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 Ahrya - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket)

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Alfred555
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Ahrya - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket)   Ven 19 Nov 2010, 15:13

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Ahrya
Accusation : Duché du Berry

Témoins :
Pas de témoin.


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 4 jours de prison, 2 mois de bannissement du Berry.

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
En ce huitième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, dame Ahrya mise en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , salutations .

« Dame Ahrya, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusée selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Velden sur les chemins de Châteauroux . . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

https://redcdn.net/ihimizer/img810/9525/racket1.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusée *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
profiter d'un homme à terre pour le détrousser n'est pas bien glorieux ...
Que la honte soit sur cette femme !

La procure requiert une amende de 100 écus et le bannissement de cette vilaine !
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Une femme. Voilà qui changeait quelque peu le juge de la bande de vauriens qu il venait de condamner. Malheureusement pour Alfred, l inculpée ne se trouvait point au tribunal. Point de plaisir des yeux, messire juge !

Après une petite moue, s apercevant qu il allait encore rendre un jugement dans le vent, il frappa trois coups de son maillet fumant, qui demandait grâce : Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Ahrya,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que la dénommée Ahrya a attaqué, le 8 novembre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît la dénommée Ahrya coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présentée à son procès, ni se s y est faite représenter,
Attendu que la coupable a déjà été condamnée en Berry pour des faits similaires,
Attendu qu il s agit en conséquence d une récidive,

La Cour condamne la dénommée Ahrya à 4 jours de prison et 2 mois de bannissement du Berry à compter de ce jour, son état d indigence interdisant de la condamner plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
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