George_Aristote - 19.XI.1458 - C - Trahison

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : George_Aristote
Accusation : Duché de Berry


Témoins :

• Défense :
  - Georgepoilu

Sanction prononcée par la Cour :
1 journée de prison, 10 coups de bâton en place publique.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce 29 ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Georges Aristote mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Georges Aristote , vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Codex du Berry, deTrouble à l'ordre public . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

"Vous y trouverez le document publié par Messire Georges Aristote en Gargote ,
Il s'agit d'un rapport de la mairie de Sancerre tout droit sorti du Ministère des services publics et ce , malgré l' obligation de discrétion voire de confidentialité auquel il est lié de par ces fonctions .

http://www.casimages.com/img.php?i=100929073404764874.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23841&sid=9ICgZE0czpNqEVxBZGV9DrZ5r
Livre II,III ème partie .
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

*Tend le parchemin à l'accusé *
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23841&sid=9ICgZE0czpNqEVxBZGV9DrZ5r


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Georgepoilu à la barre
otre honneur

je suis l avocat du dragon de l accusé George Aristote.

A entendre la procure, on a l impression que mon client a révélé des secrets d'états, alors qu il a simplement dénoncé publiquement la maivaise gestion du maire sortant, confirmé par les chiffres officiels de l'état de la mairie.

Donner les vrais chiffre à la population trouble t il l ordre ? que nenni
Dire la vérité, cela trouble t il la tranquilité sancerroise ? que nenni.

La salubrité n est éviddement pas concerné ici , reste donc un éventuel trouble à la sécurité publique. J aurais été intéressé que lma procure développe sa thèse pour expliquer en quoi la mairie ne serait plus en sécurité quand mon client explique qu elle n a plus que 2000 écus en caisse et a vu le maire dilapider plus de 10.000 écus, à quelques centimes prêt car je dois vous avouer être trop fainéant pour calculer le montant total invoqué.

Bref, révéler ds chiffres peut conduire la mairie en danger si on dévoile qu elle serait un oasis de richesse qui atirerait la convoitise de vils brigands. mais en dévoilant le marasme et le désert économique de la mairie sancerroise, mon client na point mis celle ci en danger car aucun brigand ne viendrait risquer sa vie pour si pitoyable butin...

point d'atteinte à la sécurité publique donc non plus ...

Quant à une éventuelle jurisprudence ou coutume qui pourrait etre invoquée, elle concerne les données stratégiques ducales affichées au chateau de bourges.

cette coutume est donc inapplicable à notre affaire pour 3 raisons: Premièrement, elle concerne les données stratégiques, ce n'est pas le cas en l'espece puisqu'il n'y a pas de données stratégiques ici. deuxiement, elle concerne les données ducales et non municipales. troisiement, elle concerne els données secretes affichées au chateau de bourges, or ici, les éléments communiqués sont semi publiques puisque le maire affiche les memes données à son conseil municipal, ce qui permet à plus d'une vingrtaine de sancerroiss d'en avoir connaissance. ces dopnnées sont doncc semi publiques et non pas exclusivement ducales.

pour toutes ces raisons, meme si mon client est antipatique et que la tentation doit etre grande de faire taire cet emmerdeur insolent, vous ne pouvez que constater l absence d infraction et donc que prononcer la relaxe

je vous remercie de m avoir écouté

george le poilu
avocat du dragon
Comme il ne reste plus rien dans l acte d accusation, je ne peux qu en déduire que la relaxe s impose.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur , Dames et Sieurs , bonjour !

Sieur Georges Aristote ,

Il vous est reproché d'avoir abusé de vos accès au château pour divulguer un document qui n'avait pas lieu d'être montré à la populace , élections ou pas !
En somme , vous êtes trop bavard
Etiez devrais-je dire , car vous êtes devenu soudainement muet alors que vous aviez l'occasion de vous défendre !
J'en déduis donc que l'adage « qui ne dit mot consent » prend ici tout son sens et que votre culpabilité n'est pas à démontrer !
Faut-il vous rappeler que vous avez frôlé une inculpation pour trahison ?
Les faits sont graves !
Pour ces motifs , en ce vingt quatrième jour d'Octobre 1458, la procure requiert :

L'humiliation publique de vous voir la bouche passée au savon ,
deux jours de prison et une sanction pécuniaire de 300 écus

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Bonjour, comme vous avez pu le constater j'ai demandé a mon avocat de me defendre, c'est la raison de mon silence .

Citation :

Verdict de la Cour
*** George_Aristote avait fini par se présenter au tribunal mais.. pour ne rien dire. C était bien dommage, le juge aimait les langues pendues lors des procès. Cela les rendait d autant plus intéressant. ***

« Messire George_Aristote, il est fort plaisant de constater que vous avez fini par nous faire honneur de votre présence. J aurais cependant aimé avoir votre point de vue sur l affaire, d autant plus que vous m aviez demandé du temps pour préparer votre intervention, ce que je vous avais accordé. Mais passons, je ne vous en tiens point rigueur, si ce n est que j attendais patiemment que vous nous présentiez votre défense, ce qui explique le traitement tardif de cette affaire vu l ardeur que vous avez eue à venir icelieu.

Avant de prononcer le verdict, je souhaite revenir sur votre plaidoirie, Messire Georgepoilu, et vous expliquer la position de la Cour sur cette affaire.

Vous avez basé votre plaidoirie sur deux éléments :
En premier lieu vous démontrez, en vous appuyant sur un extrait du droit coutumier de notre duché, qu il n y a juridiquement nul trouble à l ordre public et qu il ne saurait, en conséquence, y avoir de délit commis.
En second lieu, vous tâchez de minimiser, voire d annuler la faute de votre client, en établissant que les données sorties du conseil ducal n ont pas d importance stratégique.

