Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Aragorn54 - 12.XII.1458 - R - TOP (Racket) Dim 12 Déc 2010, 17:26 | |
| Juge : GilbergProcès instruit par : Bertilde, puis FaustAccusé : Aragorn54 Accusation : Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
En ce huitème jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Aragorn54 mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
Votre Honneur, Sieurs et Dames , salutations .
« Sieur Aragorn., vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Velden sur les chemins de Châteauroux . . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...;
* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
https://2img.net/r/ihimizer/img810/9525/racket1.jpg
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*
voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. » - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l'accusé doit maintenant faire face à la justice divine. En conséquence de quoi, je demande l'abandon des poursuites. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
*** Un brigand qui s'était manifesté plusieurs fois en Berry, manifestement coupable, puisque ses complices avaient déjà été condamnés pour les mêmes faits.
Mais voilà, Aristote avait voulu punir lui-même le malfaiteur, et l'avait rayé de la liste des vivants... Une affaire rapide, à expédier.
bam bam bam ***
Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Aragorn54,
Attendu que, sur présentation des documents médicaux et religieux en attestant, le dénommé Aragorn54 a quitté cette terre,
La Cour prononce le non-lieu en cette affaire, laissant au divin tribunal le soin de juger des mérites de feu Aragorn54.
Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 12 décembre 1458,
George Aristote étant duc | |
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