autorité pour que ce poissons soit vendu par vos soins sur le marché du village. Quelle soit saluée a manière de son statut.

Sieur Procureur, soyez saluez par un humble meunier.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
messire je vais vous cité la loi berrichonne

*s'éclaircit la voix*

Livre I : Préambules
2. Nul n'est censé ignorer la Loi

je croit que tout est dit
Citation :
L'accusation a appelé Rapha13 à la barre
Voici son témoignage :
votre honneur je m'excuse du surmenage mais j'ai confondu le décret de Saint-Aignan le bon décret est je cite :

"-A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan.

Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison (George Le Poilu - août 1454)"
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je regarde le Procureur, et l'écoute s'éclaircir la voix pour lui entendre dire ces mots:

-- Livre I : Préambules 2. Nul n'est censé ignorer la Loi. Je croit que tout est dit!


Le Procureur se remet confortablement contre le dossier de sa chaise après son énoncé court et concis et le regard suffisant posé sur Braivain.

Je le regarda un peut stupéfait, ce Sieur complaisant qui se calait le dos contre un dossier usé, un petit sourire narquois se dessinait au coin de ses lèvres, humiliant au passage encore un peut plus ma naïveté. Je me demande si au moins il a vraiment prit le temps de m'écouter au lieu de regarder je ne sais quels traine-misères pour leur mettre la main au collet et les pousser dans une cellule humide et froide pour qu'ils attrapent la mort, comme cela le Procureur ici devant mes yeux se lavera les mains de cet opportunité, dans tous les sens.

Sieur Procureur, je ne sais que vous répondre a une telle évidente science de votre esprit. Il est certain que ma naïveté a aveuglé mon sens du devoir envers la communauté de la Mairesse ainsi de l'intégrité du Duché. Il est certain que je ne pourrais jamais penser comme Vous qui êtes cultivé aux arts des lois et du discernement. J'espère que vous ne verrez en ma plaidoirie première que le reflet de mon intelligence éparses et diffus comme les éclats d'un miroir brisé qui n'a aucune prétention d'égaler votre savoir.

Ceci dit, Braivain, mit la main droite sur son c�ur et salua le dit Procureur.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Le juge Alfred était bien perplexe devant cette première affaire de son nouveau mandat. Son dossier indiquait clairement que la faute avait été commise à Sancerre, mais l acte d accusation, le réquisitoire et les informations fournies par le procureur établissait la faute à Saint-Aignan. Mais.. en quoi les décrets municipaux en vigueur à Saint-Aignan avaient-ils une influence sur des faits s étant produits à Sancerre ? En rien, et certainement pas au niveau juridique. Le juge soupira, et s adressa au procureur.***

« Sieur Rapha, auriez-vous par trop fréquenté les tavernes avant de venir icelieu vous occuper de cette affaire ? J eus grandement apprécié que vous missiez un minimum de sérieux et d application lors de l établissement de vos actes d accusation et réquisitoires. Ce dossier est étiqueté « Sancerre », alors que vous l avez établi vos acte pour Saint-Aignan. Comment avez vous pu confondre à ce point les villages de Sancerre et Saint-Aignan ? Vous n êtes pas nouvellement berrichon, que je sache. À moins que vous n ayez mélangé plusieurs procès ? Comment savoir si c est le dossier que vous avez mal classé ou vos actes de procure qui sont faux ?
En conséquence, n ayant aucun élément me permettant de rendre un verdict objectif sans qu il n y ait vice de forme, je suis contraint de prononcer la relaxe de l accusé.
Je vous saurais gré, à venir, de mettre plus d application et de sérieux dans l étude de vos dossiers.

*** Trois coups de son maillet tout neuf : Bam ! Bam ! Bam ! ***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Braivain,

Les éléments apportés à connaissance de la Cour ne permettant pas d établir un jugement objectif, le Cour prononce la relaxe de l accusé.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-deuxième jour de janvier de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Faust.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Braivain - 22.I.1458 - R - TOP (Marché)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Scal - 13.II.1458 - C - TOP(Marché)
» Redbear - 30.VI.1458 - C - TOP (Marché)
» Aliette - 22.X.1458 - C - TOP (Marché)
» Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)
» 1er marché aux puces pour GN

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Escroquerie - Marché-
Sauter vers: