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 Esmeralda1 - 5.XII.1458 - C - TOP (Racket)

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Gilberg
Vieux Duc
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Nombre de messages : 5256
Age : 37
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Esmeralda1 - 5.XII.1458 - C - TOP (Racket)   Dim 05 Déc 2010, 23:49

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Esmeralda1
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison, 13 écus d'amende et 2 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

En ce seizième jour de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, dame Esmeralda1 mise en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« dame Esmeralda1 comparait aujourd�hui devant la cour car elle est accusée selon l' article 5 du Livre II du Corpus berrichon de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandage commis sur dame Nastia sur les chemins de Châteauroux. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
http://www.casimages.com/img.php?i=101112064751502771.jpg

Se retournant vers l'accusée :

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusée *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

En ce vingt et unième jour de Novembre 1458, la procure requiert envers l'accusée
son bannissement du Berry
10 coups de bâton
et 100 écus d'amende .
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Esmeralda1 à la barre

Alors voila

J'etais tranquillement en voyage lors que j'ai rencontré un messire en taverne me disant faite cela

Elle se souvent de cette soirée

Il m'a dit fais cela et demain on en reparle, moi un peu bete j'ai fait comme il m'a dit

Et me revoila devant sans savoir pourquoi
Citation :
Verdict de la Cour

*** Gilberg revenait au Tribunal. Il jeta un coup d'oeil sur les archives de ce qui s'était fait en son absence. Il admira la manière dont les affaires avaient été menées et instruites.

Premier verdict à rendre, assez simple, s'agissant d'un brigandage en groupe, dont l'autre membre avait déjà été jugé. Aussi vérifia-t-il les données du Greffe, avant de se tourner vers l'accusée. ***

Madame, je ne comprends pas un traître mot de ce que vous dites.
La moindre des choses, plutôt que de vous appeler comme témoin, eût été de vous présenter en tant qu'accusée, et de proposer une défense plus aboutie que celle-ci.

Car vous nous dites avoir bêtement suivi un soir un inconnu. Inconnu qui, par le plus grand des hasards, venait de Rodez, comme vous. Inconnu que vous n'avez pas, comme vous le prétendez, suivi un soir, pour en reparler le lendemain, mais que vous avez suivi un soir sur les routes, pour, le lendemain, perpétrer vos forfaits avec lui, et enfin revenir à Châteauroux avec ce même inconnu... Cela fait beaucoup de relations proches, pour un inconnu...

*** bam bam bam ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Esmeralda1,

Vue la loi relative sur le respect d'autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Considérant que la dénommée Esmeralda1 a attaqué, le 12 novembre, Nastia entre Guéret et Châteauroux,

Attendu que l'accusation de la Procure n'a été nullement contestée,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît la dénommée Esmeralda1 coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que la coupable n'a pas agi seule, mais avec un complice, Louisjmandrain,
Attendu que la coupable n'a à ce jour jamais été condamnée en Berry,

La Cour condamne la dénommée Esmeralda1 à 3 jours de prison et 13 écus d'amende.
La Cour prononce en outre le bannissement du Berry de la dénommée Esmeralda1 pour une durée de deux mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 5 décembre 1458,
George Aristote étant duc

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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