Avant de développer sur ces deux éléments, je vais ouvrir une parenthèse sur la toute première phrase que vous avez prononcée, je vous cite « A entendre la procure, on a l impression que mon client a révélé des secrets d états, alors qu il a simplement dénoncé publiquement la mauvaise gestion du maire sortant, confirmé par les chiffres officiels de l état de la mairie. », et qui résume l esprit de votre plaidoirie.

Dans cette introduction, vous mélangez deux éléments, à savoir dénoncer publiquement et « simplement » * le juge insista sur ce terme * la mauvaise gestion d une mairie, ce qui n est nullement interdit dans notre duché, et confirmer cette thèse par une exposition des chiffres officiels de la mairie, mais non accessibles au grand public. J aurais aimé que vous m expliquiez la simplicité d un tel acte. Non celui de s opposer à une politique municipale, mais plutôt celui de sortir des données d un conseil ducal pour étayer une argumentation.

Ce faisant, vous étouffez par la simplicité et la légalité de la dénonciation de la politique municipale, la faute pour laquelle votre client comparaît devant nous en ce jour. Et la grande partie de votre plaidoirie est construite sur ce principe : noyer le poisson principal dans un banc de détails peu ou prou pertinents.

Pour tout vous dire, devant tant de simplicité et d évidence, j ai été bien étonné que vous ne vous soyez point appuyé sur l extrait de notre droit coutumier sujet au critère du bon père de famille afin de justifier cet agissement. Malgré tout, ce n est pas aussi simple, loin de là, et manquer au devoir de discrétion d un conseiller ducal n est pas une petite erreur futile.

*Le juge fit une pause et se rafraîchit la gorge avec un peu d eau. *

Je reviens à présent sur le corps de votre plaidoirie, et l acte conflictuel qui nous réunit aujourd hui.

Pour le premier point, au niveau juridique, je ne puis qu être de votre avis. Le droit coutumier décrit explicitement les moyens d un trouble à l ordre public, comme vous les avez repris un par un, et il n y a juridiquement nul trouble à l ordre public occasionné par le fait d extraire des données du conseil ducal.

Sur le second point, je vous approuve beaucoup moins, en particulier sur un détail qui me laisse plus que perplexe. Vous signifiez que ces données sont affichées au conseil municipal de la mairie de Sancerre, ce qui est bel et bien le cas, et qu elles ne sont donc point confinées au conseil ducal. Cependant, je ne vois point en quoi ce détail est pertinent, car votre client n avait aucun accès au conseil municipal au moment des faits. Au contraire, par ce biais vous confirmez que la source des données est bien le conseil ducal, auquel il avait accès de par sa fonction de conseiller ducal. Vous authentifiez la faute de votre client, en somme.
Que d autres personnes aient accès à ces chiffres à un autre niveau ne change rien. Elles ne sont pour autant pas divulguées au grand public.

Concernant le reste de cette partie, c est à dire l argumentaire sur le niveau de sensibilité des données, qualifiées ici comme non stratégiques, et la qualification de ces données comme municipales et non ducales, vous noyez le poisson. L inculpé a sorti des données affichées au conseil ducal. Qu elles y aient auparavant été déposées par le maire lors de son rapport hebdomadaire n a rien à y voir.

En effet, dans votre plaidoirie, vous avez omis d expliciter sur le fait qui est reproché au sieur George_Aristote : avoir sorti des données du conseil ducal. Or c est bel et bien pour cet acte et ce comportement que votre client est aujourd hui présent devant la Cour.

De ce fait, votre défense ne tient pas. Vous avez palabré sur bien des points de détails, mais êtes passé sur la faute en elle-même. Peut-être qu à trop simplifier, vous en avez oublié l essentiel, si j ose dire.

En conséquence, devant votre plaidoirie, la Cour a eu bien des difficultés à différencier l important du futile. Garder à l esprit la faute commise, en triant puis faisant abstraction des points de détails non pertinents, tout en relevant la justesse de la partie purement juridique de votre plaidoirie n a point été tâche aisée.

Aussi vais-je maintenant prononcer le verdict !

*** Trois coups de maillets vigoureux : Blam ! Blam ! Blam ! ***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à George_Aristote,

Vu l extrait du droit coutumier :
« 17) Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451) »

Considérant que c est l acte de sortir des données du conseil ducal qui est jugé ici, et non l utilisation de ces données à fin personnelles au cours d une campagne électorale,
Considérant, en conséquence, qu il n y a eu juridiquement perturbation ni au bon ordre, ni à la sécurité, ni à la salubrité, ni à la tranquillité publique,
Considérant que l accusé n a nullement enfreint cet extrait du droit coutumier,

La Cour conclut qu il n y a nul trouble à l ordre public.

Considérant que l accusé, conseiller ducal au moment des faits, a sorti des données du conseil ducal, et que c est ce fait même qui lui est reproché,

La Cour requalifie ce procès, à l origine pour trouble à l ordre public, en procès pour trahison.

Vu l extrait du droit coutumier :
« 2) De l universalité d action:
Est punissable l acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l autorisait. »

Attendu qu un conseiller ducal est tenu au devoir de discrétion,
Attendu qu un conseiller ducal se doit d être citoyen exemplaire,
Attendu que si tout conseiller ducal se permettait de sortir des données du conseil ducal, quelles qu elles soient, la sécurité du duché serait belle et bien mise en péril,

La Cour déclare le dénommé George_Aristote coupable de trahison.

Considérant que le coupable n a, à ce jour, jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé George_Aristote à une journée de prison en nos geôles afin qu il puisse méditer sur toute l étendue de sa faute, et qu on ne puisse l y reprendre.
En outre, le coupable est condamné à être rossé de dix coups de bâton en place publique à Bourges.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce verdict devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Gilberg.